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434 résultats pour « Courjon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6633d549c0d3e3fe99d14b0a

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

ceinture haute en béton armé, ni de poteaux raidisseurs, que les assises de chaque rangée de parpaings manquent d'horizontalité, que ses joints sont dégarnis de mortier et qu'il ne présente pas de couronnement

Source officielle

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TJ

2ème Chambre Cab2

66964191f5112d8edd05916f

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Un forfait de 2.000 € par dent serait accordé qui inclut implant, pilier, couronne et bio-os”. Madame [N] sollicite la somme de 4.000 euros pour ce poste de préjudice.

Source officielle
TJ

Service des référés

67ed8135da9e15c5131fb7a3

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

AU BOEUF COURONNE [Adresse 4] [Localité 23] représentée par Maître Philippe SMADJA, avocat au barreau de PARIS - #C0503 S.A.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69d94989cdc6046d47ce299e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

une mission complète dès lors qu’il a établi les plans des travaux, le CCTP, a fait l’intermédiaire avec les bureaux d’études, s’est chargé de la facturation des travaux, a suivi le chantier et l’a coordonné

Source officielle
TJ

TPX DE GONESSE

6a0e1defcdc6046d475be720

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

que celle-ci a alors déclaré ne disposer d'aucune assurance à ce jour, d'aucune facture pour les travaux réalisés, d'aucun reçu pour le dépôt de garantie, d'aucun état des lieux d'entrée, ni des coordonnées

Source officielle
TJ

TPRX Guebwiller

694667d475782d5f06eeefa7

T. Judiciaire

25 novembre 2025

25 novembre 2025

crédits ou une renégociation, que des fausses adresses mails étaient crées , qui ressemblaient au logo de la société « meilleurs taux » , qu’ il était demandé aux victimes de transmettre toutes leurs coordonnées

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 7 -JAF7

68eeb41222996ce54483c411

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND CONTRE Madame [X] [E] épouse [D], née le 21 Septembre 1967 à OULED BOUABID (MAROC) (99) domiciliée : chez Mme [F] [H] veuve [E] 58 bis rue de Crouel 63800 COURNON

Source officielle
TJ

Civil JCP PROCEDURE ORALE

67f589dbbbf04ef7857c199d

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

ordonner l'expulsion DEMANDERESSE : Madame [G] [K] épouse [X] née le 18 Janvier 1935 à LE HAVRE (76600), demeurant 36, Avenue de Bergoide - 60550 VERNEUIL EN HALATTE Représentée par Me Renaud COURBON

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 4

678ad9e15289c7662ca34170

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

jusqu’à la fin de l’année 2015, le docteur [M] [Y], qui exercé son activité de chirurgien-dentiste en tant qu’entrepreneur individuel, a réalisé des soins dentaires comprenant la pose d’implants et de couronnes

Source officielle
TJ

REFERES

69deb1d8cdc6046d473f6195

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

Elle expose, par ailleurs, avoir procédé, en décembre 2023, au remplacement de plusieurs éléments sur le véhicule, notamment le kit de distribution, les courroies accessoires et le joint SPY.

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cb679cdc6046d473a7feb

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

attenant n'est pas fixé, manque silent bloc fixation échappement coté droit, manque écrous fixation plaque inférieure groupe moteur bv et à la mise à la route un sifflement est audible au niveau de la courroie

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6a1884fccdc6046d4746aeae

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Une panne étant survenue, Monsieur [G] a fait procéder à un diagnostic aux fins de recherche de la panne, et au changement de la courroie accessoire, suivant facture de Land Rover en date du 09 juin 2023

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

679aaed0e9a46d1f5a76c8d7

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

au RCS de [Localité 8] sous le n°428 616 734 ayant son siège social [Adresse 5] représentée par Me Alexandre DIETRICH, avocat au barreau de STRASBOURG, substitué par Me Clarisse DE BAILLIENCOURT DIT COURCOL

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TJ

5ème Référés

69cd729ccdc6046d47c7ff00

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

docteur [G] [C] a notamment posé deux bridges, un sur les dents n°14, 15 et 16 et l’autre sur les dents n°24, 25 et 26, dévitalisé la dent n°17 et soigné la dent n°37 sur laquelle a été posée une couronne

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TJ

Chambre 10 cab 10 H

65a978aa19a7f19a78305a8a

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ils sont soit compris dans le volume de couronnement soit, en l’absence de volume de couronnement, en retrait d’au moins 3 mètres par rapport au nu général de la façade et intégrés dans le traitement architectural

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TJ

CH1 Référés

6a176638cdc6046d4728f13e

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

amiable, à savoir le certificat du docteur [Y] en date du 04 août 2023, que certains soins pourraient avoir été mal réalisés, puisqu'il a été notamment indiqué une difficulté quant à la réalisation de couronnes

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

68e556630e2901d10fa34005

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

parties, dans le cadre desquelles les prestations de la société DOMOTELEC se limitaient à la fourniture d’équipements dont notamment deux groupes extérieurs multi-split, cinq unités intérieures et une couronne

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66883e83342d338c20d39dcb

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

27] ») représentée par Me Margaret BENITAH, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 409, Me Martin LECOMTE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R 110 La société GRDF ILE-DE-France OUEST 2 COURONNE

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TJ

Chambre des Référés

668c32e3894f7f4d2e0bbd80

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

en la personne de son Président Directeur Général, domicilié en cette qualité audit siège, Représenté par Me Hélène ROBERT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 92 GRDF (Ref IDF OUEST 2 Couronne

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TJ

JCP

67f83421cf40727a00447165

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

RCS NIMES N° 817 706 914. 2 Square De La Couronne 30000 NIMES représentée par Maître Jérôme PRIVAT de la SELARL EVE SOULIER - JEROME PRIVAT - THOMAS AUTRIC, avocats au barreau de NIMES DEFENDEUR: M.

Source officielle