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1 235 résultats pour « Froin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Cabinet 1

69d98aa6cdc6046d47d3143b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

jeu important dans le demi train avant influant sur la tenue de route du véhicule et nécessitant une intervention immédiate, phénomène présent lors de la transaction, - une anomalie sur son système de frein

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d703eac3f176804126247

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

dossier et des pièces confidentielles communiquées par le service médical de la caisse primaire d’assurance maladie de Loire-Atlantique, que si l’intéressée ressent parfois à son pouce des douleurs au froid

Source officielle
TJ

Chambre référés

66197e721b7735881a7c39f0

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

la résolution du contrat de vente auprès de la SARL MEDAY (pièces n°7 et 14 demanderesse) Le 21 octobre 2023 de nouvelles interventions ont été entreprises sur le véhicule litigieux, concernant les freins

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6686eaabe74459e0c7ed3a4a

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

AXA a dépêché un technicien, la société VITALE ASSISTANCE qui a détecté une fuite sur une canalisation d’alimentation en eau froide, non accessible, située entre la nourrice et les toilettes du rez-de-chaussée

Source officielle
TJ

Référés

6866d420d33109fd079b1174

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le lendemain de cette commande, NET-CAR a soumis le véhicule à un contrôle technique dont le procès-verbal fait mention de trois défauts mineurs : disque ou tambour de frein légèrement usé,balai d’essuie-glace

Source officielle
TJ

Loyers Commerciaux

67801ef49c3ba90f51dc2162

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

espaces cuisine : une partie semi-ouverte sur la salle de restaurant grâce une paroi vitrée et un passe-plat, pondérée à 0,90 et une arrière-cuisine non visible en longueur, donnant sur les chambres froides

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68700fc9b8daa57c7f66fa44

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

dont les arrêts de travail des 13 février et 27 mars 2024, dont les comptes-rendus des 12 mars, 11 et 17 avril 2024), que le taux de 9% apparait conforme au barème indicatif, lequel intègre la gêne au froid

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6626a5251329eb3db7c20298

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

écoute et bizarreries, déni des troubles, ambivalent aux soins ; L’avis motivé du 17 avril 2024 faisait notamment état d’une persistance de l’état d’exaltation thymique avec thème grandiose, contact froid

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66103bbdc9ea95b316fdea9b

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Il ressort en particulier de l’avis médical motivé que cette patiente est de contact froid et superficiel, méfiante avec évitement du regard, le discours est provoqué, verbalisant un délire de persécution

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66a3e92fc63cd64a75c4543d

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

pour un total de 1782 euros, ainsi qu’une facture d’intervention d’un plombier du 7 février 2024 dans l’appartement de la SCI LAOS 24 en réparation d’une « fuite après vanne d’accès avant compteur eau froide

Source officielle
TJ

1ère Chambre

686818434965b5d9df313759

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

L'écrou d'arrêt du cardan n'a pas été freiné.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68657c2572b7e1b6bf1d9875

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DU LITIGE Monsieur [N] [Z] expose que le 15 mars 2024, alors qu'il se trouvait dans le bus n° 18 de la RTM circulant en direction de [Localité 10] à [Localité 11], il a été victime, à la suite du freinage

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

686594aa72b7e1b6bf1e0106

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Les disques de freinage présententune usure prématurée avant et arrière au vue du parcours de 1249 km.

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

68e88bbd3ea43407b9fbcf46

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il conclut notamment que le véhicule a été vendu avec un potentiel danger sur le boîtier ABS ainsi qu’un faisceau d’alimentation non fixée au-dessus de la patrie et des flexibles de frein touchant parti

Source officielle
TJ

Référé président

6979c610cdc6046d47f3f75c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Se plaignant d’une forte odeur de gasoil, du scellement du boîtier d’injecteurs, de la présence de mousse tombant sur le moteur, d'un risque de casse turbo et moteur voire la perte d’assistance de freinage

Source officielle
TJ

J.L.D.

697edb49cdc6046d477ba35e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Dans ce contexte, il est souligné que la patiente a présenté des mises en danger par intoxication médicamenteuse et s'est allongée plusieurs heures en extérieur malgré le grand froid.

Source officielle
TJ

Référé président

67082a4389f19e8c50fa41c6

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Se plaignant de difficultés de freinage et de la découverte à l’occasion d’une nouvelle visite de contrôle technique d'un nombre conséquent de défaillances l’empêchant d’utiliser son véhicule, Madame [

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

6696c5ea9a603a692913d6eb

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

à domicile dans un contexte de rupture de traitement depuis un an ; qu’au jour de l’avis médical motivé, si la patiente était calme sur le plan comportemental, elle apparaissait anxieuse, de contact froid

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65bc61ea4fb290a3460742d0

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

du 26 janvier 2024, que Madame [H] [J] a été hospitalisée à la suite d’une tentative de suicide par noyade (s’est jetée d’un pont de 10 mètres de hauteur) alors qu’elle était épuisée, avec un contact froid

Source officielle
TJ

Chambre Référés Civils

6a19e8facdc6046d476998cb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

personnes dans les [Localité 1] et IGH, comprenant également une attestation datée du 22 octobre 2018 dans laquelle il est indiqué que ladite société « n’a pas émis d’avis défavorables sur la stabilité à froid

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Froin, Margot

SIREN 999316011Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

14/01/2026

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Dépôts des comptes

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

30/06/2025

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Dépôts des comptes

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

08/09/2024

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Modifications diverses

FROIN

SIREN 820851137Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

05/05/2024

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Créations

GFA FAMILLE FROIN

SIREN 928271576Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

05/05/2024

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