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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
69cd7323cdc6046d47c80935
1 avril 2026
AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, Me Stephane JAFFRAIN, avocat au barreau de TARBES, avocat postulant DEFENDEUR : Monsieur [X] [M] Mucherres 65120 BETPOUEY représenté par Me Geneviève
19ème chambre civile
65b01284b98137c17478d3ab
23 janvier 2024
De façon généreuse, l’assureur demande que le droit à réparation soit réduit à 30 %. Cette solution, qui est favorable au demandeur conducteur fautif, sera en conséquence retenue.
3ème chambre 3ème section
68e7a51c033cf481c39a3e46
8 octobre 2025
Il résulte en effet d’un choix esthétique particulier de Madame [B] [G], à savoir que la suspension constitue une corolle généreuse et complète et que l’effet rendu soit le plus naturel possible, léger
GNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Emilie GENEVOIS, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
678020619c3ba90f51dc256c
8 janvier 2025
DBW3-W-B7F-ZA73 AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [Y] [H] né le 09 Août 1968 [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Maud ANDRIEUX, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Emilie GENEVOIS
Première Chambre
67ec3415dd062d9f810e2806
1 avril 2025
chez leur père, parle régulièrement de la mort depuis ses 50 ans, aurait connu des périodes de vomissements avant d'aller au travail, s'isole souvent, parle d'une personnalité fière, perfectionniste, généreux
Cabinet 9
68ded54f6af9fd1f8095e571
2 octobre 2025
Cabinet 9 N° RG 23/06759 - N° Portalis DB3R-W-B7H-YLB3 N° MINUTE : 25/00137 AFFAIRE [I] [D] épouse [F] C/ [H] [F] DEMANDEUR Madame [I] [D] épouse [F] 30 allée des pouvins Zac ste genevieve
Chambre Civile
668840dc342d338c20d3e475
4 juillet 2024
Madame [W] [D] est décédée le 24 octobre 2011 à Saint-Julien-en-Genevois (74).
6ème chambre 1ère section
69d554d7cdc6046d4770612a
7 avril 2026
représentée par Maître Katy BONIXE de la SELEURL CABINET BONIXE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E2021 DÉFENDEURS MAREX Via Danzia, 9 CAP Affi 37010 AFFI VERONE représentée par Maître Pascal GENNETAY
9ème chambre 2ème section
668839d3342d338c20d311c3
5 juillet 2024
Elle ajoute que Madame [J] a reconnu lors de l’instruction être particulièrement généreuse, faisant montre d’une grande prodigalité vis-à-vis de ses proches.
6ème CHAMBRE CIVILE
6a0dfad8cdc6046d47595096
20 mai 2026
la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Julia BODIN, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur [Z] [S] es qualités d’agent générél
7ème chambre 1ère section
67880a67c21c0e53e7907b98
7 janvier 2025
CHT INGENIERIE 4 avenue Victor Hugo 75116 PARIS représentée par Maître Geneviève SROUSSI de la SELARL ALIENCE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #B0072 SA ABEILLE IARD & SANTE anciennement
5ème CHAMBRE CIVILE
67f414094e0040aa3735c42b
3 avril 2025
CARROSSERIE SAUBION 117 ROUTE DE COMPOSTELLE 33770 SALLES représentée par Maître Anne-geneviève HAKIM de la SELARL AGH AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant S.A.S.U.
3ème Chbre Cab A4
65b2b48bfd6229a4e58a42ad
liquidation judiciaire), ayant pour caution la SA CIC LYONNAISE DE BANQUE, et pour assureur la Compagnie d'assurance SMABTP (SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS), - la SARLU EURL GENEVOIS
6946a57b75782d5f06f9e51d
9 décembre 2025
AR.TIS CONCEPT 2 avenue du Régiment Normandie Niémen 91700 STE GENEVIEVE DES BOIS représentée par Maître Ghizlane BOUKIOUDI de la SELARL CABINET LOCTIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire
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