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254 résultats pour « Genevey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

69cd7323cdc6046d47c80935

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, Me Stephane JAFFRAIN, avocat au barreau de TARBES, avocat postulant DEFENDEUR : Monsieur [X] [M] Mucherres 65120 BETPOUEY représenté par Me Geneviève

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65b01284b98137c17478d3ab

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

De façon généreuse, l’assureur demande que le droit à réparation soit réduit à 30 %. Cette solution, qui est favorable au demandeur conducteur fautif, sera en conséquence retenue.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a51c033cf481c39a3e46

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Il résulte en effet d’un choix esthétique particulier de Madame [B] [G], à savoir que la suspension constitue une corolle généreuse et complète et que l’effet rendu soit le plus naturel possible, léger

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Emilie GENEVOIS, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

678020619c3ba90f51dc256c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DBW3-W-B7F-ZA73 AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [Y] [H] né le 09 Août 1968 [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Maud ANDRIEUX, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Emilie GENEVOIS

Source officielle
TJ

Première Chambre

67ec3415dd062d9f810e2806

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

chez leur père, parle régulièrement de la mort depuis ses 50 ans, aurait connu des périodes de vomissements avant d'aller au travail, s'isole souvent, parle d'une personnalité fière, perfectionniste, généreux

Source officielle
TJ

Cabinet 9

68ded54f6af9fd1f8095e571

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Cabinet 9 N° RG 23/06759 - N° Portalis DB3R-W-B7H-YLB3 N° MINUTE : 25/00137 AFFAIRE [I] [D] épouse [F] C/ [H] [F] DEMANDEUR Madame [I] [D] épouse [F] 30 allée des pouvins Zac ste genevieve

Source officielle
TJ

Chambre Civile

668840dc342d338c20d3e475

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Madame [W] [D] est décédée le 24 octobre 2011 à Saint-Julien-en-Genevois (74).

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

69d554d7cdc6046d4770612a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

représentée par Maître Katy BONIXE de la SELEURL CABINET BONIXE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E2021 DÉFENDEURS MAREX Via Danzia, 9 CAP Affi 37010 AFFI VERONE représentée par Maître Pascal GENNETAY

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

668839d3342d338c20d311c3

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Elle ajoute que Madame [J] a reconnu lors de l’instruction être particulièrement généreuse, faisant montre d’une grande prodigalité vis-à-vis de ses proches.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6a0dfad8cdc6046d47595096

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Julia BODIN, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur [Z] [S] es qualités d’agent générél

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67880a67c21c0e53e7907b98

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CHT INGENIERIE 4 avenue Victor Hugo 75116 PARIS représentée par Maître Geneviève SROUSSI de la SELARL ALIENCE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #B0072 SA ABEILLE IARD & SANTE anciennement

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67f414094e0040aa3735c42b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

CARROSSERIE SAUBION 117 ROUTE DE COMPOSTELLE 33770 SALLES représentée par Maître Anne-geneviève HAKIM de la SELARL AGH AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant S.A.S.U.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

65b2b48bfd6229a4e58a42ad

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

liquidation judiciaire), ayant pour caution la SA CIC LYONNAISE DE BANQUE, et pour assureur la Compagnie d'assurance SMABTP (SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS), - la SARLU EURL GENEVOIS

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6946a57b75782d5f06f9e51d

T. Judiciaire

9 décembre 2025

9 décembre 2025

AR.TIS CONCEPT 2 avenue du Régiment Normandie Niémen 91700 STE GENEVIEVE DES BOIS représentée par Maître Ghizlane BOUKIOUDI de la SELARL CABINET LOCTIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire

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