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1 755 résultats pour « Jean-Marc DE MOY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 03 cab 02

66335b2cc0d3e3fe99cadcae

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

avril 2024 N° RG 23/07467 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XGFF DEMANDEUR : Monsieur [Y] [N] [Adresse 9] [Adresse 3] [Localité 6], né le [Date naissance 4] 1946 à [Localité 8] (ALGERIE) représenté par Me Jean-yves

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 1

67f43d104e0040aa37364ad1

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

au barreau de NANCY (plaidant) - partie demanderesse - ET Madame [O] [W] épouse [Y] née en 1960 à [Localité 10] (ALGÉRIE) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Jean-luc

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 7 -JAF7

67fd704ae85d0474bddbad20

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

LRAR) Copies : 2 Dossier Extrait exécutoire délivré à L’ARIPA le: Maître Iadine AURATUS de la SELARL DIAJURIS Me Christine PARET PARTIES : Requête conjointe Monsieur [F] [C], né le 24 Mars

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

6883e9762a8fb67db7b4744e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[B] [N] [G] CONTRE Mme [O] [M] épouse [G] Grosse : 2 Maître [V] [X] Maître Jean-hubert PORTEJOIE Notifications : 2 M.

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6973bdb2cdc6046d47740685

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

IMMO prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Anne SEILLIER de la SELARL SEILLIER ANNE, avocats au barreau de BEZIERS substituée par Me Marc

Source officielle
TJ

Ventes

67f429214e0040aa37360efd

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

de l’industrie de [Localité 4] sous le numéro 56 S 0336 prise en la personne de Monsieur [W] [E] administrateur délégué, Directeur général domicilié es qualité audit siège, représentée par Maître Jean-marc

Source officielle
TJ

AF - Liquidations

69e92028cdc6046d472d4eef

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

partage 0A Sans procédure particulière AFFAIRE : Madame [T], [P] [Z] [R] C/ Monsieur [L] [Y] DEMANDERESSE Madame [T], [P] [Z] [R] née le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 1], domiciliée : chez Me Jean-Marc

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

6686e8ace74459e0c7ed285f

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

représentée par Maître Jean-Marc HUMMEL de la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

é poar Me Jean-Marc SOCRATE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

65b16345b9f94e984650ca93

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

rue Bugeaud 13331 Marseille cedex 03 JUGEMENT N°24/00086 du 17 Janvier 2024 Numéro de recours: N° RG 19/05068 - N° Portalis DBW3-W-B7D-WULC AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF AUVERGNE 15 Rue Jean

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 7

6781777f6d34da2cbdcdae4b

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

VERSAILLES AFFAIRES FAMILIALES [12] JUGEMENT RENDU LE 10 Janvier 2025 N° RG 20/00021 - N° Portalis DB22-W-B7E-PF3H DEMANDEUR : Monsieur [S] [M] né le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 11] (MAROC

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 7

6781778b6d34da2cbdcdafaa

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

naissance 2] 1966 à [Localité 16] [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Christophe SCOTTI, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 474 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Jeanne

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

671002dbfac14a1f31d9b017

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/06769 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3KSH AFFAIRE : Mme [R] [M] (Maître Michaël DRAHI de la SELARL LEVY DRAHI AVOCATS) C/ GMF (Me Jean-Marc

Source officielle
TJ

JEX

6866e80ad33109fd079b5f37

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CABRESPINES substitué par Maître Mélissa MANDRUZZATO, avocat au barreau de Toulon Grosse délivrée le : à : Me Jean-Marc CABRESPINES - 0040 Me Benjamin POLITANO - 323 Copie délivrée le : à

Source officielle
TJ

JEX

6866e80dd33109fd079b5fa1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CABRESPINES substitué par Maître Mélissa MANDRUZZATO, avocat au barreau de Toulon Grosse délivrée le : à : Me Jean-Marc CABRESPINES - 0040 Me Benjamin POLITANO - 323 Copie délivrée le : à

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be096cda2201c09829fc1

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

2024 N° RG 23/05333 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4CHW PARTIES : DEMANDEURS Madame [J] [M] née le 06 Juillet 1975 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-marc CABRESPINES, avocat

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

671bf0bc179e3e0753267175

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

au barreau de NANTES - 110 D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [R] [H] domicilié : chez Mme [D] [T] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Jean-Marc

Source officielle
TJ

3ème Chambre (Reféré)

6966d245cdc6046d4731c482

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

simpifiée, immatriculée sous le n° 331 110 353 00074, dont le siège social est sis rue Ferdinand Forest imm Soprodis centre park – zone industr - ielle de Jarry - 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me Jean-Marc

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

67ad04d6cd473a91e3e21c9f

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

par Me Hugo CASTRES, avocat au barreau de RENNES D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [N] [L] [Adresse 3] [Localité 2] Défendeur non comparant D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Jean-Marc

Source officielle
TJ

Procédures orales

68682bfb4965b5d9df31e1c6

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ENTRE : Monsieur [T] [E] [Adresse 2] Demandeur comparant en personne D'une part, ET: Madame [G] [S] [Adresse 3] Défenderesse non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Jean-Marc

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

679aaf06e9a46d1f5a76ca6d

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par courriers envoyés à la Sas Etanchéité de l’est les 16 mars 2023, 21 mars 2023 et 28 avril 2023, la Sarl Muc habitat, faisant suite à diverses relances de factures pour différents chantiers, a rappelé

Source officielle

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Annonces BODACC16 résultats

Journal officiel
Radiations

SOCIETE CIVILE DE MOYENS JEAN-MARC MAILLET ET JEAN-CHRISTOPHE TUROT

SIREN 332712017Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

05/02/2025

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE DE MOYENS JEAN-MARC MAILLET ET JEAN-CHRISTOPHE TUROT

SIREN 332712017Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

22/02/2024

Voir →

Radiations

SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS ISABELLE FOURAULT-MAS ET JEAN MARC DUTHOIT

SIREN 388799033Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

14/06/2022

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Modifications diverses

Société Civile de Moyens des Docteurs Christian DINAUT et Jean-Marc DELCAMBRE

SIREN 322376559GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

06/07/2021

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Ventes et cessions

ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita

SIREN 879237824
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

13/03/2020

Voir →