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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch4.3 JCP
68ae235faf40da9b7b1776cf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
. - Cellier au rez-de-chaussée : fauteuils manquants s'y trouvent mais il manque le frigo top et le chargeur du rideau de la piscine. - Buanderie : pièce sale. - Garage : il manque un pulvérisateur. -
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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10 avril 2025
10 avril 2025
EXPOSE DU LITIGE Le 12 décembre 2017, Monsieur [N] [A], employé de la SARL [7], a chuté d'une échelle alors qu'il se trouvait occupé à revisser un élément d'un rideau métallique, ladite chute occasionnant
Source officielle3ème Chambre civile
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8 avril 2025
8 avril 2025
[M] [Z], [B] [H] [Adresse 10] [Localité 9] représenté par Me Marie-pierre LAZARD, avocat au barreau de NICE, avocat postulant, Me Herveline RIDEAU DE LONGCHAMP, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant
Source officielleService des référés
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7 octobre 2024
7 octobre 2024
LE COURS DU ROCHER [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jacinthe RICHAUD, avocat au barreau de PARIS - #A202, Me Jérôme CULIOLI, avocat au barreau de NICE - E0853 DÉBATS A l’audience du 31
Source officielleService des référés
65a0408bea2f9efae430ea19
10 janvier 2024
10 janvier 2024
clients, en jetant des seaux d’eau, en prenant des photos ; qu’elle a fait réaliser une étude d’impact, pris des mesures en installant un régulateur sonore, un fumoir intérieur avec climatisation, des rideaux
Source officielleLoyers commerciaux
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10 avril 2024
10 avril 2024
CACHEMIRE SAINT HONORÉ [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Jacinthe RICHAUD, demeurant [Adresse 5], avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A202 COMPOSITION DU TRIBUNAL Sabine
Source officielleCh 10 REFERES
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
RAHIN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 09 OCTOBRE 2025 Par Delphine HUMBERT, Première vice-présidente du Tribunal judiciaire de GRENOBLE, assistée de Patricia RICAU
Source officielle8ème Chambre
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
» ; Concernant le poste « Menuiseries extérieures » : A titre principal : -condamner la société UPS à payer à la SCI GAP INVEST les sommes suivantes : *353 400 € HT au titre du remplacement du mur rideau
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
670d6e5eac3f176804124023
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Une fenêtre un battant vitrée, protégée par un rideau tissu est aménagée au centre de la façade.
Source officielleJ.E.X
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16 janvier 2024
16 janvier 2024
instrumentaire : - Une copie au dossier EXPOSE DU LITIGE Par acte authentique liquidatif reçu le 15 février 2017 par Maître [S] [V], Notaire associé de la Société Civile Professionnelle "[S] [V] - Vincent RICHAUD
Source officielleCh 10 REFERES
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
pour l’audience des référés du 09 Octobre 2025 ; Vu le renvoi au 20 Novembre 2025; A l’audience publique du 20 Novembre 2025 tenue par Alyette FOUCHARD, Première Vice-Présidente assistée de Patricia RICAU
Source officielleService des référés
6960074ecdc6046d47aaecd2
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DEMANDERESSE Madame [W] [Z] [V] [G] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Herveline Rideau de Longcamp de l’AARPI MRL Avocats, avocats au barreau de Paris #L0139 DEFENDERESSE Madame [P]
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6914a58a4322238c08a02114
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Il est précisé que « la victime a fait un malaise, et est tombée, heurtant son épaule contre le rideau d’ouverture.
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
699448e5cdc6046d47ac57d7
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[Q] à la gendarmerie d’[Localité 3] le RIDEAU que le véhicule stationné devant son domicile a été volé alors que les clés dudit véhicule, étaient entreposées dans le vide poche central d’une dépanneuse
Source officiellePCP JCP fond
69d94c53cdc6046d47ce5843
9 avril 2026
9 avril 2026
’un décompte des réparations locatives faisant état d’une somme de 219 euros au titre de frais de ménage (pressing couette, oreiller et nettoyage du logement) et d’achat d’accessoires (alèse neuve, rideau
Source officielle18° chambre 1ère section
6627fcc042439575e2f7e01a
23 avril 2024
23 avril 2024
Toutes les autres réparations, grosse, au menu, seront à la seule charge du preneur, notamment les réfection et remplacement des glaces, vitres, volets ou rideau de fermeture. […] Le preneur devra aviser
Source officielleService des référés
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15 décembre 2023
15 décembre 2023
[F] m'a montré les souris qui montent aux rideaux et que l'on voit parfaitement bien de la cour (…) ». M.
Source officielleRéférés civils
69d7ef11cdc6046d47ae5933
7 avril 2026
7 avril 2026
légalement admissibles peuvent être ordonnées à la demande de tout intéressé, sur requête ou en référé. » En l'espèce, la SARL [J] INGENIERIE et la SA LLOYD'S INSURANCE COMPANY exposent que les façades rideaux
Source officielleREFERES 1ère Section
670421db8d5cd4a87590000d
7 octobre 2024
7 octobre 2024
accessoires, par exemple carte de titulaire autorisant à solliciter la fabrication d’un double des clés notamment les clés ouvrant la porte d’entrée, la porte fenêtre, ainsi que les volets de protection et rideaux
Source officielle8ème chambre 1ère section
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30 avril 2024
30 avril 2024
Le rideau de douche doit être remplacé par un pare-douche. Des ventilations réglementaires doivent être établies ". La demande du syndicat des copropriétaires tendant à la condamnation de M.
Source officiellePage 13 sur 20