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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
681a6a835eb387f553b9e83e
3 avril 2025
Il ajoute qu'il souffre d'une algodystrophie, d'une tendinite et d'arthrose à l'épaule droite.
Serv. contentieux social
6a109b4ecdc6046d479a8699
21 mai 2026
Il souffre par ailleurs de son épaule gauche par pathologie tendino-ligamentaire sur antécédent traumatique et ayant fait l'objet d'une intervention en 2021 (matériel toujours en place) avec limitation
69a1717fcdc6046d47e7d1f8
12 janvier 2026
Le salarié soutient qu'il souffre toujours de séquelles importantes en lien avec son accident du travail, des discopathies traumatiques de C5, C6 et C7, ne lui permettant pas d'envisager de reprendre le
Juge Libertés Détention
67801c9f9c3ba90f51dc18f4
9 janvier 2025
Localité 3] au sein de l'Unité Hospitalière Spécialement Aménagée du Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 1] en raison de multiples passages à l'acte auto-agressif alors qu'il est impulsif et souffre
67801ca89c3ba90f51dc1a78
Il souffre toujours de prédispositions mégalo maniaques voire sensitives. Il apparaît ainsi nécessaire de maintenir l’étayage institutionnel actuel.
Pôle social
68700231b8daa57c7f66855c
1 juillet 2025
[F] affirme avoir toujours eu des douleurs et que depuis son accident du travail, Il indique qu’il souffrait déjà de cervicalgies à la suite de son accident du travail du 08 février 2022 et qu’il souffre
689cd2ab05c5415472e76b47
3 juillet 2025
mars 2025, une mesure de consultation a été ordonnée confiée au docteur [T] [G] avec pour mission, en se plaçant à la date de la demande, soit le 15 septembre 2022, de : décrire les pathologies dont souffre
678eba86bfd75b73b3e43d7d
6 janvier 2025
conclusions n°2 datées du 16 juillet 2024 soutenues oralement à l’audience du 11 octobre 2024 à laquelle l’affaire a été retenue, l’assurée demande au tribunal de déclarer que la maladie dont elle souffre
JLD
679a94c4e9a46d1f5a766fb8
14 janvier 2025
Ce certificat énonce notamment que Mme [Z] exprime des idées délirantes, souffre d’hallucinations et adopte un comportement désorganisé.
GNAL SEC SOC: CPAM
ALPES DE HAUTE-PROVENCEc/DEFENDERESSE
65b1630ab9f94e984650c06a
16 janvier 2024
recevable et bien fondée en son action ; -annuler la décision de refus de reconnaissance de la maladie professionnelle de la CPAM du 13 juin 2022 ; -reconnaître les hernies cervicales C4 C5 C6 C7 dont elle souffre
C18-POLE SOCIAL
68f2b03be97b8c182997c8ba
7 octobre 2025
médecin spécialiste, conformément à l’article R.142-16 du code de la sécurité sociale, avec pour mission de :Prendre connaissance de l’entier dossier médical de Monsieur [H],Décrire les lésions dont il souffre
69e69c73cdc6046d47f268ba
8 avril 2026
ne constitue pas un fait accidentel ; -il résulte au contraire des éléments de contexte donnés par Madame [Z] [Q] concernant la dégradation de ses conditions de travail que la pathologie dont elle souffre
6a1dd91bcdc6046d47bff551
13 avril 2026
Il avance en premier lieu que l’instabilité de son genou droit et la boiterie dont il souffre n’ont pas été prises en compte dans cette évaluation alors qu’elles ne constituaient pas des séquelles de ses
Charges de copropriété
69990203cdc6046d472cf208
19 février 2026
copropriétaires demande au tribunal de : « - VOIR CONSTATER que la créance du Syndicat des Copropriétaires est certaine, liquide et exigible ; - VOIR CONSTATER que la créance du Syndicat des Copropriétaires ne souffre
CTX Protection sociale
677d8fe6b032d83cfd3ea5e9
7 janvier 2025
En l'espèce, il résulte des conclusions de l’expert judiciaire que M [W] souffre d’une pathologie dorso-lombaire qui est à l’origine d’un taux d’incapacité inférieur à 50%.
6866d23fd33109fd079b04f7
II – Sur le bien-fondé de l'hospitalisation sous contrainte à temps complet : Il résulte des certificats médicaux versés à la procédure que Mme [C] [Z], âgée de 64 ans, souffre depuis de nombreuses années
6866d23fd33109fd079b04ff
II – Sur le bien-fondé de l'hospitalisation sous contrainte à temps complet : Il résulte des certificats médicaux versés à la procédure que Mme [E] [L], âgé de 67 ans, souffre de symptômes d’ordre psychiatrique
6866d240d33109fd079b0524
[G] [O], âgé de 65 ans, souffre actuellement d’un épisode maniaque.
677ef678b01eea4cf01ab988
8 janvier 2025
janvier 2025, Monsieur [E] [T] présente des troubles nécessitant de prévenir un dommage immédiat ou imminent et qu'en conséquence la mesure doit se poursuivre ; qu’il est en effet indiqué que le patient souffre
678028569c3ba90f51dc3bd5
II – Sur le bien-fondé de l'hospitalisation sous contrainte à temps complet : Monsieur [L] souffre depuis plusieurs années de troubles en lien avec sa pathologie psychotique chronique.
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