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2 758 résultats pour « Soubré-Trinh »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a835eb387f553b9e83e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Il ajoute qu'il souffre d'une algodystrophie, d'une tendinite et d'arthrose à l'épaule droite.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6a109b4ecdc6046d479a8699

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il souffre par ailleurs de son épaule gauche par pathologie tendino-ligamentaire sur antécédent traumatique et ayant fait l'objet d'une intervention en 2021 (matériel toujours en place) avec limitation

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69a1717fcdc6046d47e7d1f8

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Le salarié soutient qu'il souffre toujours de séquelles importantes en lien avec son accident du travail, des discopathies traumatiques de C5, C6 et C7, ne lui permettant pas d'envisager de reprendre le

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801c9f9c3ba90f51dc18f4

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Localité 3] au sein de l'Unité Hospitalière Spécialement Aménagée du Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 1] en raison de multiples passages à l'acte auto-agressif alors qu'il est impulsif et souffre

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca89c3ba90f51dc1a78

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il souffre toujours de prédispositions mégalo maniaques voire sensitives. Il apparaît ainsi nécessaire de maintenir l’étayage institutionnel actuel.

Source officielle
TJ

Pôle social

68700231b8daa57c7f66855c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[F] affirme avoir toujours eu des douleurs et que depuis son accident du travail, Il indique qu’il souffrait déjà de cervicalgies à la suite de son accident du travail du 08 février 2022 et qu’il souffre

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

689cd2ab05c5415472e76b47

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

mars 2025, une mesure de consultation a été ordonnée confiée au docteur [T] [G] avec pour mission, en se plaçant à la date de la demande, soit le 15 septembre 2022, de : décrire les pathologies dont souffre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678eba86bfd75b73b3e43d7d

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

conclusions n°2 datées du 16 juillet 2024 soutenues oralement à l’audience du 11 octobre 2024 à laquelle l’affaire a été retenue, l’assurée demande au tribunal de déclarer que la maladie dont elle souffre

Source officielle
TJ

JLD

679a94c4e9a46d1f5a766fb8

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Ce certificat énonce notamment que Mme [Z] exprime des idées délirantes, souffre d’hallucinations et adopte un comportement désorganisé.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ALPES DE HAUTE-PROVENCEc/DEFENDERESSE

65b1630ab9f94e984650c06a

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

recevable et bien fondée en son action ; -annuler la décision de refus de reconnaissance de la maladie professionnelle de la CPAM du 13 juin 2022 ; -reconnaître les hernies cervicales C4 C5 C6 C7 dont elle souffre

Source officielle
TJ

C18-POLE SOCIAL

68f2b03be97b8c182997c8ba

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

médecin spécialiste, conformément à l’article R.142-16 du code de la sécurité sociale, avec pour mission de :Prendre connaissance de l’entier dossier médical de Monsieur [H],Décrire les lésions dont il souffre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69c73cdc6046d47f268ba

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

ne constitue pas un fait accidentel ; -il résulte au contraire des éléments de contexte donnés par Madame [Z] [Q] concernant la dégradation de ses conditions de travail que la pathologie dont elle souffre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dd91bcdc6046d47bff551

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Il avance en premier lieu que l’instabilité de son genou droit et la boiterie dont il souffre n’ont pas été prises en compte dans cette évaluation alors qu’elles ne constituaient pas des séquelles de ses

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69990203cdc6046d472cf208

T. Judiciaire

19 février 2026

19 février 2026

copropriétaires demande au tribunal de : « - VOIR CONSTATER que la créance du Syndicat des Copropriétaires est certaine, liquide et exigible ; - VOIR CONSTATER que la créance du Syndicat des Copropriétaires ne souffre

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

677d8fe6b032d83cfd3ea5e9

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

En l'espèce, il résulte des conclusions de l’expert judiciaire que M [W] souffre d’une pathologie dorso-lombaire qui est à l’origine d’un taux d’incapacité inférieur à 50%.

Source officielle
TJ

JLD

6866d23fd33109fd079b04f7

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

II – Sur le bien-fondé de l'hospitalisation sous contrainte à temps complet : Il résulte des certificats médicaux versés à la procédure que Mme [C] [Z], âgée de 64 ans, souffre depuis de nombreuses années

Source officielle
TJ

JLD

6866d23fd33109fd079b04ff

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

II – Sur le bien-fondé de l'hospitalisation sous contrainte à temps complet : Il résulte des certificats médicaux versés à la procédure que Mme [E] [L], âgé de 67 ans, souffre de symptômes d’ordre psychiatrique

Source officielle
TJ

JLD

6866d240d33109fd079b0524

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[G] [O], âgé de 65 ans, souffre actuellement d’un épisode maniaque.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

677ef678b01eea4cf01ab988

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

janvier 2025, Monsieur [E] [T] présente des troubles nécessitant de prévenir un dommage immédiat ou imminent et qu'en conséquence la mesure doit se poursuivre ; qu’il est en effet indiqué que le patient souffre

Source officielle
TJ

JLD

678028569c3ba90f51dc3bd5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

II – Sur le bien-fondé de l'hospitalisation sous contrainte à temps complet : Monsieur [L] souffre depuis plusieurs années de troubles en lien avec sa pathologie psychotique chronique.

Source officielle

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