Le constat fait également état de traces d'un incendie derrière une autre plaque ajoutée à l'inox d'une hotte, avec cendres, éléments de structure y-compris poutrelle métallique et traverse en bois noircis

Madame [L] [S] et a relevé que l’association CERCLE DES AMIS REUNIS conteste l’existence de chocs répétés des boules de pétanque ainsi que le dépôt contre le mur de divers déchets hormis quelques traverses

[Localité 3]) pour des travaux de réparation dont le remplacement des pièces suivantes : capot moteur, optique avant gauche, calandre occasion, radiateur moteur, condenseur clim, support PC avant, traverse

comporte une demande au syndic de solliciter le propriétaire du rez-de-chaussée ou du 1er étage pour permettre l’accès à la courette, aucun matériel n’ayant vocation à transiter par l’appartement traversé

Le lien entre les séquelles de Mme [R] [J] épouse [N] et le fait qu’elle ait traversé une longue période d’emplois précaires après la date de consolidation n’est ainsi pas démontré.

[Y] et du document produit par le cabinet CROUE [H] pour l'assemblée du 11 mars 2015 mentionnant un tuyau devant traverser la sablière pour rejoindre le collecteur collectif et non pas leur plafond (pièces

Monsieur [T] [W] reste possible par deux autres passages : l’un par sa maion de location, le second à travers la grange située sur la parcelle [Cadastre 5] qui possède deux ouvertures permettant de la traverser

LA VALENTINE immatriculée au RCS de Marseille sous le n° 419 497 523 pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis 5 Traverse

par Maître [Y], commissaire de justice, que l'accès aux lots n°91 à 93 suppose de pénétrer dans l'immeuble en utilisant un premier digicode, d'emprunter un escalier pour accéder au premier étage, de traverser

ordonné l’expertise judiciaire, que « la corrosion est d’une ampleur telle qu’elle a conduit à la perforation d’éléments de structure de la plateforme de la coque du véhicule au niveau du plancher et de traverses

que la mission d’expertise devra être élargie à l’examen du mur de ce garage qui empiète par ailleurs sur la propriété des époux [J], et également en y laissant leur compteur d’eau et en y faisant traverser

Elle indique être en arrêt de travail et avoir traversé une période où la sécurité sociale la payait par de petites mensualités. Une demande de FSL est en cours.

JUDICIAIRE D’AVIGNON N° RG 22/00460 - N° Portalis DB3F-W-B7G-JDRI Minute N° : 25/00595 CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE JUGEMENT DU 01 Octobre 2025 DEMANDEUR Madame [H] [M] épouse [X] 5 place Traverso

Comparaissant en personne, Mme [U] n’a pas contesté le montant de sa dette locative mais indiqué souhaiter rester dans le logement avec l’octroi de délais de paiement sans proposition précise, exposant avoir traversé

Mme [F] revendique la totalité du jardin jusqu’au canal d’évacuation des eaux pluviales qui traverse la parcelle AE-11.

Pour sa défense, Mme [M] [F] indique qu’effectivement, elle a traversé une période difficile qui l’a contrainte à faire reconnaître sa situation de surendettement par la Commission ad hoc des Bouches-du-Rhône

février 2026, Monsieur [F] [Z] a exposé la difficulté dans laquelle il se trouve d’honorer l’échéancier établi par Commission de surendettement des particuliers des Alpes-Maritimes expliquant qu’il a traversé

société ICF NOVEDIS.Les causes du commandement du 16/01/2023 avaient été payées avant l'expiration d'un délai de 2 mois.En tant que travailleur indépendant, payé à la commission, Monsieur [Z] avait traversé