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3 487 résultats pour « véhicule d'occasion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi requêtes

67856750aaacbea0fe680d24

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Au soutien de ses demandes, [X] [V] exposait : - qu’il a visité le garage NORTH AUTO le 9 décembre 2023 aux fins d’acquisition d’un véhicule automobile ; - que son choix s’est porté sur un véhicule Peugeot

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

678172626d34da2cbdcd9d97

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Au soutien de ses prétentions, Monsieur [N] [D] affirme qu'il a négocié par téléphone et par mail l'acquisition d'un véhicule d'occasion, pour un montant de 19.315,76 €.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

68642a9b0bb2f8a66ca610e1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La destination des lieux qui était à l'origine Mécanique générale, Carrosserie automobile, station service a été étendue à la vente de véhicules d'occasion.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

697bf17acdc6046d472e4d51

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[B] [T] un véhicule d’occasion Volkswagen Transporter Multivan 4 immatriculé [Immatriculation 5], pour le prix de 9.300 euros.

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

68643baf0bb2f8a66ca648cc

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Avocats au Barreau d’Angers, Avocats plaidant EXPOSE DU LITIGE Suivant contrat en date du 8 avril 2023 M [V] [G] a fait l'acquisition auprès de la société Fotocars [Localité 4] d'un véhicule

Source officielle
TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

686d6673a2273490db1090a3

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[S] [Z] [M] un véhicule d’occasion de marque VOLSKWAGEN modèle GOLF immatriculé [Immatriculation 4], pour la somme de 3200 euros, mis en circulation le 25/05/2007 et ayant 244871 km.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6a0cdd84cdc6046d473d7bc6

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

EXPOSE DU LITIGE Le 26 mai 2021, Monsieur [B] [A] a acquis auprès de la société AUTOROCA un véhicule d’occasion de marque IVECO, de type 35S10B33A, immatriculé 240 AXQ 57, au prix de 5000 €.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

69769374cdc6046d47b486f9

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Par ailleurs, il ressort du certificat de cession d’un véhicule d’occasion du 14 janvier 2022 que l’Association défenderesse a cédé à M.

Source officielle
TJ

REFERES

69d580fdcdc6046d4773c4f8

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[U] [F] a acquis, selon certificat de cession d’un véhicule d’occasion du 13 août 2025, auprès de Mme [V] [O], un véhicule de marque Volkswagen, immatriculé [Immatriculation 1].

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

659d98ccaa704a07f492d651

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Monsieur et Madame [N] exposent qu’ils ont acquis le 26 avril 2022 un véhicule d’occasion auprès de Monsieur [W] pour le prix de 31.000 euros ; qu’ils ont constaté un défaut d’étanchéité ; qu’ils ont fait

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65aebc4d54a01215df762e7b

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

impropre à sa destination au sens des dispositions des articles 1641 et suivants du code civil en raison de leur antériorité à la vente ce que ne pouvait ignorer un vendeur professionnel de véhicules

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f980b90ea89248182ad9c8

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

En l'espèce, suivant certificat de cession et facture en date du 18 mars 2024, la SAS AGL AUTO a vendu à Monsieur [M] [R] un véhicule d'occasion Ssangyong, modèle Musso, immatriculé 6556YW68, pour un prix

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION (JCP)

68ff2f3e7e08341cb4979ef9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Copie exécutoire délivrée le à EXPOSE DU LITIGE Selon offre préalable du 3 août 2021 et acceptée le 10 août suivant, la SAS PRIORIS a accordé à Monsieur [Y] [P] un crédit affecté à l’achat d’un véhicule

Source officielle
TJ

Proximité

696e8452cdc6046d47e9ca04

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Selon certificat de cession du 8 mars 2024, Monsieur [K] a cédé le véhicule pour la somme de 7400 euros.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

68700e5fb8daa57c7f66ef20

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

* * * * * EXPOSE DU LITIGE Le 7 mai 2023, madame [K] [J] a acquis auprès de madame [F] [T] un véhicule d’occasion, modèle CX-5 de la marque Mazda, immatriculé DX-943-MR.

Source officielle
TJ

5ème Référés

69cd72b5cdc6046d47c800da

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

disposition au greffe le 01 Avril 2026; Sur quoi, le Président, Juge des référés a rendu l’ordonnance suivante : EXPOSÉ DU LITIGE Suivant facture du 15 octobre 2024, Mme [J] [A] a acquis un véhicule

Source officielle
TJ

Référés

678eba72bfd75b73b3e43be9

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[W] [D] a acquis de la société FMG Auto, exerçant sous l’enseigne Group Ouest Automobiles, un véhicule d’occasion de marque Renault, modèle Modus, immatriculé [Immatriculation 5], mis en circulation pour

Source officielle
TJ

Référés

678eba77bfd75b73b3e43cd9

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[N] [R], auprès du garage Optimal Auto 79, un véhicule d’occasion de marque Ford, modèle Fiesta, immatriculé [Immatriculation 7], immatriculé pour la première fois le 23 juillet 2008, présentant 127.650

Source officielle
TJ

Référés expertises

670423038d5cd4a8759080aa

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

parties comparantes ou leur conseil et avoir mis l’affaire en délibéré, a statué en ces termes : Monsieur [P] [K] et Monsieur [F] [H] ont acquis le 11 janvier 2023, auprès de Monsieur [R] [C], un véhicule

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TJ

Référés expertises

67115200aa7e95fd3fcf5807

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil et avoir mis l’affaire en délibéré, a statué en ces termes : Madame [U] [A] a acquis le 17 décembre 2022, auprès de la SARL FD AUTOS, un véhicule

Source officielle

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