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270 résultats pour « Alary »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 1ère section

686d62b5a2273490db107f8d

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Installer dans l'établissement un système d'alarme générale conformément aux dispositions de l'article PE 27 § 2. 5.

Source officielle
TJ

Cabinet 3

67f81ed4cf40727a004415fd

Page 14 sur 14

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Annonces BODACC1 059 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ALARY

SIREN 480355551Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

25/08/2026

Voir →

Radiations

ALARY, Rémi Olivier

SIREN 527809065Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

23/08/2026

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Dépôts des comptes

ALARY

SIREN 849401260Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

19/08/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI ALARY PEYRONNIES

SIREN 804383149Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

18/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET ROUERGAT - S. ALARY - E. TREBOSC

SIREN 349101907Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

18/08/2026

Voir →

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

mon beau père veut nous faire quitter le domicile " " Monsieur [Z] nous menace de violence, empêche ma mère de prendre la nationalité française, il démagnétise le badge d'accès au pavillon afin que l'alarme

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

67f56a4ebbf04ef7857bb29e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[S] du 10 mars 1998 indiquant " Pour faire suite à votre courrier du 3 mars 1998, nous vous informons que nous entreprendons rapidement des travaux pour déconnecter le rideau de fer de l'alarme générale

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

660c4d241ff97dabd6b8614f

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

programme détaillé et non ceux « en extérieur », ce montant correspondant aux prestations de démolitions, fondations, gros-œuvre/charpente/couverture, second-œuvre (cloisonnements, menuiseries, électricité/alarmes

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65b2b0c9fd6229a4e589baea

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

septembre 2009 le message suivant dans le cahier de liaison partiellement reproduit : “Comme je vous l’avais signalé dimanche dernier, sur ce présent courrier, mais cette fois-ci je vous tire la sonnette d’alarme

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65bc61be4fb290a34607400f

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Pas d'alarmes de niveau bas, ni niveau haut pour anti débordement. 2 - Retours gazole du groupe et de la chaudière non- étanches. 3 - Jauges, à tribord comme à bâbord, non-étanches. Pas protégées.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65bd45ee46d547e419ffb307

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

protection contre les risques d’incendie et de panique : comportement au feu des matériaux et éléments de construction, isolement, desserte, cloisonnement et dégagements, moyens de secours, dispositifs d’alarme

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

6a0f829fcdc6046d477f8fc4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il était évoqué la mise en place obligatoire d'une détection automatique incendie asservie à l'alarme dans les locaux abritant les produits combustibles inflammables et dans le local de stockage de peinture

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

69654ed7cdc6046d47102979

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

PLANTAVIN REINA ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE La Société NEO PAYSAGES, S.A.R.L immatriculée au RCS de MARSEILLE sous le n° 440 729 531, dont le siège social est sis 10 avenue Emmanuel Allard

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6616d46363271232b2e469dd

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

immédiatement en cas d’institutionnalisation et à titre subsidiaire la somme de 105.223,30 € au titre de l’aide tierce personne future - ALLOUER à Monsieur [P] la somme de 7.649,40 € au titre de la télé alarme

Source officielle