désigné au règlement de copropriété comme la jouissance exclusive et particulière d'une partie de terrain à usage de jardin situé en façade sur l'[Adresse 2], telle qu'elle est figurée par un liseré jaune

tiges filetées trop petites empêchant un bon assemblage des pièces, boulons de serrage récents, système de fixation non conforme, présence d'éléments (boulons) très brillants et quasi neufs, patine Or jaune-vif

Enfin, [Localité 10] et sa région, placées en vigilance jaune et non orange, n’ont pas subi d’évènement climatique d’une ampleur particulière à cette date et eu égard à la fréquence et la force du mistral

Elle démontre la notoriété du signe “Fnaim” semi-figuratif sur fond jaune qu’elle utilise pour sa communication par la production d’une étude réalisée du 14 au 30 octobre 2020 (sa pièce n° 7).

Il est vraisemblable que cette surface coloriée en couleur jaune par la partie défenderesse, fasse partie des parties commune de la copropriété.

pièces versées aux débats, outre l'existence de désordres affectant des parties privatives au quatrième étage, il est en effet établi que la façade de l'immeuble présente des traces d'humidité de couleur jaune

toilettes non nettoyé, paroi douche à nettoyer, toilettes fond calcaire, grille-pain à nettoyer, tâche de rouille sur le tissus de la table à repasser, le presse-citron et une casserole à nettoyer, tâches jaunes

L’attestation de Monsieur [R] [B] indique qu’il a aperçu Madame [H] couchée sur le sol du 2ème sous-sol, à proximité d’un tuyau d’arrosage jaune.

aux termes de laquelle, ils ont signalé que le logement litigieux présentait notamment les désordres suivants: présence d'eau et d'humidité dans la cave nécessitant l'installation d'une pompe,trace jaune

et notamment la pose de gouttières et que l'ensemble des documents utiles concernant le bien vendu, à savoir les factures, rapports et autres éléments, ont été entièrement consignés dans un classeur jaune

Il s'exercera uniquement sur les parcelles constitutives du fonds servant susvisé, matérialisé sous le terme « Cour commune » en teinte jaune du plan de division et de bornage annexé.

Le Cabinet [U] produit des courriels qu'il a adressés au gérant de la société demanderesse lui adressant le projet de bail et sollicitant des informations complémentaires " en jaune dans le projet " (courriel

de France à Alger bien que ne comportant aucune annotation en ce sens, des entrées/sorties du territoire Algérien comportant, pour les cases blanches, les temps de séjour en France, pour les cases jaunes

deux confinements et alors que de nombreux touristes étrangers ne pouvaient plus circuler et que depuis deux ans, le quartier avait subi les nombreuses manifestations du mouvement dit " des gilets jaunes

judiciaire ne traduisent pas une baisse de l'état du marché locatif en début 2020 résultant des dégradations et des manifestations survenus sur l'avenue des Champs-Elysées durant le mouvement dit des Gilets Jaunes

L’état des lieux de sortie constate que la peinture des murs est jaunie et dégradée et comporte deux impacts. La peinture du plafond est dégradée et présente « quelques traces ».

Adresse 3] représentées par Maître Philippe BRUZZO de la SELAS BRUZZO DUBUCQ, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant et à l’audience ayant pour avocat plaidant par Me Pierre-François GIUDICELLI

parfaitement symétriques ;les ailes antérieures sont légèrement arrondies et les ailes postérieures reproduisent les deux lobes semi-circulaires du trèfle Alhambra ; un rebord en métal précieux couleur or jaune

Elle mentionne les manifestations du mouvement des Gilets jaunes qui ont entraîné la fermeture des commerces de la rue durant plusieurs samedis, la crise sanitaire due à l'épidémie de covid-19 et le développement

18] au profit des parcelles section AW, numéro [Cadastre 5], lieudit [Localité 15] et section AW, numéro [Cadastre 6], lieudit [Localité 15] de la Commune de [Adresse 18], est la suivante (partie en jaune