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1 362 résultats pour « Lane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

671a8c7c0743b37446d6839d

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[H] [F] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] comparant en personne et assisté de Me Pascal LABBEE, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : [8] [Adresse 1] [Localité 4], représentée par Mr [G] selon

Source officielle
TJ

Service des référés

65a191fc0ddb77892695c3d9

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

NOVAPIERRE RÉSIDENTIEL [Adresse 1] [Adresse 1] La Société PAREF GESTION [Adresse 1] [Adresse 1] représentées par Maître Gwenaëlle RIBAULT-LABBÉ, avocat au barreau de PARIS - #E0018 DÉBATS A l’audience

Source officielle
TJ

JAF Cab 1

67ec5c2edd062d9f810ea3ae

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DEMANDERESSE : Madame [U] [M] [K] née le [Date naissance 4] 1992 à [Localité 15] (MAROC) ([Localité 7] [Adresse 11] [Adresse 9] [Adresse 10] [Localité 6] représentée par Maître Nicolas RAYNAUD DE LAGE

Source officielle
TJ

J.L.D.

6585e2a9638cf45b25ce6a61

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Régulièrement convoqué, qui refuse de comparaître à notre audience d’après le procès verbal rédigé par le fonctionnaire au matricule 7030575, en résidence au Centre de Rétention de Saint Jacques de la Lande

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68681ad84965b5d9df314cee

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

RG 25/00170 - N° Portalis DBXZ-W-B7J-CVIF TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALÈS République Française, au nom du Peuple Français, Chambre des Référés CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Simon LANES

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 9

69d6d5dfcdc6046d4792ed28

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[H] [L] a acquis un véhicule d’occasion de marque LAND ROVER, modèle VP, immatriculé [Immatriculation 1] , pour un prix de 14.900 euros TTC, auprès de la société Le joaillier de l’automobile.

Source officielle
TJ

REFERES

678eaa06bfd75b73b3e409ba

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

CITY DEV 21, un appartement situé dans un ensemble immobilier dénommé « WHITE LANE » à édifier sur un terrain situé 11 rue du Chemin Doux et 2 rue des Blottes à Chartres 28000, pour la somme de 161 800

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

69d95054cdc6046d47ce9c74

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

NEPHTYS AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats - #P0480 DEFENDERESSES S.E.L.A.R.L. EGIDE S.E.L.A.S. EGIDE S.A.R.L. CAP IMMO S.C.I.

Source officielle
TJ

Proc. coll. commerciales

6706f4dff1d01e3c86fa70f7

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

MENUISERIE DU RHIN - [Adresse 8] contre : URSSAF D’ALSACE - [Adresse 3], représentée par Me Marie-laurence LANG, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire 18 concernant la créance n°3 de l’état des

Source officielle
TJ

Expropriation

68683eb34965b5d9df326bf2

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

publique, EXPOSE DU LITIGE Expéditions - pièces (1) - Exécutoire (2) à Me Thierry COUMES Maître Karine L’HUILLIER de la SELAS FIDAL Me Valérie GUINET-ACKERMANN Me Bénédicte HOFMANN Me Véronique LANG

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

6974219fcdc6046d478012bb

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

représentée par Maître Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE : [M] [Y] a acheté le 9 Janvier 2019 un véhicule de la marque Land

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

66fc59a6536c57b6ad872988

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

~ ~ ~ ~ ~ EXPOSE DU LITIGE Suivant bon de commande en date du 28 janvier 2023 et facture en date du 2 février 2023, Monsieur [O] [J] et Madame [N] [A] épouse [J] ont acquis un véhicule de marque LAND

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66980bb5b60c111a421bea8f

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

[Adresse 2] A [Localité 4], domiciliée : chez CABINET LANCE & COMPAGNIE SYNDIC, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Magali DELATTRE de la SELARL DELATTRE & HOANG, avocats au

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

678021579c3ba90f51dc28b6

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Je m’attellerai bien évidemment à rapporter ma clientèle et mes free-lances rapidement ».

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa1a2e9a46d1f5a76915e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

L’affaire est renvoyée à la mise en état du 6 mars 2025-9H pour conclusions de Maître CHARTIER-LABBE.

Source officielle
TJ

PROCEDURE ORALE

68e94fd73ea43407b9104d9b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

2023, et a établi son rapport le 23 août 2023 ;LANG&ASSOCIES BDG – [D] [C], qui a reçu sa mission et l’a réalisée le 25 août 2023, pour le sinistre de M.

Source officielle
TJ

Référés

66fd8b8338de0398b516e07a

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

2024 LE PRÉSIDENT Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil et avoir mis l’affaire en délibéré, a statué en ces termes : La société anonyme d’habitations à loyer modéré CLESENCE a lancé

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TJ

Chambre 3 cab 03 D

663134a219f939ca6242d029

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

N° Portalis DB2H-W-B7E-VHAI Jugement du 30 Avril 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Pascale GUILLAUD-CIZAIRE de la SELARL ELECTA JURIS - 332 Maître Christian LALLEMENT

Source officielle
TJ

Référés

S.A. AXA FRANCE IARDc/S.A

67ed9279da9e15c5131ff6c1

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Les 5 février et 27 juin 2019, le syndicat des copropriétaires a déclaré à la société Axa France Iard un sinistre relatif aux lames de bois situés autour de la piscine et au niveau de la terrasse de la

Source officielle
TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

69d6b29bcdc6046d47900aab

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

SERVICES, ordonné la réouverture des débats à l’audience du 03 février 2026, enjoint à la société ACTION LOGEMENT SERVICES de justifier de la notification de la copie de l’assignation à la Préfecture des LANDES

Source officielle

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