2] [Localité 10] représentée par Me Arnaud VERCAIGNE, avocat au barreau de LILLE S.A.

Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Israël BOUTBOUL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire: BOB 184 DEMANDEUR C/ Société SCCV LAURA [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Arnaud

RG 21/00346 - N° Portalis DBWH-W-B7F-FX2E Décision n° Notifié le à - Société [11] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le à COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud

. [8] - SELARL MJ SYNERGIE - CPAM 01 - S.A. [9] Copie le: à - SELARL SOCIETE D’AVOCATS VICARI LE GOFF - SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET SUETY-FOREST COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud

Dossier : N° RG 20/00083 - N° Portalis DBWH-W-B7E-FJ2F Décision n° Notifié le à - [U] [O] - URSSAF PAYS DE LA LOIRE Copie le à - SELARL [5] COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud

Il précise en outre qu’à défaut de paiement dans le délai d’un mois, le bailleur entend expressément se prévaloir de la clause résolutoire incluse dans le bail.

sis [Adresse 2] [Localité 3] représenté par son syndic : SOCIETE GESTION IMMOBILIERE DE BECON - GIB [Adresse 1] [Localité 3] défaillant Monsieur [J] [L] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Arnaud

ELITE ASSET MANAGEMENT [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Arnaud PERICARD de la SELARL ARMA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #B036 S.A.

[C] [T] CONTRE CPAM DU PUY DE DOME Copies : Dossier [C] [T] CPAM DU PUY DE DOME Me Manon ARNAUD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND Pôle Social Contentieux Général LE QUATORZE

ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 7] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Aurélie CARFANTAN-MOUZIN de la SELARL QUADRIGE AVOCATS, avocats au barreau de RENNES Rep/assistant : Me Arnaud

00385 - N° Portalis DBWH-W-B7E-FOBA Décision n° Notifié le à - S.C.S. [4] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU VAR Copie le à - SELARL [5] COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud

DBWH-W-B7I-GZMH Décision n° 383/2026 Notifié le à - Société [1] [Y] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le à - SELAS ORATIO AVOCATS COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud

08815 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XREL ORDONNANCE D’INCIDENT DU 09 JUILLET 2024 DEMANDERESSE AU PRINCIPAL : (défenderesse à l’incident) Mme [E] [S] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Arnaud

° RG 22/01868 - N° Portalis DB3R-W-B7G-X74R N° Minute : 25/00752 AFFAIRE Société [11] C/ [7] Copies délivrées le : DEMANDERESSE Société [11] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud

PMA GAMBETTA, en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Arnaud ZUCK de l’ASSOCIATION CASCIOLA ET ZUCK, demeurant [Adresse 8], avocats au barreau

délivrée le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 20 décembre 2023 par Marie PAPART, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud

Monsieur [S] [L] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Mélanie GUARDIOLE VIVIANI, avocat postulant au barreau de BEZIERS, ayant pour avocat plaidant Me Arnaud

Madame [L] [V] et Monsieur [H] [O] se sont portés cautions personnelles solidaires de la SCI MCQUEEN pour les sommes dues au titre du prêt, dans la limite de 1.235.000 € chacun et pour une durée de 228 mois

UZIK (RCS de [Localité 14] 438 947 566) [Adresse 9] [Localité 7] représentée par Maître Arnaud DUFFOUR de la S.A.R.L.

UZIK (RCS de [Localité 15] 438 947 566) [Adresse 10] [Localité 7] représentée par Maître Arnaud DUFFOUR de la S.A.R.L.