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318 résultats pour « Thys »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

67f6bbd4a9d5adc26061f321

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

DEMANDERESSE PENA PAYSAGES, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Anthony THIERS, avocat au barreau de PARIS - #G0704 DEFENDERESSE S.N.C

Source officielle
TJ

Service des référés

67d1dfa633b2bc65ea734529

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

There is reasonable probability that such event is a direct consequence of the study drug, which justifies a claim for compensation of important medical expenses, already incurred by the patient due to

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

65c67bff5d2ded2ab7c853c9

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

engagée à procéder à la mise à disposition d’espaces et d’équipements et à régler des redevances mensuelles de 1500 euros HT pour la prestation de restauration et 2 500 euros HT pour la fourniture de thé

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

658dca31e5473c8abb617b6a

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

It's all the same...July 24, 2017" et des extraits de sites nationaux et internationaux (programme-television.org.huffingtonpost.fr, valeursactuelles.com, lavanguardia.com) reprenant cette photographie

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

6a19f64ccdc6046d476aa6f6

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

L'ORANGERAIE - 70 boulevard Lavoisier, Bat B - 63000 CLERMONT-FERRAND représenté par Me Jean-paul GUINOT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Monsieur [U] [X], demeurant 19 rue de Clermont - 63300 THIERS

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

66c781a55d90a4b0a70a29af

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Par acte du 16 mai 2016 rédigé en anglais, Monsieur [S] a conclu avec “Monsieur [Y] the intermediary of company name IFA TALENTS” un contrat de représentation à titre exclusif pour une durée de deux ans

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335b2fc0d3e3fe99cadccc

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

était joint dans le courriel adressé le 4 mars 2020 par Mme [R] à Me [L] avec la mention « With a « power of attorney », certified by a Belgian notary office, in attachment I can confirm that [O] [K] is the

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TJ

Surendettement

69dd5b70cdc6046d47219b2a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

DEMANDEUR : Monsieur [I] [L], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Thuy-héloïse KOHLER, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 156 DÉFENDEURS : Société [1] SA, dont le siège social

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 7 -JAF7

6718091e6d8b1985f4661d0f

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Une enfant est issue de cette union, [R] [D], née le 1er octobre 2015 à Thiers (63).

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

67856175aaacbea0fe67f64b

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

JANVIER 2025 Chambre 6/Section 4 Affaire : N° RG 24/00666 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YW66 N° de Minute : 25/00022 Monsieur [A] [O] [Adresse 36] [Adresse 36] [Localité 32] représenté par Me Anthony THIERS

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

6780340d9c3ba90f51dc5cef

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DÉFENDEURS Madame [A] [V] épouse [E], née le 21 Février 1984 à [Localité 4] (93), demeurant [Adresse 2] Monsieur [R] [E], né le 17 Décembre 1983 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représentés par Me Thuy

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

686d62b3a2273490db107ecf

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'acte introductif d'instance a été transmis pour signification le 17 novembre 2023 au Senior Master of the Royal Courts of Justice Strand (Royaume-Uni), conformément à la Convention de [Localité 8] du

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e4702fc178212f7c98d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Mobilités articulaires des épaules : strictement normales à gauche (en actif : antépulsion et abduction 170° ; rétropulsion 60° ; rotation externe 60° ; main portée en Th8).

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68718343d395d6ba9f2ad52f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

la liste des spécialités remboursables aux assurés sociaux prévue au premier alinéa de l'article L.762-77 du code de la sécurité sociale, de toute prescription d'un traitement par la spécialité REPA THA

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TJ

1ère Chambre

683a09d717147355d7afe352

T. Judiciaire

30 mai 2025

30 mai 2025

communément utilisée au sens figuré pour désigner une victoire inattendue, une opération particulièrement lucrative ou encore pour désigner des opposants ; que cette expression se réfère par ailleurs au film The

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

66fee094172da17169e9a8b0

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il a ensuite fondé sa propre société de services financiers (The Marcus James Partnership) avec Monsieur [I] [R] en décembre 1999, avec signature du contrat de société le 18 février 2000 (Pièce n°36).

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TJ

8ème chambre 3ème section

678172cf6d34da2cbdcd9ed9

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

accomplissement de sa mission ; ▪ Se rendre dans un lieu convenu entre les parties pour analyser l’état des œuvres suivantes : o With winds, 1989 Peinture huileuse sur toile 130,2 x 162 X 3cm de [V] o The

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TJ

Pôle Civil section 2

67f6dee2a9d5adc260626784

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

oral de l’affaire MIS EN DELIBERE au 08 Avril 2025 JUGEMENT : signé par le président et le greffier et mis à disposition le 08 Avril 2025 RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE En 1893, la société “The

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TJ

17ème Ch. Presse-civile

660ef067fbb79e8fd3d32eee

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

militaire, les batailles russo-ukrainiennes pour le contrôle des industries” a été publié sur le site internet www.intelligenceonline.fr en langue française et le même article intitulé “Industrial assests, the

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TJ

Service des référés

677ecfeeb01eea4cf01a43d7

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

MOTIFS Sur la publication litigieuse [X] [E] est comédienne, humoriste et auteur interprète, connue du grand public à la suite de sa participation à l’émission The Voice en 2015, puis du succès rencontré

Source officielle

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