Il s’agit de traces blanchâtres ou noires, visibles à l’oeil nu et caractéristiques d’un problème d’humidité manifeste et récurrent, au regard du développement des moisissures et/ou des traînées noires

Flavien GOODWIN Assistés de Monsieur VAN PETEGEM Benoît, Greffier, a rendu, à la suite du débat oral du 10 octobre 2025, le jugement dont la teneur suit : Expéditions - Pièces (1) - Exécutoire (2) à

La Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Val d’Oise Lors de l’audience, la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Val d’Oise, représentée et reprenant oralement ses conclusions écrites, sollicite que

[L] [V] a bénéficié soit directement soit à travers des personnes physique ou morale ; - par M.

Traces d'humidité en pied de mur, dans l'angle de la pièce. Traces d'humidité en plafond du placard de la chambre.

DE LOIRE, dans l'instance enregistrée sous le n° RG 26/00031 ; - DONNER ACTE à NEXITY VAL DE LOIRE et à la SMA, es qualité d'assureur dommages-ouvrage et d'assureur de NEXITY VAL DE LOIRE, qu'elles ne

DEMANDEUR Monsieur [W] [S], né le 22 Novembre 1998 à [Localité 3] (60), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Emilie VAN HEULE, avocat au barreau du Val d’Oise DÉFENDERESSE S.A.S.

Il mentionne le fait qu’il va reprendre de l’intérim après la fin dudit contrat.

RG 25/01425 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UKUU MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/01425 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UKUU NAC: 54G FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Maître Jean-Manuel SERDAN à Me Joseph LE VAN

Enfin, Monsieur [I] [A] et Madame [G] [P] s’opposent à la demande faite au titre des réparations locatives, considérant que les traces de rouilles ne sont en réalité que des traces de terre.

Suivant procès-verbal de commissaire de justice en date du 25 février 2026, des traces sombres sur les parpaings du sous-sol ont été constatées, ainsi que des tâches blanches s’apparentant à du salpêtre

ADAY, Ff de greffier DEMANDERESSE : Organisme URSSAF CENTRE VAL DE [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par A. DELEVOYE suivant pouvoir.

Bien que régulièrement assignée par acte remis auprès d'une personne se disant habilitée, la Caisse primaire d'assurance maladie du Var, n'a pas constitué avocat.

appelé sous l’acronyme « VAR HABITAT », ci-après-désigné « le bailleur », à laquelle il convient de se reporter pour un plus ample exposé des moyens et prétentions.

EXPOSE DU LITIGE : Au terme de trois factures en date du 6 décembre 2022, Mme [Y] [Q] a commandé auprès de Mme [B] [N] exerçant sous l'enseigne L'Atelier du [Etablissement 2] un véhicule aménagé van

Des traces de moisissure sont également visibles sur l’enduit crépi du bâtiment en maçonnerie. A l’OUEST (…) les ouvrants présentent des traces d’abrasion et autres auréoles sombres.

caractère professionnel de l'accident et à l'existence d'une cause totalement étrangère au travail, en faisant état des circonstances suivantes : "Activité de la victime lors de l'accident : Il était en train

COMMUNE DE [Localité 11] [Adresse 6] Représentant : Me Emilie VAN HEULE, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : T13 C/ S.C.I.

COMMUNE DE [Localité 10] [Adresse 6] Représentant : Me Emilie VAN HEULE, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : T13 C/ S.C.I.

Suivant certificat médical établi le 17 avril 2024, Madame [V] [J] a présenté une claudication à la marche ainsi que des traces de contusions sur le visage.