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521 résultats pour « Trivero »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre Cab1

69d95956cdc6046d47cf4596

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

charge de la société TRANSRADES une obligation de sécurité de résultat, à laquelle celle-ci a manqué alors qu’il résulte de la déclaration du capitaine que celui-ci a pris la décision d’effectuer la traversée

Source officielle

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TJ

Juge de l'Exécution

670826bc89f19e8c50f9eea0

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

extrême difficulté de réparation en cas de rectification ou de retrait du titre exécutoire européen puisque le seul courrier de la société SMARTWINGS adressé le 12 mai 2023, indiquant que la société traverse

Source officielle
TJ

Service des référés

6686fe97e74459e0c7edd452

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

constaté la cassure à 23 cm au ras du mur en direction du couloir, sur l'évacuation PVC privative sur tronçon d'évacuation de la douche et qu’il faut prévoir de remplacer le tronçon endommagé, car il traverse

Source officielle
TJ

CALAIS Surendettement

678036679c3ba90f51dc623b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il explique avoir traversé des périodes compliquées qui l'ont conduit à contracter les dettes figurant dans le plan.

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

678179d56d34da2cbdcdb4a6

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

A 8 heures 44, sur la commune de [Localité 16] (Ain), [P] [L] a violemment percuté un camion qui a traversé sa voie de circulation pour rejoindre son lieu de stationnement.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

67940da0dc35c03afb713031

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[R] [P] a été blessé aux deux jambes par une balle qui lui a traversé les cuisses.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686438a20bb2f8a66ca64040

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

lesquelles leur fonds ne serait pas raccordé à l'eau, versent un second procès verbal de constat de commissaire de justice du 24 juillet 2024 décrivant que la parcelle A [Cadastre 4] leur appartenant est traverse

Source officielle
TJ

JLD

6800048802ef4af38960f023

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

administrative le même jour à 19 heures 20 ; que le transfert représente donc une durée de 02h25 ; Que ce temps de transfert n’apparaît pas excessif dès lors qu’il était nécessaire de réunir un équipage et de traverser

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a196ac0ddb778926963019

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

de ces constatations que la passerelle était tout à fait sécurisée et présentait un aspect tout à fait normal et régulier sans qu’il soit justifié d’une difficulté particulière pour y accéder et la traverser

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a824d0228119c903217330

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

dans l’acte d’achat par les époux [L], non produit, à savoir que «  sur la confrontation midi il existe un passage allant de la cour des propriétés vendues au [Adresse 14] ou [Adresse 11] ; ce chemin traverse

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

65b2b499fd6229a4e58a4638

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

barreau de MARSEILLE EXPOSÉ DU LITIGE La SCI MAIRE-MER est propriétaire de terrains cadastrés 52, 53, 56 et 68, situés entre le n°35 du Boulevard Maire et les numéros 45 et 49 de la Traverse

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 9

6a0b770bcdc6046d471ea5fb

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Ces déclarations sont admises par la défenderesse, mais l'imprudence relevée, soit le fait de traverser brusquement un boulevard en dehors d'un passage protégé, est insusceptible de s'analyser en une faute

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69d81643cdc6046d47b1489f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

souligne la sévérité de l’expert judiciaire alors que le contrôle technique du 04 octobre 2022 fait état des mêmes qualifications à l’exception d’une légère fêlure ou déformation d’un longeron ou d’une traverse

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

69dfefb8cdc6046d475f2331

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il a indiqué ne pas contester le montant de la dette locative, expliquant avoir traversé avec sa compagne une situation financière difficile suite à la liquidation de leur société.

Source officielle
TJ

PPP JCP

68e578580e2901d10fa52f91

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Elle indique qu'elle a été victime d'un accident grave de la circulation et que depuis elle traverse des périodes difficiles au niveau psychologique, que cet accident lui a valu son emploi duquel elle

Source officielle
TJ

Chambre 9

69656c95cdc6046d47123ed5

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

La responsabilité de la personne ayant effectué le diagnostic peut être questionnée ; - Le non-respect de la distance de sécurité en traversée de conduit de fumée du poêle peut relever des vices cachés

Source officielle
TJ

REFERE

69600c29cdc6046d47ab3925

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

dans le sens Le Pouzin-Privas, a été percuté par le véhicule que conduisait en sens inverse Monsieur [T] [Z], assuré auprès de la compagnie Matmut, lequel a entrepris un changement de direction pour traverser

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6973b261cdc6046d4772fe30

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

murs, plinthes dégradées par des éclats et traces de frottements, dalles de plafond dégradées avec traces d’impact, store déchiré, lavabo et cuvette de toilette entartrés, écaillements de peinture, traverse

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

697bc7cacdc6046d472b5033

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Eu égard à la nécessité de réunir une escorte et de traverser l’agglomération parisienne à une heure de circulation dense (heure de pointe), un délai de 3 heures 25 n’aparaît pas excessif.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67c75bd50c6b8b177da17ea1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Il explique ces impayés par le fait que sa compagne et lui ont traversé une période très compliquée financièrement, à la suite de son licenciement en novembre 2023.

Source officielle