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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

69bbf242cdc6046d47343e58

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de troubles psychiques est constatée dans l’ensemble des certificats de la procédure jusqu’à l’avis motivé du 2 juillet 2025 qui relève la persistance de troubles du caractère avec un comportement parfois

Source officielle

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TJ

JLD

69bbfd20cdc6046d47353a95

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

intolérant à la frustration ; qu’il présente en outre une anxiété majeure en lien avec l’impossibilité actuelle de pouvoir rejoindre sa région d’origine ; que l’anosognosie est totale, le patient s’opposant parfois

Source officielle
TJ

Surendettement

669ff4b2d9953d09165b576c

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Le décompte mentionne de nombreux paiements qui couvrent les échéances courantes et sont parfois significativement supérieurs.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1deea2cdc6046d47c199ec

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

, à la pression pour terminer la tournée dans les délais impartis, à l'accumulation de fatigue et à une charge mentale et de stress depuis plusieurs mois avec des conditions météorologiques rendant parfois

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66fd9e4238de0398b51b8868

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Elle disait s’ennuyer à l’hôpital et commencer à avoir peur des autres patients qui lui faisaient parfois des remarques désobligeantes.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678807fbc21c0e53e790711f

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[B] présente dans le cadre de son amputation partielle de la dernière phalange de l’index droit des douleurs ponctuelles, de survenue aléatoire parfois à type de douleurs neuropathiques avec des troubles

Source officielle
TJ

Jld

678026019c3ba90f51dc369e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

base d'un certificat médical initial établi le même jour, qui relèvait notamment que le patiente présentait des troubles du comportement de type excitation psychomotrice, des propos incohérents et parfois

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67ec2af0dd062d9f810e06ae

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

collabore activement à ses soins et essaye d’anticiper, les entretiens dénoncent à son insu des formes de bizarreries de la pensée et du raisonnement, bizarreries qu’il va rationaliser en s’égarant parfois

Source officielle
TJ

Chambre 4

67f6c647a9d5adc260621b71

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Sur la demande principale L’article 1300 du code civil prévoit que les quasi-contrats sont des faits purement volontaires dont il résulte un engagement de celui qui en profite sans y avoir droit, et parfois

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67f6cd4ea9d5adc260623203

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

En effet, la charge de travail est croissante sans soutien suffisant de la part de la hiérarchie, avec des conditions de travail parfois dégradées, qui peuvent expliquer, en l’absence de facteur de confusion

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6864225c0bb2f8a66ca5ec16

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le discours demeure parfois incohérent avec des idées délirantes de persécution et d’ensorcellement (maraboutage par son beau-frère) avec une adhésion totale.

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Avril 2025

67f043c302fc178212f8583f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

L’avis médical pour notre saisine, établi le 31 mars 2025 par le docteur [W] relate des comportements parfois inadaptés à l’égard des autres patients et des soignants à type de désinhibition dans la séduction

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

660d99e868a27ab7ee5dc21d

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Il n’a pas de trouble du comportement mais montre parfois une certaine toute-puissance. Le patient se projette dans l’avenir et ses sorties accompagnées se déroulent bien.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65a6d21b47251e2b24216111

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d’élémentaires ou d’essentiels, portent notamment sur les activités suivantes : - se comporter de façon logique et sensée, - se repérer dans le temps

Source officielle
TJ

Surendettement

68715749d395d6ba9f2a214e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

HENEO 99 RUE DU CHEVALERET 75013 PARIS représentée par Maître Karim-Alexandre BOUANANE, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #E1971 DÉFENDEUR Monsieur [K] [P] 2 RUE DE LA PARFUMERIE

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

68e571510e2901d10fa4c86f

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

autant plus la propagation du bruit ; - par lettre recommandée avec accusé de réception du 16 septembre 2022, la société MENUISERIE DU FOREZ reconnaît que : « Les bruits de fonctionnement de l’atelier, parfois

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TJ

CTX Protection sociale

69d96ddbcdc6046d47d0dbcc

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Les bordereaux de livraison (pièces n°12, 78 et 82 du demandeur) font de même apparaître des colis consistant en des packs de bouteilles d'eau de source, parfois dans des appartements situés aux 5ème ou

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TJ

3ème Chambre civile

67082b6a89f19e8c50fa6004

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Selon attestation dressée le 23 septembre 2011, Monsieur [J] indique une fréquentation bruyante et sans respect de l’environnement que [G] [N] ne semble pas toujours tenir un discours cohérent et parle parfois

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66200ed7f05edb385fb26fa6

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

Elle a expliqué avoir des maux de tête récurrents, parfois de forte intensité, les jambes et les mains gonflées.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6686e27be74459e0c7ecea4b

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Donc, les séquelles sont des séquelles douloureuses lombaires alléguées par l’assuré avec parfois des irradiations à la cuisse gauche déclarées sans en connaître la topographie si c’est la face antérieure

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