CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 884 résultats pour « témoignage »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Quatrième Chambre

6966a1edcdc6046d472e032c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

S’agissant de l'attestation de Madame [E], elle relève qu'elle a été établie antérieurement aux faits qu’elle décrit, ce qui rend son témoignage dénué de sérieux.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6628013642439575e2f81f0e

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Ces éléments sont en outre corroborés par de multiples témoignages versés au dossier, indiquant notamment : « [N] a subi sur son projet un turn over incroyable, d’autant plus que son équipe technique avait

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

670d5fd8d1ffbed0eed8d07e

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Ces déclarations sont corroborées par le témoignage concordant de ses deux filles, présentes au moment de l’accident.

Source officielle
TJ

JCP FOND

6866e500d33109fd079b57c1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Au soutien de sa demande de sursis à statuer, le bailleur fait état d’une plainte pénale auprès de Madame la Procureur de la République pour faux et usage de faux visant le témoignage de Madame [D] qu’

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

686eb43f72b5e5e648cb0b65

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Mme [G] expose qu’il ressort de manière évidente de l’ensemble des témoignages des personnes présentes au moment de l’accident que l’intervention du vigile, visant à interpeller une personne ayant commis

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

67f050ac02fc178212f87eef

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Ces propos sont confirmés par d’autres attestations et un échange SMS dans lequel Mme [A] [E] reconnait avoir toléré, comme les autres copropriétaires, l’activité de location, et le témoignage de M.

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

660eeae7fbb79e8fd3d2edbf

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Ce témoignage s'avère cependant ponctuel et vague et indique seulement en tout état de cause que l'accès à leur propriété a pu être rendu moins aisé, sans cependant l'entraver totalement. M.

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

68f2ae1de97b8c1829978a7c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Il conclut que, compte tenu que depuis plus de trente ans les témoignages indiquent que les lieux n’ont pas évolué, il semble que le tracé de la limite correspond à la solution A-W-X-Y-Z, soit la seconde

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041c074e929a9d8fd4ffa

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

En outre, bien qu'elle ne témoigne pas de velléité hétéro-agressive ou auto-dommageable, elle ne verbalise pas pour autant de critique du passage à l'acte hétéro-agressif ayant nécessité la prescription

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e7a4f0033cf481c39a303a

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Son témoignage démontre qu’elle a toujours été très présente et qu’elle a assisté son époux pendant les dix années de sa maladie, qu’elle a été le témoin impuissant de la dégradation de l’état de santé

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67880ca8c21c0e53e7908181

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Malgré tout, les seuls témoignages fournis ne précisent ni la fréquence, ni l’intensité avec laquelle Monsieur [B] pratiquait ce loisir avant l’accident.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aa2cae9a46d1f5a7694d6

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il estime que les témoignages sont lacunaires et non suffisamment circonstanciés sur l’absence des moyens de protection.

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65a192020ddb77892695c4ae

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Le syndicat des copropriétaires justifie les nuisances invoquées au moyen de plusieurs photographies et témoignages de copropriétaires. M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e7a4ec033cf481c39a2ebb

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Toutefois, que ce soit au stade de l'instruction de la caisse ou au stade du présent contentieux, la [15] ne justifie pas du témoignage de cette collègue réceptionniste, alors qu'elle avait parfaitement

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69d94c4fcdc6046d47ce5826

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Par ailleurs, elle demande au Tribunal de ne pas tenir compte des témoignages de voisins, produit par Monsieur [D] [M] et attestant des nuisances sonores, en raison de leur ancienneté.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

669ab93b30bd4f0c3f6ca381

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Monsieur [G] [Y] soutient à l’appui de photographies et de témoignages établis par les membres de sa famille présents le jour de l’accident, qu’au cours d’une activité au sein du parc d’attraction « [10

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

668d7ec453e3bdd077866e31

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

En revanche, le témoignage de M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786d03fdf5b5c7d10ca9970

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Civ. 2ème, 3 février 2011, n°09-68.953 ; 28 mai 2014, no 13-16.968) tels que des témoignages, une constatation médicale concordante réalisée dans un temps voisin de l’accident, une information immédiate

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6883ee2c2a8fb67db7b4830d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

De même, Madame [D] ne produit aucun témoignage de ses collègues dans le cadre de la présente instance pouvant confirmer cette souffrance au travail et son épuisement professionnel.

Source officielle
TJ

MONTREUIL JCP

6716b097b098d256e10194f3

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[P] [H] a occasionné à de nombreuses reprises des troubles de voisinage, comme en attestent les nombreux témoignages de ses voisins, et qu’il n’a pas respecté l’obligation d’user paisiblement des locaux

Source officielle

Page 14 sur 95

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC60 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LES CAHIERS DU TEMOIGNAGE CHRETIEN

SIREN 832138945Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

23/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TÉMOIGNAGES PHOTOS

SIREN 484450846Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

09/07/2026

Voir →

Procédures collectives

EDITIONS DU TEMOIGNAGE CHRETIEN

SIREN 582130670Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

30/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES CAHIERS DU TEMOIGNAGE CHRETIEN

SIREN 832138945Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

TÉMOIGNAGES PHOTOS

SIREN 484450846Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

19/06/2025

Voir →