CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

426 résultats pour « Albecker »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

68682d1d4965b5d9df31ed67

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

par message en date du 5 mai 2024 a informé Monsieur [K] [D] de son souhaite de mettre fin et de donner congé car il avait trouvé un autre emplacement, avec effet avant juin en s'engageant à enlever l'Algeco

Source officielle

Page 15 sur 22

← PrécédentSuivant →
TJ

JCP

67f83462cf40727a004473c3

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[V] [P] 590 C Chemin Mas D'Alèsti 30000 NIMES non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Laurence ALBERT, juge des contentieux de la protection Greffier : Coraline MEYNIER, lors

Source officielle
TJ

JCP

67f83465cf40727a0044741e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[H] [C] né le 02 Août 1977 à M'HAJER (MAROC) 399 Route De Fons 30730 SAINT BAUZELY non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Laurence ALBERT, juge des contentieux de la protection

Source officielle
TJ

JCP

67f8346ecf40727a00447508

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Des Mascarades 30300 FOURQUES non comparant, ni représenté DEFENDERESSE Mme [I] [S] 5 Rue De La Servie 30000 NIMES non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Laurence ALBERT

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67f035b402fc178212f828d6

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

] [R] époux de Madame [F] [L] [Z], [F] [L] [Z] épouse de Monsieur [U] [W] [X] [R] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Jean-Baptiste TAVANT,, statuant en tant que juge de l’exécution, assistée de Jessica ALBERT

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67f035bd02fc178212f82a02

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

SCI H20 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Jean-Baptiste TAVANT, juge, statuant en tant que juge de l’exécution, assistée de Jessica ALBERT, Greffier.

Source officielle
TJ

Civil JCP PROCEDURE ORALE

67f589e1bbf04ef7857c1a1c

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DIAC, dont le siège social est sis 14 avenue du Pavé Neuf - 93168 NOISY LE GRAND CEDEX Représentée par Me Patrick ALBERT, Avocat au barreau de ROUEN DÉFENDEUR : Monsieur [L] [O] né le 13 Avril

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6807f57deb5d421e6c59cf2c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

protection assistée, pendant les débats de Madame Sophie SIMEONE, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 04 Février 2025 ENTRE : Madame [B] [K] demeurant [Adresse 3] comparante, assistée par Me Albert

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

65b162ceb9f94e984650bab2

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Marine GERARDOT, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE c/ DEFENDEUR Monsieur [J] [Y] né le 30 Juin 1983 à 6 avenue Albert

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

661582e0db5098996d5a3c75

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Les ALGECO faisant office de bureaux sont également présents. Cette pièce établit donc l’absence totale d’exécution de l’injonction judiciaire par la défenderesse.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0cb8bbcdc6046d473aa886

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il relève «deux niveaux de modules type algécos servants de bureaux» et des «salles de classe son occupés par des salariés de la société (…) et des élèves», outre la «présence d'un abribus qui est boulonné

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cbac9cdc6046d473acc40

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

24024-004355 du 23/12/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1]) représentée par Maître Christine BALDUCCI-GUERIN, avocat au barreau de MEAUX, représenté par Maître Benoit ALBERT

Source officielle
TJ

AF - Gracieux

6a1f2b87cdc6046d47de3b88

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Vice Présidente exerçant les fonctions de juge aux Affaires Familiales, JUGES : Géraldine HOUEL, Vice Présidente, Audrey BILLOT-LEMPERIERE, Juge aux affaires familiales, MINISTÈRE PUBLIC : Madame ALBERT

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68debe226af9fd1f80948600

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DBW2-W-B7J-MSVG AFFAIRE : [E] [O] [D] / [X] [R] [C] divorcée [D] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 02 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT

Source officielle
TJ

MEE Civil Contentieux

697ac213cdc6046d470b55cd

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

PARIS Monsieur [V] [Z] né le 04 Juillet 1988 à [Localité 18] (ALBANIE) de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] représenté par Me Frédéric MORIN, avocat au barreau de LISIEUX, Me Jean-Marc ALBERT

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

6983aa85cdc6046d47ee1a17

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

NAIKA1824 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie BATTUT

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

69ceb3f3cdc6046d47e5a6bd

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

SAGEC MEDITERRANNEE, Société PAVILLON JOURDAN (SCCV) TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 02 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

69d7ec7dcdc6046d47ae2bf4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

25/03123 - N° Portalis DBW2-W-B7J-MYRO AFFAIRE : [R] [O] / [L] [X] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT

Source officielle
TJ

TPROX - JCP

69f11c4bcdc6046d47e3ac5c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Société CREDIT LIFT, dont le siège social est sis Chez CA CONSUMER FINANCE ANAP AGENCE 923 BANQUE DE FRANCE - BP 50075 - 77213 AVON CEDEX non comparante DEFENDEURS Mme [B] [M], demeurant 32 rue Albert

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

669640baf5112d8edd0569f0

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Portalis DB2Y-W-B7H-CDGHW TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n° 24/640 N° RG 23/04334 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDGHW Le CCC : dossier FE : Me François MEURIN Me Benoit ALBERT

Source officielle