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329 résultats pour « Balorin-Nasse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 3ème section

68ed44540da7cb996dc944d9

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Les agents assermentés ont également constaté la présence sur le site des œuvres suivantes à titre d'exemple : Ballerina, F1 the movie, etc. 7.

Source officielle

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TJ

1ère chambre

69deba12cdc6046d4740129a

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

La qualité des sols devra être suffisante, et ne pas nécessiter des dispositions particulières d’adaptation (fondations spéciales, cuvelage, rabattement de nappe, etc.).

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67f80d49cf40727a0043bba4

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

établit qu'il est nécessaire de démolir et reconstruire à l'identique certaines des dalles compte tenu de l'épaisseur d'altération importante dont elle sont affectées et de la désolidarisation totale des nappes

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

672a74c4ffd80027b5d3038b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Par ailleurs, si la sécheresse déstabilise les sols argileux comportant des nappes ou des poches d'eau, des fissures nouvelles apparaissent.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65aad12d0c777d3ec8ebc932

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

En per-opératoire, Monsieur [X] a présenté un saignement abondant en nappe au niveau des massifs articulaires n’ayant pu être tari qu’avec des tamponnements par Surgicel, ainsi qu’une brèche durale.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

69669febcdc6046d472de008

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

entre bailleur et preneur, notamment relative à ces infiltrations.Un constat d'huissier en date du 21 septembre 2020 dont il ressort que : la boutique est fermée pour cause d'inondation, le sol est nappé

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6627f7d242439575e2f771c3

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

[N] [I] où placer exactement les parties du visage représentées : “voici quelques éléments sur les 2 schémas sur épaisseur de la peau et de la graisse superf, tu peux aller jusqu’au nez et sillon naso

Source officielle
TJ

Chambre 4

69d93f62cdc6046d47cd6ec0

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle indique qu'en revanche la présence de nappes phréatiques constitue une contrainte géotechnique avérée qui va générer un surcoût de construction qui doit être pris en compte et qu'elle propose d'estimer

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e309dbc6e3232bfba6e

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

de travaux se faisait à l'aide de soufflettes à air comprimé et d'un balai, projetant ainsi des poussières d'amiante dans l'air ambiant, et que le calorifugeage d'isolation était réalisé à l'aide de nappes

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

686c3589dd7001754d623af8

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

les murs du sous-sol ne disposent pas de drainage, les réseaux EP ne sont pas conformes, les remblais extérieurs présentent des ornières qui ramènent les eaux de ruissellement contre les façades, les nappes

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TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a1753b6cdc6046d47277c11

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

, il ressort du compte rendu opératoire du 7 mars 2024 que Madame [N] présente une « métrorragie brutale abondante, avec à l’examen clinique une désunion complète du fond vaginal et un saignement en nappe

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TJ

Chambre des référés

69d9649ecdc6046d47d024c2

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

l’audience du 17 mars 2026 et de Cécile CANDAS, greffière, lors du prononcé, ENTRE : Monsieur [J] [G] demeurant [Adresse 1] Madame [R] [O] épouse [G] demeurant [Adresse 1] représentés par Maître Nasr

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e319dbc6e3232bfba83

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il a également occupé le poste de conducteur extracteur, à l'occasion duquel il réalisait des extractions manuelles de boites chaudes à l'aide de gants et de nappes en amiante.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e349dbc6e3232bfbac5

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Ils indiquent également que Monsieur [K] a procédé aux découpes et manipulations de nappes et tresses composées d'amiante.

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67ed7c6fda9e15c5131fa67b

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Actuellement, la stabilisation est acquise (…), les travaux et en particulier l'utilisation de l'engin vibrant pour le compactage ont aggravé l'état déjà dégradé de l'immeuble qui a subi l'assèchement de la nappe

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

677ecfefb01eea4cf01a43f8

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

En l'espèce, il convient de noter que Madame [D] [I] indique que les séquelles de l’accident l’empêchent aujourd’hui d’exercer comme avant les sports et notamment la randonnée et la nage, la danse qu’elle

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

68e9500a3ea43407b9105379

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

mentionné à l'article L. 1331-11-1 du code de la santé publique ou, sur les territoires dont les rejets d'eaux usées et pluviales ont une incidence sur la qualité de l'eau pour les épreuves olympiques de nage

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TJ

PCP JTJ proxi fond

69d94ce7cdc6046d47ce62f1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

MDSN, était signé par les deux parties « avec réserves » du maître d’ouvrage concernant trois sujets, à savoir le réglage du chauffage, le réglage de l’abattant de WC et la reprise de la peinture du ballon

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TJ

5ème chambre 1ère section

66c781a55d90a4b0a70a29af

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Par acte du 16 mai 2016 rédigé en anglais, Monsieur [S] a conclu avec “Monsieur [Y] the intermediary of company name IFA TALENTS” un contrat de représentation à titre exclusif pour une durée de deux ans

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c75e41137cbf9fc412d

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

capillarité, le changement de destination de la cave en pièce de réception où aucune humidité ne peut être admise n’ayant pas été accompagné d’un dispositif de protection contre l’humidité, enduisage, natte

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