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425 résultats pour « Batbare »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 8 REFERES

68ed59e20da7cb996dca7268

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

procédure et prétentions Par ordonnance du 16 mars 2023 (RG n°22/406), le juge des référés du tribunal judiciaire de Saint-Malo a ordonné une expertise à la demande de Monsieur [D] [T] portant sur un bateau

Source officielle

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TJ

Chambre 4

67c75e3b0c6b8b177da18ce5

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

la loi du 31 décembre 1903 relative à la vente de certains objets abandonnés , les objets mobiliers confiés à un professionnel pour être travaillés, façonnés, réparés ou nettoyés et les navires et bateaux

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

67114fa455a2a6f00e55601a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

SEINE-SAINT-DENIS, avocat plaidant, vestiaire : PB 241 Et Monsieur [P] [C] né le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 11] (ALGÉRIE) [Adresse 7] [Adresse 12] [Localité 8] défendeur : Ayant pour avocat Me Barbara

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6781725b6d34da2cbdcd9ce6

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Elle explique que les deux procès-verbaux, dressés en décembre et janvier, ont été réalisés à des périodes d’activité creuses compte tenu de l’activité de réparations et entretien mécanique de bateaux.

Source officielle
TJ

JEX

68e975883ea43407b91298c2

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Condamné la SAS Chantier Catana à relever et garantir la société LB Yachting/Wanders de toute condamnation et de toutes conséquences financières qui seraient la conséquence de l'annulation de la vente du bateau

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6706c987f1d01e3c86f08220

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[Localité 34], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 487 679 003, représentée par sa gérance en exercice, domiciliée en cette qualité audit siège ; Société BAOBAB

Source officielle
TJ

JEX

6a0cb895cdc6046d473aa5e0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Monsieur [L] ajoute ne pas avoir fait de recherche de logement depuis le jugement d’adjudication et vivre dans un véhicule, être seul et se battre seul.

Source officielle
TJ

Proximité

68e558f40e2901d10fa365c7

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

JUGEMENT DU 02 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Daniel CHASLES GREFFIER : Delphine DRILLEAUD DEMANDEUR(S) : Monsieur [U] [T] [V], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Barbara

Source officielle
TJ

JAF1

68e5785a0e2901d10fa52fc5

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

NATURE AFFAIRE : 20L DEMANDERESSE : Madame [E] [I], [P] [U] épouse [S] née le [Date naissance 3] 1992 à [Localité 11] (21) de nationalité française, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Barbara

Source officielle
TJ

REFERES

69d9976dcdc6046d47d3e797

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

MPC, dont le siège social est sis [Adresse 2] FRANCE représentée par Me Grégoire TERTRAIS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON substitué par Me Barbara CHATAIGNER, avocat au barreau des SABLES D’OLONNE

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

668d7a1353e3bdd0778472ce

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La SCI IMMOBILIERE DE A à Z, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Barbara

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

67a274220a87e48916eb74b2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

CREDIT FONCIER DE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocats au barreau de DRAGUIGNAN, substituée par Me Barbara BALESTRI

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

67a2745c0a87e48916eb752a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

CREDIT FONCIER DE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Florence ADAGAS-CAOU, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, substituée par Me Barbara BALESTRI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

661041abc9ea95b316fe1e44

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

N° Portalis 352J-W-B7G-CWARE N° MINUTE : 3 JUGEMENT rendu le 05 avril 2024 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDEUR Monsieur [C] [K] [Adresse 5] [Localité 7] Avec l’assistance de Me Barbara

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

65cbc21d8ddbf41d3f42ae3d

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Juin 2020 06 Janvier 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 11 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [F] [X] [Z] épouse [T] [Adresse 3] [Localité 4] (SUISSE) représentée par Maître Barbara

Source officielle
TJ

CABINET JAF 9

6686e3a8e74459e0c7ecfa12

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

2014, le juge aux affaires familiales de BORDEAUX a notamment : - ATTRIBUÉ à l’épouse la jouissance à titre gratuit du domicile conjugal, - ATTRIBUÉ au mari la jouissance du véhicule MERCEDES et du bateau

Source officielle
TJ

1 ch cab 0

698544b9cdc6046d471f0191

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Stéphanie BOURDEIX Me Claire LE BARAZER + copie dossier délivrées le 06 Janvier 2026 Décision du 06 Janvier 2026 N° RG 24/00747 - N° Portalis DBXP-W-B7I-EMTU COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Barbara

Source officielle
TJ

REFERES

69d04f8ccdc6046d470a753a

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

LAPERSONNE, avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON DEFENDERESSE SCP [S], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Bruno DENIS, avocat au barreau de SAINT NAZAIRE, avocat plaidant et Me Barbara

Source officielle
TJ

JCP

68ed72410da7cb996dcbc5fa

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Adresse 1], RCS [Localité 10] 542 097 902, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 4] Représentée par Me CHATAIGNER Barbara

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68ded4236af9fd1f8095d48a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

plusieurs reprises de son souhait de le rencontrer, lui demande de rester avec lui jusqu’à leur mort, lui demande de répondre à ses messages et de l’appeler, lui demande pourquoi il se comporte comme un bâtard

Source officielle