CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 Cabinet 3
67f0461b02fc178212f85f7e
4 avril 2025
(69000) 6 rue des gentianes 57070 METZ de nationalité Française représenté par Me Arnaud BLANC, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant, vestiaire : D600 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carine BOUREL
Chambre 2 Cabinet 2
67a13a51072c53c9d62b885a
7 janvier 2025
plaidant, vestiaire : B503 (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/003608 du 09/08/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Metz) JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carine BOUREL
REFERES GENERAUX
6706d40ff1d01e3c86f2d463
9 octobre 2024
[XG] et Madame [M] [SB], propriétaires du lot O3B12, dans la résidence [Adresse 56], de type T3 : ont donné à bail commercial à la SAS VACANCEOLE PROVENCE, venant aux droits de la société Fabrice Bornarel
Chambre des référés
670ebe3a1c3411ff3456e997
15 octobre 2024
Français Tribunal judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 15 octobre 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00490 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QC65 PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL
Juge de l'Exécution
6685a28d1d2b47a9d8cd75c6
2 juillet 2024
: Maître David RICHARD CCC délivrées à : Madame [X] [E] Maître Charles CUNY Madame [G] [N] divorcée [E] Maître David RICHARD RENDU LE : DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL
67f575f3bbf04ef7857bda96
8 avril 2025
AUDIENCE DU 08 Avril 2025 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/00436 N° Portalis DB3Q-W-B7J-QUVS CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
CTX PROTECTION SOCIALE
67fff89202ef4af38960cc50
pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Guénaëlle BOSCHER Assesseur : Monsieur Claude GUYON, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Madame Ghislaine BOTREL-BERTHOIS
67a13a4f072c53c9d62b8835
Septembre 1982 à TAZA (MAROC) 25 rue de Provence 57150 CREUTZWALD représentée par Me Aurélie DEFRANOUX, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant, vestiaire : B509 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carine BOUREL
67a13a50072c53c9d62b8840
1987 à COTONOU (BÉNIN) 1 rue du XXème Corps Américain 57000 METZ représenté par Me Hélène FEITZ, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant, vestiaire : B307 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carine BOUREL
67a13a55072c53c9d62b88aa
Janvier 1970 à METZ (57000) 8 rue du Maréchal Foch 57590 DELME représentée par Me Hélène SOMLAI-JUNG, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant, vestiaire : B504 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carine BOUREL
Ch1 Procédures Civiles
69743883cdc6046d478158a5
12 janvier 2026
N° N° RG 23/00275 - N° Portalis DBWP-W-B7H-CVJJ DEMANDEUR : Monsieur [D] [N] né le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 8] demeurant [Adresse 7] ayant pour avocat postulant Maître Priscillia BOTREL
67100fb92ca67decc913e67c
AFFAIRE N° N° RG 23/05966 N° Portalis DB3Q-W-B7H-PUSF TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY JUGE DE L'EXÉCUTION CCCFE délivrées le : RENDU LE : QUINZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL
67100fba2ca67decc913e6a1
AFFAIRE N° N° RG 23/06272 N° Portalis DB3Q-W-B7H-PVV5 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY JUGE DE L'EXÉCUTION CCCFE délivrées le : RENDU LE : QUINZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL
670826bc89f19e8c50f9ee8d
8 octobre 2024
02851 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QBAZ TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY JUGE DE L'EXÉCUTION CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL
Chambre procédure écrite
686837a94965b5d9df3246c3
4 juillet 2025
LEVALLOIS-PERRET Monsieur [D] [S] né le 17 août 1988 à Le Chesnay (78150) demeurant 87 Rue Paul Doumer - 78510 TRIEL-SUR-SEINE Tous deux représentés par Me Christophe VALERY,membre du Cabinet VALERY-BOURREL
Chambre des saisies
67eeed9db848dd6814c645c1
3 avril 2025
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE dont le siège social est sis [Adresse 1] POURSUIVANT représenté par Me Marie BOURREL, avocat au Barreau de CAEN, Case 23 ET Monsieur [S] [X] né le [Date naissance 3] 1973
69d56168cdc6046d47713a43
7 avril 2026
AUDIENCE DU 07 Avril 2026 Minute n° 26/ AFFAIRE N° N° RG 26/00360 N° Portalis DB3Q-W-B7K-RPXY CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Par Madame Virginie BOUREL
670ebe3c1c3411ff3456e9e2
Français Tribunal judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 15 octobre 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00444 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QBFT PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL
67003dbcc34eb4cc857aa803
4 octobre 2024
Français Tribunal judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 4 octobre 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00799 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QHJD PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL
67fff89102ef4af38960cc28
Page 15 sur 16
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.