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1 836 résultats pour « Hervè »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9ème chambre 3ème section

65c3d9eec432ce7d11a70161

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

[E] [W] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Hervé CATTEAU de la SELEURL HBC LEGAL - #R0090 DEFENDERESSES S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

670eb2851c3411ff3453590a

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

352J-W-B7H-C24EC DEMANDEUR Syndicat Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] représenté par son syndic, le cabinet DESPORT, société par actions simplifiée AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Aurélie HERVÉ

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

670426958d5cd4a87591287f

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

GENERALI VIE, venant aux droits de la société E-CIE VIE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Hervé LEHMAN - #P0286 DEFENDEUR M.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6631373519f939ca6242e2c3

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

, dont le siège social est situé [Adresse 2] agissant elle-même en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Aurélie HERVÉ

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6631373919f939ca6242e329

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

, dont le siège social est situé [Adresse 1] agissant elle-même en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Aurélie HERVÉ

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6723d88cdb4703236dd963a1

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

RCS PARIS sous le n°582 098 026, dont le siège social est [Adresse 1], représentée par son Président, domicilié en cette qualité audit siège AVOCATs DEFENDERESSES défaillant représentée par Maître Hervé

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

65c3d948c432ce7d11a6ca38

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 1/1/2 resp profess du drt N° RG 23/06635 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZXQ2 DEMANDERESSE Mme [D] [P] épouse [N] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Hervé ITTA

Source officielle
TJ

Chambre 01 CTX IMMOBILIER

6709864a06866c0645d5dd9a

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

au barreau d’AVIGNON, avocat postulant/plaidant DÉFENDEUR : Monsieur [I] [X] né le 29 Octobre 1974 [Adresse 4], [Adresse 4], [Localité 1] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Hervé

Source officielle
TJ

Chambre 01 CTX IMMOBILIER

6709864a06866c0645d5ddd2

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

né le 01 Janvier 1971 [Adresse 2] [Localité 4] défaillant Madame [D] [N] épouse [P] née le 13 Septembre 1982 [Adresse 2] [Localité 4] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Hervé

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

67f97bc90ea89248182ac8ae

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[E] [L] Grosses : 2 Me Karine ENGEL Me Hervé MOUSSY Copie : 1 Dossier Me Karine ENGEL Me Hervé MOUSSY PARTIES : REQUÊTE CONJOINTE Madame [P] [C] épouse [L] née le 02 février

Source officielle
TJ

1ère chambre

69deb9f1cdc6046d47400f7b

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

.], Greffière principale, présente à l’appel des causes, aux débats et au prononcé par mise à disposition au greffe ENTRE : Monsieur [E] [N], demeurant [Adresse 1] représenté par la SARL D’AVOCAT HERVÉ

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6868398b4965b5d9df325584

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

), de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] Et Madame [A] [D] épouse [P], née le 09 Décembre 1953 à [Localité 17] (74), de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] tous représentés par Me Hervé

Source officielle
TJ

7ème Chambre

69730510cdc6046d4760c6d1

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

SMA SA, la société MANTRAND ET FILS, la SCI MARINA, la société BARBANEL, la société VALODE ET PISTRE, la MAF, la société CARRIER, son assureur la société ACE, la société FORET ENTREPRISE et la société HERVE

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

69462a6075782d5f06e1a759

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL Grosse : le Me Hervé MILITON la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES-ROCHE Copies électroniques : Me Hervé MILITON la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES-ROCHE Copie

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67803da99c3ba90f51dc74d1

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

AJM Contre : SASU ECO BARDAGE Grosse : le la SELARL JURIDOME Me Hervé MILITON Copies électroniques : la SELARL JURIDOME Me Hervé MILITON Copie dossier la SELARL JURIDOME Me Hervé

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a5d7cdc6046d479b49ed

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGEMENT PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 3 JUGEMENT DU : 22 Mai 2026 Président : Madame HERRY, VP en charge des référés Greffier : Madame ZABNER, Débats

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

69f3a70fcdc6046d47219513

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [Z] [U], demeurant [Adresse 1], non comparant Madame [I] [U], demeurant [Adresse 1], non comparant, représentés par le cabinet de Maître Hervé

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

68dd7249548223b2c7ab3990

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 01 Octobre 2025 DEMANDEURS Monsieur [C] [U] [Adresse 3] [Localité 4] Madame [H] [D] [Adresse 3] [Localité 4] représentés par Maître Hervé

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6706c98df1d01e3c86f08338

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1] et [Adresse 4], représenté par son syndic, le Cabinet DENFERT -IMMO - CABINET JOURDAN, S.A.S [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Hervé

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

686d8706a2273490db10f7f9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

par : Association [5] dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Christian DECOT de la SCP DECOT - FAURE - PAQUET, avocat plaidant, avocats au barreau de STRASBOURG et Maître Hervé

Source officielle

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