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1 362 résultats pour « Lane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

66a7da64b9f14d1b77609f9d

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[S] [G] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] comparant en personne et assisté de Me Pascal LABBEE, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : [8] [Localité 10] [Adresse 1] [Adresse 9] [Localité 4],

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

65a82988228119c903226aa3

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

M&L DISTRIBUTION domiciliée : chez L’Occitane [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Philippe RAYNAUD DE LAGE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0081 DEFENDERESSES S.C.I

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

65ba989d59e460cd1e3d4a03

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

ECM LANNI S.A.S.

Source officielle
TJ

4ème chambre

69694ef5cdc6046d4771805c

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRE ACQUISITION II Rep/assistant : Maître Charlotte LALLEMENT de la SELARL LALLEMENT SOUBEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de NANTES Rep/assistant : Maître Mathilde D’ESCODECA DE BOISSE de la SCP LACOURTE

Source officielle
TJ

Référés

670eaf021c3411ff345287ed

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

comme un acteur majeur en matière de diagnostic et dépollution pyrotechnique et l’un des principaux acteurs européens dans ce domaine spécifique de la défense, expose avoir répondu à un appel d’offres lancé

Source officielle
TJ

CALAIS contentieux<10000€

678036669c3ba90f51dc61fe

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DÉFENDEUR(S) Société [D] [W] [Adresse 5] [Localité 6] non comparante Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 05 Novembre 2024 : Charles DRAPEAU, Juge, assisté de Yannick LANCE

Source officielle
TJ

SURENDETTEMENT

686d6676a2273490db109139

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée FAITS ET PROCEDURE Le 22 novembre 2021, Madame [G] [W] née [L] déposait auprès de la Commission de Surendettement des Particuliers des LANDES

Source officielle
TJ

Chambre 1

67eef333b848dd6814c6577d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

GODARD - BOUTARD - SIMON - GIBAUD, avocat au Barreau du MANS DEFENDEUR au principal Monsieur [J] [F] né le 22 mai 1981 à [Localité 3] (72) demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Sylvie CHARTIER-LABBE

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

66158321db5098996d5a4401

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Bordeaux afin, sur le fondement de l'article 145 du code de procédure civile, d’obtenir l'organisation d'une mesure d'expertise, pour faire la preuve des vices cachés affectant le véhicule automobile Land

Source officielle
TJ

JCP

6a173dd4cdc6046d4725d9d6

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

FINAREF 1 rue Victor Basch CS 7001 91068 MASSY CÉDEX non comparante, ni représentée à : Madame [Z] [X] née le 31 Mars 1989 à TONNERRE (89700) de nationalité Française 4 rue de la Lame 89430 MELISEY représentée

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68681ad54965b5d9df314c6e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

RG 25/00150 - N° Portalis DBXZ-W-B7J-CVAQ TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALÈS République Française, au nom du Peuple Français, Chambre des Référés CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Simon LANES

Source officielle
TJ

Référés expertises

677d7acdb032d83cfd3e6cfc

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

LAND TERRITOIRES ET PAYSAGES [Adresse 21] [Localité 30] non comparante S.A.S. BUREAU VERITAS CONSTRUCTION [Adresse 1] [Localité 34] non comparante S.C.I.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69d97ca3cdc6046d47d21535

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Ainsi, Mme [O] considère que sa position est confortée par cette décision de justice : l’achèvement de son bien n’étant pas validé en février 2023, elle n’était pas concernée par l’appel de fonds lancé

Source officielle
TJ

4ème chambre

6685a60f1d2b47a9d8ce0240

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

ESP [Localité 3] CV 6.16 (RCS TOURS 893 114 298) Rep/assistant : Maître Lala RAZAFY de la SELARL LALLEMENT SOUBEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de NANTES Rep/assistant : Me Julien BERBIGIER, avocat

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6789786b428384b762e691c2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

EXPOSÉ DU LITIGE Selon certificat de cession du 10 novembre 2023, monsieur [P] [N] et madame [R] [Z] épouse [N] ont acquis auprès de monsieur [E] [Y] un véhicule de marque LAND ROVER modèle RANGE ROVER

Source officielle
TJ

1ère Chambre

66156f31db5098996d57395b

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Par courrier en date du 15 novembre 2021, la société DESIGN ECO a formulé ses observations et contesté les conclusions du bureau des douanes, précisant que les lames importées de Belgique étaient bien

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TJ

4ème chambre

69775dd9cdc6046d47c2b0dc

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[Adresse 7] (RCS PARIS 794 405 027) Rep/assistant : Maître Alexandre DE LORGERIL de la SELARL LALLEMENT SOUBEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de NANTES Rep/assistant : Me Diane MOURATOGLOU, avocat au

Source officielle
TJ

J.L.D.

6705a48a1296b51ba2bf224d

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

centre de rétention de [Localité 4] en raison de pressions, de menaces de crime (viol), d’extorsion et de violences de [D] [E] sur les autres personnes retenues dont certaines disent « qu’il aurait une lame

Source officielle
TJ

CALAIS JCP

678036669c3ba90f51dc6216

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[D] [O] [Adresse 2] [Localité 5] non comparant Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 05 Novembre 2024 : Charles DRAPEAU, Juge, assisté de Yannick LANCE, greffier ; Composition

Source officielle
TJ

Section des Référés

67f02d4802fc178212f80b9c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

entrant, - le séjour et la cage d'escalier : cloques sur l'entourage du puits de lumière et sur le doublage derrière l'escalier, auréoles visibles en partie basse du doublage et sur le parquet, certaines lames

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