CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

20 096 résultats pour « Morel-Rager »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 2ème section

65a6d7f847251e2b2424b93e

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Le 15 Janvier 2024 Le Greffier Le Juge de la mise en état AVIS Maître, Je vous informe que cette affaire est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience collégiale du

Source officielle

Page 15 sur 1005

← PrécédentSuivant →
TJ

18° chambre 2ème section

65c3d957c432ce7d11a6cbc4

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Le 29 Janvier 2024 Le Greffier Le Juge de la mise en état AVIS Maître, Je vous informe que cette affaire est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience collégiale du

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6a10a383cdc6046d479b1f72

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le 21 Mai 2026 Le Greffier Le Juge de la mise en état AVIS Maître, Je vous informe que cette affaire est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience juge rapporteur

Source officielle
TJ

Chambre des référés

662692a21329eb3db7c03e0c

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

[D] [Z] [Adresse 3] [Localité 5] Rep/assistant : Me Jean jacques MOREL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDEUR M.

Source officielle
TJ

Service des référés

66201394f05edb385fb2bfd4

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

Mais la guerre faisait rage avec leur mère. Et la fille aînée de [L] est atterrée de voir combien [R] et [P] tentent aujourd’hui de réécrire l’histoire ».

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

66a14635bfa4c7b1df1a9563

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ainsi, la personnalité morale d’une société dissoute subsiste aussi longtemps que ses droits et obligations à caractère social ne sont pas liquidés.

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cab B

69d9674fcdc6046d47d059d7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Plusieurs enfants sont issus de cette union, [X] [F] né 22 juin 2001 à Saint-Avold (Moselle), [E] [F] née le 10 novembre 2003 à Saint-Avold (Moselle), [M] [F] né le 7 septembre 2007 à Saint-Avold (Moselle

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69d6b03bcdc6046d478fe1ac

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

En défense, la compagnie d’assurance SA ALLIANZ IARD, assignée à personne morale, n’a pas comparu.

Source officielle
TJ

JLD

69dd572fcdc6046d4721436d

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

[J] [M], interprète en Arabe,assermenté, Vu la décision du PREFET DE LA MEURTHE ET MOSELLE prononçant le placement en rétention pour une durée de 96 heures de la personne identifiée en l’état comme étant

Source officielle
TJ

Surendettement

69dd5b6ccdc6046d47219ac7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Par courrier recommandé reçu à la [10] de Meurthe et Moselle le 20 janvier 2025, la SCI [1], bailleresse de Mme [I] [R], a contesté la mesure, soutenant que l’effacement de sa créance d’un montant de 6

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

6a0e084fcdc6046d475a4cac

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[K] au titre du préjudice moral sans que celui-ci ne puisse dépasser la somme de 4.950,00 € ; - débouter M.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

69d7f451cdc6046d47aeb663

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

RAM DEMENAGEMENTS [Adresse 5] [Localité 3] représentée par la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a58421919da7c4f1789fb6

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

elle produit les témoignages aujourd’hui au cours de l’enquête devant la caisse et ces témoignages apparaissent tardifs ; – Mme [J] invoque en lien avec son syndrome anxio-dépressif, un harcèlement moral

Source officielle
TJ

Chambre Civile

686b7eb9dd7001754d56dd6b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[E] [O] une offre de location avec option d'achat portant sur un véhicule Ford New Ranger immatriculé 409905NC, d’une valeur de 2 600 000 F CFP, d’une durée 61 mois.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

68e88b493ea43407b9fba76c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le 09 Octobre 2025 Le Greffier Le Juge de la mise en état AVIS Maître, Je vous informe que cette affaire est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience juge unique

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65a6d7f947251e2b2424b946

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Le 15 Janvier 2024 Le Greffier Le Juge de la mise en état AVIS Maître, Je vous informe que cette affaire est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience juge unique

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65a6d7fa47251e2b2424b972

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Le 15 Janvier 2024 Le Greffier Le Juge de la mise en état AVIS Maître, Je vous informe que cette affaire est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience juge unique

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65c3d93dc432ce7d11a6c929

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Le 29 Janvier 2024 Le Greffier Le Juge de la mise en état AVIS Maître, Je vous informe que cette affaire est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience juge unique

Source officielle
TJ

CH1 Référés

6a17666dcdc6046d4728f5bd

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Par ordonnance en date du 29 octobre 2025, le Juge a enjoint aux parties de rencontrer un médiateur et a radié l'affaire.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6a0f583fcdc6046d477c2295

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Par ordonnance du 27 février 2024, l'affaire a été radiée, puis a été réinscrite au rôle le 30 janvier 2025.

Source officielle