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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 Cabinet 0
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7 juillet 2025
7 juillet 2025
Ils soutiennent en tout état de cause qu'au jour de l’assignation, les prétendues vues droites n’existaient plus dès lors qu'elles avaient été occultées par la pose de rideaux, d’un film occultant sur
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
[S] [J], procédait à la pose et à la dépose de rideaux d’amiante autour des foyers des fours.
Source officielle1ère chambre - Référés
68dee2326af9fd1f8096a7ba
1 octobre 2025
1 octobre 2025
façade sud, la pose d’IPN et l’ajout d’une structure acier pour soutenir la charpente et la SARL MIROIERIE VITRERIE DE BERNAY pour la fourniture et pose de menuiseries extérieures, y compris le mur rideau
Source officiellePôle social
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12 janvier 2026
12 janvier 2026
Il explique que le métier de poseur de menuiserie en métal, exercé depuis plusieurs années implique : - des postures prolongées bras levés pour fixer des fenêtres, impostes, vitrages ou rideaux métalliques
Source officielle18° chambre 3ème section
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12 janvier 2026
12 janvier 2026
octobre 2024, 14 novembre 2024, 13 décembre 2024 et 14 janvier 2025 que les locaux sont fermés au public à des heures d'ouverture usuelles pour un commerce tels que 10h, 11h, 11h30, 14h et16h, que les rideaux
Source officielleChambre 4
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10 janvier 2025
10 janvier 2025
Monsieur [Y] [X] né le 25 Décembre 1950 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 4] (BELGIQUE) Représentée par Maître Antoine FAIN-ROBER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, substitué par Maître Marjorie RIDEAU
Source officielleJCP REFERES
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
fait que la porte d’entrée soit murée, des signes d’occupation des lieux (portes-fenêtres parfois ouvertes, volets ouverts en positions différentes d’un jour à l’autre, linge étendu sur le balcon, rideaux
Source officielleJUGE CX PROTECTION
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4 avril 2025
4 avril 2025
Le représentant du bailleur relève plusieurs habitudes du couple susceptibles de favoriser l’apparition des moisissures (volets fermés, rideaux collés aux fenêtres, absence d’aération des pièces) alors
Source officielleRéférés
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8 avril 2025
8 avril 2025
constituait un élément du contrat, donne la définition suivante de l’activité « Charpente et structure en bois » : « Réalisation de charpente, structures et ossature à base de bois à l’exclusion des façades-rideaux
Source officielleCh 10 REFERES
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
l’audience des référés du 09 Octobre 2025 ; Vu le renvoi au 20 Novembre 2025; A l’audience publique du 20 Novembre 2025 tenue par Alyette FOUCHARD, Première Vice-Présidente assistée de Patricia RICAU
Source officielle4ème chambre civile
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12 janvier 2026
12 janvier 2026
LA GREFFIERE LE JUGE lors du prononcé Patricia RICAU Serge GRAMMONT
Source officielle4ème chambre civile
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6 octobre 2025
6 octobre 2025
En l'occurrence, il résulte du SMS en date du 3 mai 2020 adressé par Monsieur [S] [X], qu'il a procédé au changement des serrures du rideau métallique et de la porte pour défaut de paiement.
Source officiellePPEP Civil
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
logement et il ressort de la seconde intervention du 13 février 2023 que Madame [X] [T], malgré les préconisations formulées, a conservé des habits dans des cartons et n’a pas procédé au nettoyage des rideaux
Source officielleService des référés
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
stipulent que « toutes les réparations, grosses ou menues, et même les réfections et remplacements qui deviendraient nécessaires au cours du bail aux devantures, vitrines, glaces et vitres, volets ou rideaux
Source officielleContentieux général Proxi
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10 avril 2025
10 avril 2025
agissant des demandes relatives aux éléments manquants tels que la machine à laver, machine à café expresso, four, micro-ondes, fer à repasser, chaise de bureau, salon de jardin, chaises salle à manger, rideau
Source officielle7ème chambre 1ère section
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16 janvier 2024
16 janvier 2024
sur les conséquences que pouvaient entrainer certaines modifications du projet d’aménagement du restaurant et de ses prestations elles-mêmes ( projet de véranda refusé par la mairie, suppression du rideau
Source officielleChambre 5/Section 4 - LC
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
Les locaux sont équipés de grilles de sécurité et de rideaux métalliques. - la surface est de 243,10m² et 136m² P - la valeur locative évaluée au vu des éléments de comparaison est de 315€/m²P mais l’expert
Source officiellePCP JTJ proxi fond
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24 janvier 2024
24 janvier 2024
l'art (coulures en nombre, peintures mal exécutées, absence de finitions, peinture craquelée sur tout le plafond de la grande chambre, surcharges, erreur grossières comme la peinture des attaches du rideau
Source officielleExpropriations
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14 octobre 2024
14 octobre 2024
Mention : le bornage ne permet toutefois pas de déterminer si le coffrage des rideaux métalliques de la boucherie est touché ou non par l’expropriation en partie.
Source officielleChambre 6/Section 4
67856179aaacbea0fe67f707
13 janvier 2025
13 janvier 2025
appartement des consorts [G]-[W] au 2ème étage de l’immeuble [Adresse 2], les joints en silicones d’étanchéité périphérique du receveur de douche ont été repris de manière très grossière, un simple rideau
Source officiellePage 15 sur 20