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1 713 résultats pour « Sandra JUSTON Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

6682ef24d7288dcb2a015a6d

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6686e279e74459e0c7ecea28

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6686e27de74459e0c7ecea65

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6686e280e74459e0c7eceb13

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Source officielle
TJ

JAF Droit Commun

67f8cc3b0ea89248181ae79e

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

juillet 2023 d’une part, DEFENDERESSE [K], [S] [Y] née le [Date naissance 2] 1991 à [Localité 8] (Nouvelle-Calédonie) demeurant [Adresse 6] [Localité 5] concluant par maître VU de la SELARL ALEXE-SANDRA

Source officielle
TJ

JAF Droit Commun

67f8cc3f0ea89248181ae822

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DEVRAINNE, avocat au barreau de Nouméa, d’une part, DEFENDEUR [W], [C] [E] né le [Date naissance 3] 1996 à [Localité 11] (NOUVELLE CALEDONIE) demeurant [Adresse 8] concluant par la SELARL ALEXE-SANDRA

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f56598bbf04ef7857ba2f8

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier. DEMANDERESSES S.A.S.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f56599bbf04ef7857ba315

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Charlène PALISSE, Greffière.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

658b289c2c4a0d96dcda522c

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Me Christine GALLON, avocat au barreau de PARIS, 119 Rue de la Pompe 75116 Paris, Toque P0431 DÉFENDEUR Monsieur [C] [O] [M], demeurant [Adresse 2], comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra

Source officielle
TJ

Référés expertises

6686e4d1e74459e0c7ed0abe

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Les procédures enrôlées sous le n° RG 24/00378 et RG 24/00606 ont un lien tel qu’il est justifié de les instruire et de les juger ensemble, par une seule et même ordonnance.

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

678fed8551b02779572a094c

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

GAGNOUX, greffier ; Après débats à l'audience publique du 18 Novembre 2024 tenue sous la présidence de Madame Sinda OUESLATI, juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Sandra GAGNOUX,

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65c3d968c432ce7d11a6f05c

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

: #G0400 DÉFENDERESSES Le [5], dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 4] représenté par  Me Laurent LOYER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1567 COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700107b8daa57c7f667bc3

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

De ce fait, la SAS GROUPE VINET justifie d'un intérêt légitime à lui voir étendre les opérations d'expertise confiées à Monsieur [X].

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700107b8daa57c7f667bd8

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

De ce fait, la société SNC COEUR DU BOUSCAT justifie d'un intérêt légitime à leur voir étendre les opérations d'expertise confiées à Monsieur [Y] [O].

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f56595bbf04ef7857ba292

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier. DEMANDERESSES La S.A.S.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

660c4d2b1ff97dabd6b861f7

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

SELARL CLOIX & MENDES-GIL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P0173 DÉFENDERESSE Madame [Y] [X] épouse [W], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 B

6635291ee4b5292aaa65f7f5

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

[G] [I], Mme [H] [F] épouse [I] C/ Association AGEA BELLEVUE le: EXECUTOIRE+COPIE Me Sandra MARQUES - 2728 la SCP O.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

68e403e2681ed727f2a3ecef

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

demeurant [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa MAZIERES, Vice-Présidente Assesseur : Madame Sandra

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

6696413af5112d8edd057ddf

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint Assesseur : Madame Elsa MAZIERES, Vice-Présidente, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Sandra

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

67856178aaacbea0fe67f6a5

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[Adresse 1], COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa MAZIERES, Vice-Présidente Assesseur : Madame Sandra

Source officielle

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