Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF Cabinet 3
68e034e674e929a9d8fc819d
3 octobre 2025
3 octobre 2025
de la SELARL [12] --------------------------------------- DM/LT JUGT S/F Copie exécutoire à : - Maître Catherine CHALONY de l’AARPI [10] - Maître Patricia RIQUE-SEREZAT de la SELARL [12] -Minute
Source officielleJCP
686c1171dd7001754d61bf04
2 juillet 2025
2 juillet 2025
en date du 30 octobre 2021, KIA Finance, département de CGL, COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS a consenti à Monsieur [O] [L] une location avec option d'achat d'un véhicule tourisme neuf KIA RIO
Source officielleJAF Cabinet 1
69d5702dcdc6046d47726332
7 avril 2026
7 avril 2026
LE SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX N° RG 25/02159 - N° Portalis DB2V-W-B7J-HAQN [Q] [R] [E] [V] ET [P] [G] épouse [V] ------------------------------------- la SELARL VANESSA JONES la SELARL RIQUE-SEREZAT
Source officielleChambre 1 Cabinet 6-10000
678ebe32bfd75b73b3e44739
14 janvier 2025
14 janvier 2025
50A 0A JUGEMENT Du : 14 Janvier 2025 Madame [M] [L], représentée par Me Marie-Emilie HEBRARD, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Monsieur [P] [X], commerçant exerçant sous l'enseigne RIF
Source officielleRéférés
S.N.C. FRANCO SUISSE ET CIEc/S.C
68e41b4d681ed727f2a52ef0
6 octobre 2025
6 octobre 2025
FRANCO SUISSE ET CIE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Carmen DEL RIO de la SELARL SELARL RODAS DEL RIO, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R126 DEFENDERESSE S.C.P.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67801ef69c3ba90f51dc2191
9 janvier 2025
9 janvier 2025
totale de 221 euros, composée comme suit : - 100 euros en cotisations et 121 euros en majorations de retard au titre de l'année 2015 L'Urssaf s'engage à rembourser cette somme sous les plus brefs délais (RIB
Source officielleJAF Cabinet 1
68683c5b4965b5d9df3265af
4 juillet 2025
4 juillet 2025
le Tribunal judiciaire du HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 25/00997 - N° Portalis DB2V-W-B7J-G2Y7 [X] [J] [S] [L] épouse [M] C/ [I] [C] [M] ------------------------------------- Me Solène
Source officielleVentes
67096a3206866c0645d23467
8 octobre 2024
8 octobre 2024
: R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E A U N O M D U P E U P L E F R A N C A I S Le Copie exécutoire et copie certifiée conforme à : la SCP AXIOJURIS LEXIENS - 786 Me Nathalie BOLLAND-SOLLE
Source officielle9ème chambre 1ère section
65833fad3ea7c8c1129c0688
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Il précise que ce RIB était au nom de la société YAMNI REIM à l'adresse [Adresse 2] [Localité 4].
Source officielle5ème chambre 2ème section
68dec3c86af9fd1f8094db86
2 octobre 2025
2 octobre 2025
QUATREM AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Vianney FERAUD - #C1456 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Assistée de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu les articles
Source officielleChambre du Conseil
670d8d899ace530007586edc
7 octobre 2024
7 octobre 2024
conformément à l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Assesseurs Lucile DULIN, Vice-Présidente Solène
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f80d44cf40727a0043bb49
10 avril 2025
10 avril 2025
[E] [Y] CPAM de [Localité 1] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Georges PARASTATIS - #E0149 défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Assistée de Solène BREARD-MELLIN
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f80d51cf40727a0043bcd3
10 avril 2025
10 avril 2025
GENERALI FRANCE AVOCAT DEFENDERESSE défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Assistée de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu les articles 799 et suivants du code
Source officielleChambre du Conseil
67f050ad02fc178212f87f07
4 avril 2025
4 avril 2025
conformément à l’article 786 du Code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président : Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Assesseurs : Lucile DULIN, Vice-Présidente Solène
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f0243402fc178212f7e498
3 avril 2025
3 avril 2025
Société SCCV CHATENAY SALENGRO AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître [O] [D] de la SELARL KOHN ET ASSOCIES - #L0118 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Assistée de Solène
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f0243f02fc178212f7e636
3 avril 2025
3 avril 2025
PACIFICA AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Isabelle DUQUESNE CLERC - #A0895 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Assistée de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu les
Source officielleChambre du Conseil
67fd7fc6e85d0474bddbd5e4
7 avril 2025
7 avril 2025
conformément à l’article 786 du Code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président : Lucile DULIN, Vice-Présidente Assesseurs : Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Solène
Source officielle5ème chambre 2ème section
68efe73fc07170de10e460a0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, statuant en juge unique, assisté de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière.
Source officielle5ème chambre 2ème section
6967ef59cdc6046d4750135f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, statuant en juge unique, assisté de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière.
Source officielle5ème chambre 2ème section
69783ab0cdc6046d47d33c74
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL Monsieur Fabrice VERT, Premier Vice-Président, Juge rapporteur, Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistés de Madame Solène
Source officiellePage 15 sur 79
SELARL SOLERE - RIUS COLOMBO
18/07/2025
Voir →
SELARL SOLERE - RIUS COLOMBO
27/08/2024
Voir →
SELARL SOLERE - RIUS COLOMBO
29/11/2023
Voir →
SELARL SOLERE - RIUS COLOMBO
10/08/2022
Voir →
SELARL SOLERE - RIUS COLOMBO
29/09/2021
Voir →