CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

10 410 résultats pour « recherche necessaire »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX

69d55889cdc6046d4770a196

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

L’obligation tendant à rechercher les causes d’infiltrations au niveau de la salle d’eau n’a donc pas été exécutée.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

690cbc061f8a20b910f89c20

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il est alors indiqué la nécessité de tester un traitement anti-psychotique.

Source officielle
TJ

Service des référés

695d641475782d5f06005d0a

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La société se prévaut également de ce qu’elle a mis en place les mesures nécessaires à la protection des salariés intervenant sous protocole amiante.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d7f426cdc6046d47aeb355

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[G] [B] ([Adresse 3], Siren [Numéro identifiant 1]) par courrier électronique ([Courriel 3]), pour qu'il assiste à cette visite de recherche de fuite.

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

668596d81d2b47a9d8cc0e85

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

En l’espèce, selon mandat de recherche du 28 septembre 2021, Mme [R] [X] a confié à la Sarl Artémis courtage le pouvoir de rechercher pour son compte un financement bancaire du bien objet du compromis

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

67f418b94e0040aa3735d307

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Sur les frais inhérents à la recherche d'un appartement Outre la difficulté non contestée de rechercher un bien immobilier à acquérir, à Paris, sur la période postérieure à l’expertise de 2016 et au jugement

Source officielle
TJ

Référés

68e4364e681ed727f2a69df9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Sur les frais du procès Les dépens seront à la charge du demandeur, Monsieur [O] [P] et Madame [R] [D], dès lors que le fondement de l'action s'analyse comme une recherche probatoire au bénéfice de la

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

686816db4965b5d9df312963

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Malgré des demandes en ce sens, aucune recherche de fuite n'a été initiée par le syndic. Par actes de commissaire de justice des 4 et 5décembre 2024, M.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6631328519f939ca6242c260

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

ou produits sont effectués par la personne réalisant la recherche.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670966ac06866c0645d1a981

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Ce certificat constate l'état mental de la personne malade, indique les caractéristiques de sa maladie et la nécessité de recevoir des soins.

Source officielle
TJ

JLD

6945924675782d5f06c76367

T. Judiciaire

11 décembre 2025

11 décembre 2025

LE DIRECTEUR DE L’HÔPITAL DE [Localité 5] reçue au greffe le 08 Décembre 2025, demandant au juge de procéder au contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Monsieur

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

6626a5281329eb3db7c20344

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Les recherches généalogiques entreprises, à la demande de la notaire en charge de la succession, Me [SP] [F], ont permis de retrouver 25 héritiers.

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

697129e1cdc6046d47283314

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

tous les désordres affectant l’immeuble, les décrire, en indiquer la nature, l’importance, la date d’apparition ; en rechercher la cause ou les causes - dire si les désordres étaient apparents le jour

Source officielle
TJ

JLD

66883c2c342d338c20d3593e

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Ce médecin mentionne encore l'existence d'un " risque d'auto et d'hétéro-agressivité " avec une " mise en danger de la patiente " imposant la " nécessité d'une prise en charge hospitalière pour mise à

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi référé

670572291296b51ba2b07d1e

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Selon l'article 9 du code de procédure civile, il incombe à chaque partie de prouver conformément à la loi les faits nécessaires au succès de sa prétention.

Source officielle
TJ

Service des référés

66a297ea80b1d994348a6dd9

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

En l’état des arguments développés par les parties et compte tenu des documents produits, notamment le rapport de recherche de fuite établi par la société A.J.Y CONSULTING le 24 juillet 2023, le courrier

Source officielle
TJ

Chambre des référés

677c3d356f491b6d2639134f

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Recherchée en sa qualité d’assureur de la société [Localité 1] AZUR BTP, S.A.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a160b87cdc6046d4708386d

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

droit à la demande que dans la mesure où il l'estime régulière, recevable et bien fondée ; cette dernière qualité ne pouvant être déduite de l'abstention procédurale du défendeur, mais devant être recherchée

Source officielle
TJ

Référés

68e02d9f74e929a9d8fc1616

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Un rapport a été établi le 13 septembre 2024 et a mis en évidence des désordres au niveau des disques et des plaquettes de frein, ainsi que la nécessité de remplacer la courroie de distribution.

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

66104197c9ea95b316fe1c9e

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

, au visa de cet article, la responsabilité des époux [E] dans les désordres subis dans les parties communes du fait de lourds travaux de rénovation de leur appartement, ayant nécessité le remplacement

Source officielle

Page 15 sur 521

← PrécédentSuivant →