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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP fond
6866cb4bd33109fd079acc58
3 juillet 2025
est également à l’origine d’une humidité importante, et que l’obstruction des grilles de ventilation dans la cuisine contribue à l’humidité dans cette pièce.
SAISIES IMMOBILIERES
69d02aeacdc6046d470792c7
3 avril 2026
14 ; - LE LOT N° 70, au 2ème étage, un appartement en duplex portant le N° 10, d’une superficie Loi Carrez de 79.80 m2 outre 22.43 m2 hors Carrez, comprenant au premier niveau, un salon-séjour avec cuisine
Chambre 28 / Proxi fond
6a17322bcdc6046d4724ea19
21 mai 2026
contradictoirement, fait état de plusieurs désordres dont des taches sur les peintures, des plinthes en mauvais état, des lames de sol mal posées, un état général de saleté, des plans de travail dégradés dans la cuisine
REFERES Président
69d54a51cdc6046d476faabb
7 avril 2026
Les acquéreurs se plaignant que l’évacuation des eaux usées des deux cuisines se ferait sur le tuyau d’évacuation des eaux pluviales, ont fait citer les consorts [I] devant le juge des référés aux fins
Chambre 22 / Proxi référé
67880476c21c0e53e79062ca
10 janvier 2025
la fenêtre de la cuisine.
JCP
68793a9364dcbd881bec23eb
2 juillet 2025
A l’appui de ses demandes, il explique que lors de l’arrivée des locataires dans le bien, un état des lieux a été réalisé et qu’il a accepté, à leur demande, de faire installer des meubles de cuisine,
CIVIL_EX-TI
685f105202c5b8c8ca161a0b
2 avril 2025
Une partie de la pose de la cuisine a été réalisée le 1er décembre 2022 par la société ALZON MENUISERIE et a été finalisée le 4 avril 2023. M.
Service de proximité
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9 avril 2026
s’agissant de la pose d’une nouvelle cuisine, la facture susvisée fait état du paiement de la somme de 2900 euros, au titre de l’achat de la cuisine et de l’électroménager, et la somme de 750 euros, au
67f6cc2ba9d5adc260622ecd
7 avril 2025
Suivant acte sous seing privé en date du 4 mars 2013, la SCI G.R a donné à bail commercial à Monsieur [C] [J], pour une durée de neuf années, renouvelable par tacite reconduction, 87m2 de bureaux, cuisine
JCP REFERES
67f839c7cf40727a00448757
Un dégât des eaux a été constaté dans l’appartement de Madame [G] [X] en 2020, au niveau de la cuisine et de la salle de bain.
680006a302ef4af38960f899
10 avril 2025
suivantes au titre d’un contrat d’assurance garantie des loyers et dommages : - 4809,20 € au titre des travaux de remise en état des dégradations, - 362,84 € au titre des travaux de remise en état de la cuisine
Quatrième Chambre
67002ff0c34eb4cc85782f7a
1 octobre 2024
, et qu’ils ont pu atteindre l’étage de la maison sans être repérés par le détecteur situé dans la cuisine au-dessus du passage provenant de l’arrière-cuisine ni par celui se trouvant dans le séjour au-dessus
Service des référés
6699737307d408f8d4c2e9cc
18 juillet 2024
ressort du procès-verbal de réception des travaux établi entre les parties le 13 septembre 2022, l'existence de plusieurs réserves : nettoyage carrelage, baguettes d'angle, cornière d'angle dans la cuisine
Annexe Rue de Crosne
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Sur la peinture de la cuisine Il résulte de l'état des lieux de sortie que la peinture de la cuisine est non conforme et il en est sollicité la réfection pour un montant de 404,45 euros.
8ème chambre
6716ad15b098d256e100af49
7 octobre 2024
et souhaite élargir le passage entre son salon et la cuisine afin d’y installer un ilot central.
PC CIVIL
6a0f734bcdc6046d477e387e
Sur la partie du mur côté cuisine, je constate la présence de nombreux trous de chevilles rebouchés sommairement au plâtre, laissant un aspect irrégulier et inesthétique.
Serv. contentieux social
69d6991ecdc6046d478e3607
Il soutient que sa pathologie est particulièrement invalidante et a conduit à son licenciement pour inaptitude à son emploi de cuisinier.
Chambre 27 / Proxi fond
661976321b7735881a7bc466
8 avril 2024
En revanche, les équipements de la cuisine sont tous rendus en bon état ou en état d’usage pour le four la plaque de cuisson et le réfrigérateur avec les mentions «de l’intérieur du four à nettoyer.
Enrôlement
68f95202de0ebe408dac9e3a
3 octobre 2025
[U] soient pris en compte (pose de panneaux hydrofuges dans les pièces dites humides, reprise des peintures et de l’électricité, changement complet de la cuisine, traitement des termites).
Civil JCP PROCEDURE ORALE
6a21e304cdc6046d472eb8c2
26 mai 2026
ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation des
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