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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP fond

6866cb4bd33109fd079acc58

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

est également à l’origine d’une humidité importante, et que l’obstruction des grilles de ventilation dans la cuisine contribue à l’humidité dans cette pièce.

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

69d02aeacdc6046d470792c7

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

14 ; - LE LOT N° 70, au 2ème étage, un appartement en duplex portant le N° 10, d’une superficie Loi Carrez de 79.80 m2 outre 22.43 m2 hors Carrez, comprenant au premier niveau, un salon-séjour avec cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

6a17322bcdc6046d4724ea19

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

contradictoirement, fait état de plusieurs désordres dont des taches sur les peintures, des plinthes en mauvais état, des lames de sol mal posées, un état général de saleté, des plans de travail dégradés dans la cuisine

Source officielle
TJ

REFERES Président

69d54a51cdc6046d476faabb

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Les acquéreurs se plaignant que l’évacuation des eaux usées des deux cuisines se ferait sur le tuyau d’évacuation des eaux pluviales, ont fait citer les consorts [I] devant le juge des référés aux fins

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

67880476c21c0e53e79062ca

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

la fenêtre de la cuisine.

Source officielle
TJ

JCP

68793a9364dcbd881bec23eb

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

A l’appui de ses demandes, il explique que lors de l’arrivée des locataires dans le bien, un état des lieux a été réalisé et qu’il a accepté, à leur demande, de faire installer des meubles de cuisine,

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

685f105202c5b8c8ca161a0b

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Une partie de la pose de la cuisine a été réalisée le 1er décembre 2022 par la société ALZON MENUISERIE et a été finalisée le 4 avril 2023. M.

Source officielle
TJ

Service de proximité

69e15738cdc6046d477ff08e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

s’agissant de la pose d’une nouvelle cuisine, la facture susvisée fait état du paiement de la somme de 2900 euros, au titre de l’achat de la cuisine et de l’électroménager, et la somme de 750 euros, au

Source officielle
TJ

Service de proximité

67f6cc2ba9d5adc260622ecd

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Suivant acte sous seing privé en date du 4 mars 2013, la SCI G.R a donné à bail commercial à Monsieur [C] [J], pour une durée de neuf années, renouvelable par tacite reconduction, 87m2 de bureaux, cuisine

Source officielle
TJ

JCP REFERES

67f839c7cf40727a00448757

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Un dégât des eaux a été constaté dans l’appartement de Madame [G] [X] en 2020, au niveau de la cuisine et de la salle de bain.

Source officielle
TJ

Service de proximité

680006a302ef4af38960f899

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

suivantes au titre d’un contrat d’assurance garantie des loyers et dommages : - 4809,20 € au titre des travaux de remise en état des dégradations, - 362,84 € au titre des travaux de remise en état de la cuisine

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67002ff0c34eb4cc85782f7a

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

, et qu’ils ont pu atteindre l’étage de la maison sans être repérés par le détecteur situé dans la cuisine au-dessus du passage provenant de l’arrière-cuisine ni par celui se trouvant dans le séjour au-dessus

Source officielle
TJ

Service des référés

6699737307d408f8d4c2e9cc

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

ressort du procès-verbal de réception des travaux établi entre les parties le 13 septembre 2022, l'existence de plusieurs réserves : nettoyage carrelage, baguettes d'angle, cornière d'angle dans la cuisine

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0f6515cdc6046d477d10b2

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Sur la peinture de la cuisine Il résulte de l'état des lieux de sortie que la peinture de la cuisine est non conforme et il en est sollicité la réfection pour un montant de 404,45 euros.

Source officielle
TJ

8ème chambre

6716ad15b098d256e100af49

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

et souhaite élargir le passage entre son salon et la cuisine afin d’y installer un ilot central.

Source officielle
TJ

PC CIVIL

6a0f734bcdc6046d477e387e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Sur la partie du mur côté cuisine, je constate la présence de nombreux trous de chevilles rebouchés sommairement au plâtre, laissant un aspect irrégulier et inesthétique.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d6991ecdc6046d478e3607

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il soutient que sa pathologie est particulièrement invalidante et a conduit à son licenciement pour inaptitude à son emploi de cuisinier.

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

661976321b7735881a7bc466

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

En revanche, les équipements de la cuisine sont tous rendus en bon état ou en état d’usage pour le four la plaque de cuisson et le réfrigérateur avec les mentions «de l’intérieur du four à nettoyer.

Source officielle
TJ

Enrôlement

68f95202de0ebe408dac9e3a

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[U] soient pris en compte (pose de panneaux hydrofuges dans les pièces dites humides, reprise des peintures et de l’électricité, changement complet de la cuisine, traitement des termites).

Source officielle
TJ

Civil JCP PROCEDURE ORALE

6a21e304cdc6046d472eb8c2

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation des

Source officielle

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