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416 résultats pour « Molet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dd91fcdc6046d47bff5a9

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

L'amyotrophie de la jambe sera mesurée au niveau de la plus grande circonférence du mollet. - Blocage de la cheville en bonne position (angle droit) avec mobilité conservée des autres articulations du

Source officielle

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Annonces BODACC461 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GRACIA MOLET

SIREN 485080527Greffe du Tribunal de Commerce de douai

31/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SC MOLET-VERDURME

SIREN 488914359Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

10/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS MOLET

SIREN 306734252Greffe du Tribunal de Commerce de blois

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CJO IMMO MOLETTAZ

SIREN 910381631Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SPFPL MOLET

SIREN 933005084Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

18/06/2026

Voir →

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66216057c8ec436236de980d

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Il a été noté à l’examen : une boiterie avec esquive du pas à droite ; une impossibilité de se mettre sur les pointe et talon à droite ; une amyotrophie du mollet droit et attitude vicieuse du pied avec

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6633deaac0d3e3fe99d19969

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

. - une amyotrophie du quadriceps et du mollet.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686422630bb2f8a66ca5ed41

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Traumatisme mollet par impact sur le sol. Douleurs dans le dos par le choc ».

Source officielle
TJ

Service de proximité

69d033d1cdc6046d4708460d

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

IQERA SERVICES SERVICE SURENDETTEMENT 186 AV DE GRAMMONT 37917 TOURS CEDEX 9 non comparante, ni représentée Société AMERICAN EXPRESS CARTE CHEZ ORP OFFICE DE RECOUVREMENT ET DE POURSUITE ESPACE CLAUDE MONET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69efaae5cdc6046d47c11ea3

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

MOREAU Assesseurs : Madame Jocelyne BREUZIN ,Assesseur représentant les employeurs, Madame Céline GAUMET ,Assesseur représentant les salariés, Greffier lors de la mise à disposition : Madame Sandrine MORET

Source officielle
TJ

Service JCP

69856cfacdc6046d4721d21a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DEMANDEUR : CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE-EST, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Pierre Henri VIALE, avocat au barreau de BASTIA et la SELARL BERNASCONI ROZET MONNET-SUETY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69a1716fcdc6046d47e7d0c1

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

SELARL MOINE - DEMARET, avocate au barreau du MANS DÉFENDEUR : CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU MAINE ET [Localité 1] Département juridique [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Anne-Laure MONET

Source officielle
TJ

1re chambre civile

66a29a0580b1d994348a86e6

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

EPARGNE BRETAGNE-PAYS DE LOIRE sollicite la nullité de l’acte introductif d’instance au motif que Monsieur [O], dans sa requête a mentionné comme défendeur le « Groupe CAISSE D’EPARGNE », plateforme monétique

Source officielle
TJ

JCP

66b513ec10164e0c4cc3d764

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Portalis DBWH-W-B7I-GXPH N° minute : 24/00243 Dans l’affaire entre : DEMANDERESSE DYNACITE - OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DE L’AIN dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Annie MONNET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66f45016ee05e3ee32ca6641

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Jugement du 16 janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Marion RICHARD, Juge, Monsieur Christophe TROTIN, Assesseur représentant les employeurs, Madame Hélène MOTTET-AUSELO

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66f45021ee05e3ee32ca6bc4

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Jugement du 16 janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Marion RICHARD, Juge, Monsieur Christophe TROTIN, Assesseur représentant les employeurs, Madame Hélène MOTTET-AUSELO

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a15e566cdc6046d4705694c

T. Judiciaire

23 mai 2026

23 mai 2026

temporaire sur le territoire national jusqu’au 04-12-2026, est connue à cette adresse, comme cela résulte du certificat de scolarité établi le 10-09-2025 par le chef d ‘établissement du lycée Jean Monnet

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a15e579cdc6046d47056ab9

T. Judiciaire

23 mai 2026

23 mai 2026

séjour temporaire sur le territoire national jusqu’au 04-12-2026, est connue à cette adresse, comme cela résulte du certificat de scolarité établi le 10-09-2025 par le chef d’établissement du lycée Jean Monnet

Source officielle
TJ

Service des référés

697c0f78cdc6046d4730142b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

interroge sur la conformité aux recommandations et aux données acquises de la science des soins et interventions de chirurgie esthétique pratiquées par le Docteur [M] [H] - à savoir liposuccion chevilles-mollets-genoux

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698658e9cdc6046d474733b2

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Au niveau de la mobilité, une antéflexion est mesurée par un indice de Schober à 10/14 cm et une distance main-sol aux mi-mollets ; l'hyperextension est conservée à 30°, les inclinaisons atteignent les

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TJ

CHAMBRE REFERES

69712a5ccdc6046d47283bb9

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 Janvier 2026 A l'audience publique des Référés du Tribunal judiciaire d'ANGOULÊME, tenue le 26 Novembre 2025, par Madame Clémentine BLANC, Présidente, assistée de Madame Sylvie MOLLÉ

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6686e864e74459e0c7ed2438

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

L’investissement ne peut pas s’amortir, la durée nécessaire pour parvenir au point d’équilibre de l’opération étant de 19 ans sur la base de la monétisation théorique de l’installation ; 22 ans sur la

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

696e8cbbcdc6046d47ea41f6

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Il ajoute que cette faiblesse du membre inférieur est mise en évidence par le releveur du pied déficitaire et l’hypoesthésie du bord externe du mollet.

Source officielle
TJ

Service des référés

669aaeb130bd4f0c3f6b301b

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Elle a alors présenté quelques jours après des douleurs musculaires au mollet, puis au bras et aux épaules, et a dû suivre divers examens, traitements et rééducations ; elle ajoute qu’elle suit un traitement

Source officielle