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360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [T] [Y] [M] [B] né le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 5]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

68e967063ea43407b911a236

T. Judiciaire

10 octobre 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [P] [J] [T] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 6] (60

Source officielle

Chambre 03

66335afac0d3e3fe99cadaf6

T. Judiciaire

8 avril 2024

360 et suivants du Code civil et les articles 1166 et suivants du Code de procédure civile ; Vu l’avis favorable du Ministère Public en date du 07 novembre 2023 ; [Motifs de la décision occultés] PAR

Source officielle

Chambre 03

66335b2cc0d3e3fe99cadcb3

T. Judiciaire

8 avril 2024

360 et suivants du Code civil et les articles 1166 et suivants du Code de procédure civile ; Vu l’avis favorable du Ministère Public en date du 13 octobre 2023 ; [Motifs de la décision occultés] PAR

Source officielle

3ème Ch. requêtes

67895e2a428384b762e6423c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 10] par : - [O] [D], né le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 8] ([Localité

Source officielle

3ème Ch. requêtes

67895e2c428384b762e6426f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 9] par : - [B] [M] [X] [O], née le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 8] (COTES

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

686834254965b5d9df322a86

T. Judiciaire

4 juillet 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Madame [Y] [N] [W] [T] [P] épouse [S] née le [Date naissance 1] 1964

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

686834254965b5d9df322a93

T. Judiciaire

4 juillet 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [X] [H] [O] [T] né le [Date naissance 4] 1971 à [Localité 5]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

686834264965b5d9df322aa8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [Z] [T] [L] [N] né le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 4]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

686834274965b5d9df322ae8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [Z] [C] [H] [N] né le [Date naissance 5] 1959 à [Localité 9]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

686834284965b5d9df322b14

T. Judiciaire

4 juillet 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [R] [V] [S] [J] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 9]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

686834294965b5d9df322b32

T. Judiciaire

4 juillet 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [Z] [I] [T] [K] né le [Date naissance 3] 1978 à [Localité 4]

Source officielle

3ème Ch. requêtes

67f961150ea89248182a69ad

T. Judiciaire

1 avril 2025

360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION SIMPLE par : - [F] [P], né le [Date naissance 4] 1990 à [Localité 8] (LOIRE-ATLANTIQUE

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

67f03b9002fc178212f83d9a

T. Judiciaire

4 avril 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [V] [M] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 5] (Allemagne

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Chambre 5 (Collégiale)

67f03b9002fc178212f83d9e

T. Judiciaire

4 avril 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [C] [X] [I] [E] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 7]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

67f03b9002fc178212f83da7

T. Judiciaire

4 avril 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [Z] [T] [A] [W] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 5]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

67f03b9102fc178212f83dab

T. Judiciaire

4 avril 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [S] [V] [X] [F] né le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 5]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

67f03b9102fc178212f83dbf

T. Judiciaire

4 avril 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [Z] [P] [D] [X] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 6]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

67f03b9102fc178212f83def

T. Judiciaire

4 avril 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [G] [O] [V] [I] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 5]

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Chambre 04

65b00f33b98137c174787ac4

T. Judiciaire

15 janvier 2024

Aux termes de ses dernières écritures, Mme [S] [T] demande au tribunal de : Vu les articles 1596 et 1161 du code civil, débouter les époux [G] de leurs demandes,déclarer caduc le compromis de vente en

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