Il convient pour un plus exposé de se référer expressément aux conclusions déposées le 8 novembre 2023.

du 07 Novembre 2023 tenue en audience publique devant Madame DETIENNE, juge rapporteur, qui, sans opposition des avocats, a tenu seule l’audience, et, après avoir entendu les conseils des parties, en

L’affaire a été fixée pour être plaidée à l’audience du 5 mars 2024 lors de laquelle, développant oralement ses dernières conclusions notifiées par RPVA le 20 novembre 2023, la SCI [Adresse 3] 23 demande

du 01 Avril 2026 tenue en audience publique devant MadameLise Duquet, juge rapporteur, qui, sans opposition des avocats, a tenu seule l’audience, et, après avoir entendu les conseils des parties, en a

Par ordonnance du 01er avril 2025, le Juge de la mise en état a fixé la clôture du dossier au 03 juin 2025 À l’audience du 17 juin 2025, le conseil de Madame [U] [D] a été entendue dans sa plaidoirie.

RODARI lors du délibéré DEBATS : A l’audience de plaidoirie du 19 mai 2025, l’affaire a été mise en délibéré au 2 juillet 2025.

Par ordonnance du 15 novembre 2024, la clôture de la procédure est intervenue avec fixation de l'audience de dépôt des dossiers au 9 décembre 2024.

15/07/2024 à la SELARL BARDET & ASSOCIES la SELARL RACINE BORDEAUX COPIE délivrée le 15/07/2024 à 2 copies au service expertise Rendue le QUINZE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE Après débats à l’audience

L’incident a été plaidé à l’audience du 6 mai 2025 et mis en délibéré au 1er juillet 2025.

Lors de l'audience qui s'est tenue le 26 septembre 2025, dans ses écritures récapitulatives n°2 déposées et soutenues oralement à l'audience par ses conseils, le CNOP a demandé à la formation collégiale

A l’audience publique du 05 Février 2024, date à laquelle l’affaire a été mise en délibéré,les avocats ont été avisés que le jugement serait rendu le 15 Avril 2024.

22 Avril 2025 devant Madame Élodie GALLOT-LE GRAND magistrat chargé du rapport, en application de l’article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats et qui a rendu compte des plaidoiries

L'incident a été plaidé à l'audience du 17 novembre 2025 et mis en délibéré au 12 janvier 2026.

A l’audience du 18 juin 2025, Mme [Y] [E] a comparu représentée ; M. [N] [D] n’a pas comparu.

97450 SAINT-LOUIS non comparant, ni représenté DÉBATS : en chambre du conseil (article 1074 du Code de Procédure Civile) Vu l’ordonnance de clôture en date du 12 Février 2026 ayant fixé la date de dépôt

* * * L’affaire a été plaidée à l’audience du 4 juin 2024 et mise en délibéré à ce jour.

du 10 mars 2025, Monsieur [Z] [C], représenté par son conseil, qui a soutenu les demandes formulées dans les assignations ; Vu les conclusions déposées et soutenues à l'audience par la société SMABTP

A l’audience du 2 mars 2026 à laquelle l’affaire a été retenue pour être plaidée, Monsieur [K] [R] reprenait ses écritures du 1er mars 2026 déposées le jour de l’audience et confirmait ses précédentes

La procédure, après une mise en état, a été clôturée avec effet différé au 2 octobre 2024 et fixée à l'audience de plaidoirie du 23 octobre 2024.

Les parties n’étant pas entrées en médiation, l’affaire a été plaidée à l’audience du 9 avril 2026.