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652 résultats pour « docteurs en médecine ou en chirurgie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6966e09ecdc6046d4732e2c2

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

De plus, Mme [O], médecin conseil de la caisse primaire d’assurance maladie du Calvados, indique dans un courrier du 20 septembre 2022, que la pathologie dont est atteinte Mme [G] est “gravissime” et précise

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

660d99e968a27ab7ee5dc2e2

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Lors d’une seconde consultation, les informations sur la chirurgie de prothèse de genou ont été données au patient dont le consentement a été recueilli.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686d8e11a2273490db110add

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Avec l'accord de Monsieur [H] [B], le tribunal a nommé un médecin consultant en la personne du Docteur [E] [K].

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65833af33ea7c8c1129bc51b

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Le docteur [I] qui la prenait en charge au CH de [Localité 18] a contacté le docteur [Z] de la clinique [20], médecin spécialiste en anesthésie-réanimation, pour la réalisation en urgence d’une Cholongio-Pancréatigraphie

Source officielle
TJ

Référés civils

67f567eabbf04ef7857ba9fd

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

le fondement juridique sont suffisamment déterminables et dont la solution peut dépendre de la mesure d'instruction sollicitée.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6631373619f939ca6242e2db

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Un examen médical amiable a été pratiqué par le docteur [Y] mandaté par l’assurance, dont les conclusions en date du 18 avril 2016 sont les suivantes : Blessures subies : fracture du fémur droit, fracture

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

65b1631bb9f94e984650c477

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

L’expert indique qu’il y a un lien direct et certains entre les soins du docteur [K] et les lésions dont souffre Madame [Z].

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Michel LAO, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69d6b130cdc6046d478ff346

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

La victime a droit au cours de l'expertise à l'assistance d'un médecin, dont les honoraires doivent être intégralement remboursés sur production de la note d'honoraires, sauf abus.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65c133a4d4f3671a27f9abe7

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Elle explique avoir des séquelles douloureuses suite à une chirurgie (sleeve) avec des complications (abcès).

Source officielle
TJ

Pôle social

65bd3e3346d547e419ff0833

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

] [Z] a examiné l'IRM de l'épaule droite effectuée par le Docteur [F] et a indiqué que les conditions médicales réglementaires du tableau étaient remplies ; que le médecin conseil n'a pas déterminé seul

Source officielle
TJ

Référés civils

67193c2914868318089e98a8

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

le fondement juridique sont suffisamment déterminables et dont la solution peut dépendre de la mesure d'instruction sollicitée.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66a14503bfa4c7b1df1a8432

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

né le [Date naissance 1] 2001 demeurant [Adresse 2] Représenté par Maître Philippe-Youri BERNARDINI de la SELARL CABINET BERNARDINI, avocats au barreau de TOULON DEFENDERESSES CPAM DU VAUCLUSE Dont

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

67880a5dc21c0e53e7907a5b

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

; Dont provision à déduire : - 500 € ➢ Monsieur [R] [H] : 3.000 € au titre de son préjudice d’affection ; Dont provision à déduire : - 1.000 € ➢ Monsieur [F] [H] : 3.000 € au titre de son préjudice

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

68ded3ec6af9fd1f8095d156

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[RG] et de la société Avanssur a transmis les observations du docteur [T], médecin conseil et du docteur [U], cardiologue qui ont conclu à la nécessité d’une nouvelle expertise médicale contradictoire,

Source officielle
TJ

Chambre 21

67f80761cf40727a00439b0f

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Le Docteur [W] [P] a établi un rapport d’examen médical le 17 janvier 2018.

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

66ff0a01172da17169edba48

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

A l’appui de sa demande formulée à l’encontre de la société du Parc, il fait valoir qu’il a développé une infection nosocomiale dans les jours suivants la chirurgie pratiquée par le docteur [F] si bien

Source officielle
TJ

Pôle social

66335b3bc0d3e3fe99caddea

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Le 6 août 2012, Mme [V] [J] a complété une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial établi le 21 juin 2012 par le Docteur [M] faisant état d’un « canal carpien

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fd5c8a1343b8cd62586

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

[M] au titre de la garantie incapacité temporaire totale à compter de la date de consolidation arrêtée au 15 février 2019 par son médecin conseil et a dénié à M.

Source officielle
TJ

Référés

6a0e2fd8cdc6046d475d60ef

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Le docteur [U] [K] a été mandaté pour y procéder.

Source officielle
TJ

Référés

69cd7adfcdc6046d47c8a1b1

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Il est également établi que le docteur [P] [V] a procédé à une résection chirurgicale du coccyx le 15 septembre 2020.

Source officielle

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