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562 résultats pour « médecin, chirurgien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge des libertés détent

67004e24c34eb4cc857d8c89

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

maladie du diabète, des soucis vasculaires; on m’a remis sous traitement j’aime la vie c’est fou que je sois en péril imminent; je suis non violent, je voulais la sortir de force pour l’amener chez le chirurgien

Source officielle
TJ

Référés expertises

65b949b35a029d9e20daedf3

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

au tribunal la désignation d'un médecin expert.

Source officielle
TJ

Chambre Référés Civils

68e88b893ea43407b9fbbcab

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

suite de l’accouchement une paralysie plexo-bracchiale a été diagnostiquée sur l’enfant ; Une expertise a été ordonnée le 19 octobre 2021 à la demande des parents et au contradictoire du Docteur [F] médecin

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

6969649dcdc6046d4772e276

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

A titre subsidiaire, Monsieur [O] demande au tribunal d’ordonner une expertise médicale judiciaire dont la mission sera confiée à un médecin orthopédiste.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67114fa555a2a6f00e55602e

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Par courrier du 17 mars 2022, la caisse a notifié à Monsieur [C] [R] [Z] [J] qu’après avis de son médecin conseil, elle refusait de faire droit à sa demande de reconnaissance de rechute au motif que la

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

67003f62c34eb4cc857b0829

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Au cours des opérations d’expertise précédemment menées, Monsieur [A] [B] a demandé à être autorisé à s’adjoindre deux sapiteurs : un médecin légiste et un chirurgien orthopédiste.

Source officielle
TJ

Chambre 21

66a1405285cf3b22d8782615

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Seine-Saint-Denis, et des Docteurs [R] et [L], a d’ores et déjà été diligentée le 30 novembre 2020 par les Docteurs [W] [A], gynécologue-obstétricien, [E] [G], réanimateur-infectiologue et [M] [Y], chirurgien

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69e27573cdc6046d479b9949

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Afin d'évaluer équitablement l'incapacité permanente dont reste atteinte la victime présentant un état pathologique antérieur, le médecin devra se poser trois questions : 1° L'accident a-t-il été sans

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

69695466cdc6046d4771d812

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

été procédé à la tentative d'extraction du dard en position débout et non en station assise, laquelle aurait permis d'éviter une chute - et que d'autre part, il n'a pas été sollicité un avis du médecin

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

678177886d34da2cbdcdaf73

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

alors opérée par les Docteurs [W] et [L], praticiens libéraux ; à l'occasion de cette intervention chirurgicale, il était constaté une perforation de l'anse grêlique avec péritonite généralisée ; le chirurgien

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6a0f6d75cdc6046d477dc0c3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Mme [D] [J] a déposé plainte auprès de l’ordre des chirurgiens dentistes pour les travaux du Docteur [A].

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

686843d94965b5d9df32797f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Également, il a été contraint de réduire son activité professionnelle exerçant en qualité de chirurgien eu égard à la fatigue que lui ont causé ses blessures.

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

68e88b9a3ea43407b9fbc43b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[V] [F] consulte un chirurgien orthopédique le 13/09/2019 qui préconise une prothèse totale du genou.

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335abcc0d3e3fe99cad7a9

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil et avoir mis l’affaire en délibéré, a statué en ces termes : Madame [F] [G] indique avoir consulté, le 27 février 2023, le Docteur [D] [E], chirurgien

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335afac0d3e3fe99cadae8

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Avril 2024 LA JUGE DES RÉFÉRÉS Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil et avoir mis l’affaire en délibéré, a statué en ces termes : Madame [R] [Z] a consulté Docteur [U] [C] chirurgien

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

66903319766d1156dbbfc311

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Les suites étaient simples et Madame [H] était alors prise en charge secondairement au sein de la Clinique [10] de [Localité 8] par le Docteur [Z], chirurgien orthopédiste.

Source officielle
TJ

Service des référés

67096c8306866c0645d28222

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

L] a, par l’intermédiaire de son conseil, développé oralement les moyens et prétentions contenus dans son assignation, en précisant qu’elle ne s’oppose pas à la mise hors de cause sollicitée par le médecin

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

68f2ae50e97b8c1829978fc1

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le pontage coronarien a été réalisé le 29 novembre 2016, par le Docteur [E] et le Docteur [A], chirurgiens. Admis ensuite en service de réanimation, monsieur [S] [Y] a fait un arrêt cardiaque.

Source officielle
TJ

PEC sociétés civiles

6626ab0a1329eb3db7c27c6b

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Courant 2019, Monsieur [R] a souhaité prendre sa retraite et a proposé la candidature de Madame [P] [L], chirugien dentiste.

Source officielle
TJ

Référés Civils

6972ce70cdc6046d475d9c61

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Il soutient que le lien entre l’accident et les complications est expressément mentionné par son médecin, outre certificat établi le 23 avril 2025 par un chirurgien de l’épaule.

Source officielle

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Annonces BODACC41 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

DU DOCTEUR CARUSO- MEDECIN CHIRURGIEN EN NEUROCHIRURGIE

SIREN 885313254Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 juillet 2026, désignant liquidateur SCP Louis-Lageat & Associes, Mandat Conduit Par Me Adrien Joly 30 Cours Lieutaud CS 10027 13001 Marseille.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.Nature de la

30/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARLU DU DOCTEUR CARUSO- MEDECIN CHIRURGIEN EN NEUROCHIRURGIE

SIREN 885313254Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

09/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARL FABRICE MARION-SOYER MEDECIN CHIRURGIEN GYNECOLOGUE

SIREN 908409816Greffe du Tribunal de Commerce de bourges

16/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL FABRICE MARION-SOYER MEDECIN CHIRURGIEN GYNECOLOGUE

SIREN 908409816Greffe du Tribunal de Commerce de bourges

07/05/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DE MEDECIN CHIRURGIEN UROLOGUE DU DOCTEUR RICHARD KASBI

SIREN 500364658Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

26/09/2025

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