[W] [A] [T] a acquis, auprès de la SAS Opale Evasion 59 un véhicule neuf de marque Ford et de modèle Transit, immatriculé par la suite [Immatriculation 1].

[F] [Y], fait valoir que : les demandeurs ne justifient d'aucun motif légitime à solliciter l'instauration d'une mesure d'expertise judiciaire ; les désordres allégués ne sont pas avérés : les marques

[T] [W], un véhicule d’occasion de marque Lexus, immatriculé [Immatriculation 1].

Il appartient à celui qui se prévaut d’un droit d’auteur dont l’existence est contestée de définir les contours de l’originalité qu’il allègue.

Elle conteste pour ces raisons tout lien causal entre les manquements reprochés et le préjudice allégué, et relève enfin que ce préjudice ne pourra excéder la somme de 10.000 euros au regard des termes

Il appartient au tribunal d'apprécier au jour où il statue, si le manquement contractuel allégué revêt une gravité suffisante pour justifier la résiliation du bail.

Par ailleurs, le manque de clarté allégué de la demande de « nullité des actes ayant conduit à un compromis de cession au bénéfice d’un tiers » pourrait être sanctionné au fond par un rejet, mais non par

Elle allègue d’autre part que M.

allégué ; DIRE ET JUGER que le montant des travaux supplémentaires consécutifs allégués n’est pas justifié; En conséquence, DEBOUTER les sociétés [Localité 7] Cosmos [Q] [C], Ophtalmologie Cap Horn

Elle conteste le préjudice économique allégué, calculé sur la base de rapports non certifiés et pour des périodes antérieures au dépôt de la marque, et l’existence d’un lien de causalité avec les prétendues

Elle ajoute que rien ne démontre la réalité du manque à gagner allégué, qui ne serait qu'hypothétique. Elle conclut que ces contestations sont sérieuse et font obstacle à la prétention.

Elle soutient que les préjudices financiers et de jouissance allégués sont dépourvus d’objet, les préjudices ne lui étant pas imputables.

[P] [H] aux fins de voir : A titre principal, - dire qu’il existe des manquements graves du « SDC [F] [V] » et de M.

manquements contractuels de l’entreprise La SCI DE L’HOTEL DROUOT invoque plusieurs manquements contractuels de l’entreprise relatifs aux transits des câbles électriques SSI dans un conduit de désenfumage

du fait de manquements dans l’exécution de son contrat de syndic.

, que les demandes du CDOM sont irrecevables en raison de leur caractère général et absolu ainsi que de leur ambiguïté et de l’absence de tout lien de causalité établi, et même invoqué, entre les manquements

LE TRIBUNAL a statué en ces termes : EXPOSE DU LITIGE Le 17 décembre 2020, Madame [Z] [W] a fait l’acquisition d’un vehicule de marque NISSAN JUKE auprès de la société GGE I-AUTO pour un prix de 11.237

Il ajoute que ni l’insalubrité, ni l’éviction, ni la relocation alléguées ne sont démontrées.

non-respect invoqué de l’obligation de faire réaliser une étude d’impact des nuisances sonores ou de la production d’une attestation de la SACEM en dépit de l’activité de piano-bar).L’ensemble des manquements

[Q] [A] est de mauvaise foi en cherchant à occulter l’ensemble de ses manquements sur de prétendus dysfonctionnement de la chaudière, alors que celle-ci n’était pas vétuste et que l’origine du défaut d