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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
AF - Divorces
69dd4270cdc6046d471fbc28
7 avril 2026
en divorce autre que par consentement mutuel PARTIES : DEMANDEUR : Madame [T] [X] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1] (Manche) [Adresse 2] non comparante représentée par Me Audrey
Redressement Judiciaire
689258484f3b740d627a991d
3 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Philippe DEVOUCOUX, Premier Vice-Président adjoint, Président Madame Sophie ROLLAND-MAZEAU, Vice-Présidente, Madame Elisa VALDOR, Juge, Assesseurs Greffier : Madame Audrey
6892584a4f3b740d627a99a2
CTX PROTECTION SOCIALE
6744c958f059c9e2cfa1d3a7
7 octobre 2024
Félix Arnaudin - Log 13 33260 LA TESTE DE BUCH représenté par Maître Audrey MARIE-BALLOY de la SELARL PMB & ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX Défenderesse : CPAM DE LA GIRONDE Service contentieux
PCP JCP fond
65c3d95cc432ce7d11a6d19d
31 janvier 2024
352J-W-B7H-C3TB4 N° MINUTE : 2 CADUCITÉ D'OFFICE DE LA CITATION du mercredi 31 janvier 2024 (article 468 alinéa 2 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Syndicat de copropriété, dont le siège
Référés
68e43640681ed727f2a69b95
3 octobre 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT
68e4364e681ed727f2a69df9
[C] [F], dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Damien DE LAFORCADE de la SELARL CLF, avocats au barreau de TOULOUSE SOCIETE MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, dont le siège social
3ème Chambre civile
670ec2e91c3411ff34585458
15 octobre 2024
par Corinne GILIS, Président, assisté de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
PCP JTJ proxi fond
6706c996f1d01e3c86f08495
29 avril 2024
JTJ proxi fond N° RG 24/00290 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3YT6 N° MINUTE : JUGEMENT rendu le lundi 29 avril 2024 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 3] [Localité 1], dont le siège
REFERES CONSTRUCTION
68e7a4e8033cf481c39a2d60
8 octobre 2025
OPTIMUM, dont le siège social est sis [Adresse 7] non comparante S.A.S.U. BRP, dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparante INTERVENANTE VOLONTAIRE S.A.
69dfdc9ccdc6046d475dc785
2 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître [C] [P] Me Axel AUDREN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 25/10608 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBLNS
2ème Chambre Cab1
6965546dcdc6046d47108837
9 janvier 2026
, domicilié en cette qualité audit siège.
68ed70d70da7cb996dcbb30b
7 octobre 2025
COMPANY, dont le siège social est sis [Adresse 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 18 septembre 2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER
2ème Chambre
68dee08c6af9fd1f80968f0f
2 octobre 2025
Signé par Laetitia SOLE, présidente et Lydie BERENGUIER, greffier présent lors du prononcé. DEMANDERESSE : La S.A.
4ème chambre
6686f793e74459e0c7eda786
4 juillet 2024
DBYS-W-B7F-LIFN [W] [T] C/ Association ANEF FERRER Demande en réparation des dommages causés par d’autres faits personnels 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : Me Audrey
11ème civ. S4
69cd8f62cdc6046d47ca418d
1 avril 2026
S4 N° RG 25/09140 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N5IL Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Audrey INFANTES M.
JAF Cabinet 8
67042b348d5cd4a875924e7c
4 octobre 2024
STANOVICI, greffière présente lors du prononcé, lesquelles ont signé la minute du présent jugement.
Contentieux général Proxi
697afe1fcdc6046d47106fd4
13 janvier 2026
N° RG 25/00628 - N° Portalis DBYB-W-B7J-PQJS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 4] JUGEMENT DU 13 Janvier 2026 DEMANDEUR: Madame [O] [V], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Audrey
2ème chambre civile
6985519ecdc6046d471feaf8
5 janvier 2026
N° RG 24/00160 - N° Portalis DBYT-W-B7H-FGOE ============= [G] [X] [U] [J] épouse [D] C/ [R] [N] [D] ============= 2ème chambre civile Copie exécutoire + expédition délivrées le : à Me Audrey
JUGE DES LIBERTES
69ced189cdc6046d47e7c21a
judiciaire chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté, statuant en application des dispositions des articles L.3211-1 et suivants du Code de la Santé publique, assistée de Audrey
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