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2 069 résultats pour « Borges De Deuxs »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX DROIT COMMUN

67f5658abbf04ef7857ba188

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Grégory LOUSTALOT-BARBE, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE DE L’EXECUTION : Marie BOUGNOUX, Vice-présidente GREFFIER : Géraldine BORDERIE

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

6615831fdb5098996d5a43dc

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

exécutoires aux avocats + dossiers Copies Certifiées Conformes par LRAR + LS aux parties EXPOSE DU LITIGE Par un arrêt en date du 14 avril 2022, la Cour d’appel de Bordeaux a annulé la vente de deux

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

66158327db5098996d5a44ba

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

représentée par Madame [Y] [H], munie d’un pouvoir de Monsieur [S] [X] [E], Directeur Général COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE DE L’EXECUTION : Marie BOUGNOUX, Vice-présidente GREFFIER : Géraldine BORDERIE

Source officielle
TJ

Chambre 1

6866ec7fd33109fd079b6bf1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

représentant légal dont le siège social est situé [Adresse 4] représentée par Maître Brigitte BEAUMONT, membre de la SELARL CABINET BEAUMONT, avocate au Barreau de PARIS, avocate plaidante et par Maître Boris

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb42d33109fd079acaeb

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Alors que ce symbole communiste est toujours représenté en deux dimensions, [WC] a souhaité donner de la profondeur et du relief à son oeuvre.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67f6d907a9d5adc260625572

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Il a relevé que cette couvertine présentait de nombreuses malfaçons en particulier l'absence de joint matérialisé et une pose bord à bord des pierres de couronnement.

Source officielle
TJ

Chambre 21

65a18c1d0ddb77892692cdf0

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

[F] [Z]. avait travaillé à son reportage à bord de l’ULM que pilotait M. [C] [W] sur le trajet devant le ramener à [Localité 12].

Source officielle
TJ

Chambre 9

69d98816cdc6046d47d2eb41

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

L’annonce de la SARL SAFTI précisait que le bien contenait deux chambres pour une surface totale de 83 m².

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

69cd7958cdc6046d47c88225

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Par ordonnance du 8 mars 2022, le juge de la mise en état a ordonné la jonction des deux procédures.

Source officielle
TJ

Adjudications

6a207693cdc6046d47fdbdbd

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION SAISIES IMMOBILIÈRES N° RG 24/00171 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5KI2 JUGEMENT D’ADJUDICATION L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE VINGT

Source officielle
TJ

JAF Cab 7

6976993ccdc6046d47b4d895

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

au barreau de CARCASSONNE DÉFENDEUR : Monsieur [O] [G] né le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 13] demeurant [Adresse 5] [Localité 7] ayant pour avocat Me Isabelle LAPORTE de la SCP D’AVOCATS BORDES-GOUGH-GALINIE-LAPORTE

Source officielle
TJ

Service de proximité

6947f4f975782d5f06246208

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 12] c/ [M], [D] MINUTE N° DU 03 Juillet 2025 N° RG 24/04381 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QCL2 Grosse délivrée à Me POZZO DI BORGO Thibault Copies délivrées à Madame

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d80e67cdc6046d47b0a6cd

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

RENOVATION RIVIERA Copie exécutoire délivrée à Me Thibault POZZO DI BORGO L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE NEUF AVRIL À 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente, assistée de Monsieur

Source officielle
TJ

PPP Référés

686818084965b5d9df31355c

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Nous entendons un Bip sans message au tableau de bord. Aucun réglage n’est possible concernant la caméra de marche arrière. Nous réalisons une lecture défaut.Aucune anomalie n’est relevée.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0f6d6fcdc6046d477dc04b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

26/00477 - N° Portalis DBWR-W-B7K-RCH7 du 21 Mai 2026 M.I 24/00001065 affaire : [Z] [C], [E] [D] épouse [C] c/ Commune D’[Localité 3] Copie exécutoire délivrée à Me Thibault POZZO DI BORGO

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66884915342d338c20d4fee8

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

au barreau de ROUEN Défenderesse : Madame [M] [W] épouse [V] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par conjoint, mandaté à cet effet Le Président et les assesseurs, après avoir entendu le VINGT DEUX

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

659d98caaa704a07f492cc5c

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

représentée par Maître Françoise PILLET de l’AARPI CB2P AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE DE L’EXECUTION : Marie BOUGNOUX, Vice-présidente GREFFIER : Géraldine BORDERIE

Source officielle
TJ

3ème Chambre

69de9ff1cdc6046d473df938

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Il n’y a cependant pas lieu de prononcer une jonction des deux affaires, les deux assignations ayant été enregistrées sous le même numéro de RG, à savoir le n° RG 25/01267.

Source officielle
TJ

JAF Cab 1

69d994f2cdc6046d47d3bf96

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 Avril 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Greffier : Madame Caroline BORG

Source officielle
TJ

JAF Cab 1

6708478b89f19e8c50fce42d

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 08 Octobre 2024 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Greffier : Madame Caroline BORG

Source officielle

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