an », que depuis le mois de janvier 2025, les loyers courants sont réglés, qu’ils restent redevables d’un arriéré de charges à hauteur de la somme de 88 euros et de 115 euros pour l’entretien de la chaudière

la construction, la transformation ou l'aménagement de carrosseries destinées à équiper les véhicules industriels, utilitaires et de transports de personnes, les remorques et semi-remorques et leurs châssis

La maison est aujourd'hui non chauffée par la chaudière en raison du défaut de livraison du gaz propane par la société, malgré la commande réalisée début décembre 2025.

Elle explique que le chantier a été immobilisé pendant un an du fait des opérations d’expertise et de l’autorisation de libérer le chantier.

La déclaration d'ouverture de chantier a été établie le 25 janvier 2019.

de responsabilité décennale conforme aux dispositions de l'article L.241-1 du code des assurances, demande communication des attestations d'assurance décennale valides au moment de l'ouverture du chantier

la société SAS [K] [1], a fait l’objet par l'Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'allocations familiales de Lorraine (URSSAF Lorraine) d’un contrôle le 31 août 2021 sur un chantier

20 novembre 2024, [O] [U] a assigné devant le Tribunal Judiciaire de Toulon [B] [X] indiquant que ce dernier aurait frauduleusement soustrait le bateau nommé « TAPAS » vedette de type Flyer 8 des chantiers

Les époux [M] ont refusé de finaliser l'installation et de payer la facture, et la SARL EMMI ENERGIE DURABLE a quitté le chantier en laissant le matériel sur place.

MERCEDES BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE a consenti àMonsieur [C] [X] un contrat de location avec option d'achat portant sur un véicule neuf CLASSE E FL (238) CABRIOLET AMG LINE 400 D 4MATIC B4 (n° de chassis

climatiseurs sont installés ; - les plans d’exécution, notes de calculs, factures, marchés de travaux et de maîtrise d’oeuvre, descriptifs et cahiers des charges, CCAG, CCAP, CCTP, comptes-rendus de chantier

recommandé en date du 18 décembre 2024, la société K-ER a mis en demeure les consorts [M]-[S] de procéder aux travaux de réfection de la toiture, à la mise en conformité des douches, au remplacement de la chaudière

fins et conclusions dirigées à l'encontre de la SA AXA FRANCE IARD ; A titre subsidiaire : - juger que sont imputables à la SARL ATELIER 75 un défaut de conception et un défaut de surveillance du chantier

toiture,la présence d’insectes xylophages affectant fortement la mezzanine du garage,un dysfonctionnement des sanitaires,une installation électrique irrégulière,une installation de gaz non conforme, une chaudière

A ce jour, l’ensemble des réserves n’ont pas été levées par les entreprises intervenues sur le chantier, dont la société MT-BT SUDOUEST.

Divers sous-traitants sont intervenus sur le chantier.

La déclaration d’ouverture de chantier date du 14 juin 2010.

La déclaration réglementaire d'ouverture de chantier a été déposée le 1er décembre 2012.

Déplorant en cours de chantier des malfaçons, relevées selon rapport d’un expert privé [V] du 18/03/24, M [A] en sollicitait la reprise, mais le constructeur ne reprenait que l’absence de fourreau d’un

L’ouverture du chantier date du 28 février 2018.