Adresse 11] à [Localité 32], la SCI BAUD [Localité 32], la SCI BEST FORTUNE, la SCI CABINET DENTAIRE [Localité 32], la SCI CABINET DENTAIRE BORDEAUX [Localité 32], la SCI M M DE [Localité 32], la SCI MACC

de l’escalier n°2 en phase de conception par le maître d’œuvre ; - absence de prescriptions pour la fourniture et la pose des portes CF des gaines palières pour restituer le degré CF demandé dans le RICT

SIETRA PROVENCE 4 rue Evariste Galois ZI de Faveyrolles 26700 PIERRELATE représentées par Maître Florence MONTERET AMAR de la SCP MACL SCP d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0184 S.N.C

Elle y donne la réplique à [J] [D], le roi de la comédie made in France. Alors forcément, pas question de se reposer sur ses lauriers.

SIETRA PROVENCE 4 rue Evariste Galois ZI de Faveyrolles 26700 PIERRELATTE représentée par Maître Florence MONTERET AMAR de la SCP MACL SCP d’Avocats, avocats au barreau de PARIS - #P0184 S.A.S.

propriété des consorts [L], en ce que le dossier du permis de construire prévoit que l’accès de la parcelle A365 à la voie communale, la [Adresse 8], se fera en pointe Nord du terrain et que le plan de masse

de capot rougé, - que la porte conducteur présente des rayures périhériques inférieures droites et que la planéité de la porte présente de multiples micro-impacts en partie centrale droite, - que la malle

DIAGNOSTIC IMMOBILIER [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 7] défaillant Société ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Me Lucie MAGE, avocat au barreau de LAVAL, Me Agnès PEROT, avocat au

assesseur représentant les travailleurs salariés Monsieur Franck WATELET, assesseur représentant les travailleurs non salariés En présence de Madame [S] [F], juriste assistante et de Madame Marie-Luce MAHE

Il ressort du courrier de la MAGE, mutuelle de l’éducation, adressé à Mme [S] [G], le 17 avril 2024, que les allocations qui lui ont été versées sur la base d’un demi traitement ont été requalifiées à

noires sont visibles », « sur tout le reste du mur en partie basse, de l'humidité est visible » ; Salle de bain : « autour de la plaque de décoration le bois est abîmé et frotté avec des traces de papier mâché

, vestiaire : 111 Monsieur [A] [C] [U] [L] né le 02 Avril 1981 à VALENCIENNES (59300) demeurant 31 rue René Hartmann 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY Madame [V] [I] née le 22 Octobre 1982 à LA FERTE MACE

faire publier la présente décision au bureau des hypothèques de la situation de l’immeuble en question ; Débouté Madame [Z] [H] et Monsieur [N] [H] de toutes leurs prétentions ; Dit qu’il sera fait masse

La bailleresse soutient que dans le constat de l'huissier réalisé en août 2023, il apparaît que les 3 constructions persistent sur la parcelle louée et que les encombrants sont toujours présents en masse

Cette marque vise à son enregistrement, en particulier, en classe 18, les coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “vanity cases”, malles, coffres de voyage, trousses de voyage [maroquinerie

représentées par Maître Fabrice CHIVOT de la SELARL CHIVOT-SOUFFLET, avocat postulant au barreau d’AMIENS substitué par Me Véronique SOUFFLET, avocat au barreau d’AMIENS, Maître Claire TITRAN de l’AARPI MALLE

pour le café, thés, cacao et leurs succédanés, glace, crèmes glacées, aliments salés préparés à base de farine de pommes de terre, biscuits salés, barres de céréales, bonbons, friandises et gomme à mâcher

 000 euros et de toutes autres sommes dont l’existence serait révélée par les opérations de partage ;Donner mission au notaire de déterminer les droits de chacun des copartageants de reconstituer la masse