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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab A2
66479f82d9abb6262fe01475
25 janvier 2024
25 janvier 2024
] qui appartient indivisément à [R] [D] et à [S], [F] et [N] [D] (ayant-droits de [Z] [D]), et la parcelle n°[Cadastre 4] qui appartient en propre à [S], [F] et [N] [D], se situe au niveau de l’axe médian
Source officielleChambre 21
Puy de Dôme Centre National Recoursc/Tiers des travailleurs indépendants
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17 juillet 2024
17 juillet 2024
Le 14 décembre 2018, Monsieur [S] [E] a consulté un rhumatologue, lequel a prescrit une IRM qui a été réalisée le 18 janvier 2019, objectivant une “saillie disco ostéophytique médiane et paramédiane droite
Source officielleChambre des Référés
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9 janvier 2024
9 janvier 2024
affichait une performance visée de 4 à 8% par an, avec sur 5 ans, une performance entre 21,67%, présentée comme le scénario défavorable et 46,93% comme scénario favorable, avec une performance attendue médiane
Source officiellePôle Civil section 3
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9 janvier 2026
9 janvier 2026
Le 1er juin 2016, une chirurgie a été réalisée par ce médecin, en l’occurrence une dérivation digestive par stomie temporaire, avec la réalisation d’une laparotomie médiane et la mise en place d’une stomie
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
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30 janvier 2024
30 janvier 2024
En outre, comme il sera exposé ci-après, l'ensemble de la maison était classé en catégorie D, ce qui correspond à la performance médiane entre A et G, et n'est pas exclusif d'un « inconfort thermique »
Source officielleEXPROPRIATIONS
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
Pour la partie habitée, il retient la médiane à hauteur de 2375 euros et pour la partie non habitée, il retient une valeur basse de 1900 euros correspondant à la valeur la plus basse des termes de comparaison
Source officielle19ème chambre civile
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11 octobre 2024
11 octobre 2024
Madame [X] procède au calcul d'un salaire médian entre ses revenus 2015 et 2018 et réalise un tableau de sa carrière et de ses pertes.
Source officielle4ème Chambre civile
66884a3c342d338c20d50475
5 juillet 2024
5 juillet 2024
En l'espèce, le local commercial à usage de café, bar, grill, snack-bar se situe [Adresse 6] en angle avec l'[Adresse 5], en partie médiane de l'axe principal de [Localité 9] reliant en ligne droite la
Source officielle1ère Chambre civile
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
L’expert a relevé l’existence de plusieurs cicatrices abdominales et notamment : “une cicatrice de laparotomie médiane verticale sus ombilical et débordant de l’ombilic par la droite de 22 cm”, “une cicatrice
Source officiellePôle Civil section 3
679aa43fe9a46d1f5a769a58
10 janvier 2025
10 janvier 2025
gauche la nuit, le matin avec dérouillage, la présence de phénomènes douloureux à l’appui en regard de la zone cicatricielle en raison d’un syndrome d'irritation de la branche cutanée palmaire du nerf médian
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
660d99eb68a27ab7ee5dc2fe
3 avril 2024
3 avril 2024
.): Le rapport d'expertise retient un préjudice esthétique permanent évalué à 3/7 en raison des cicatrices abdominales au niveau des creux inguinaux et de la grande cicatrice médiane xypho-pubienne.
Source officielleExpropriations
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25 janvier 2024
25 janvier 2024
Le Commissaire du gouvernement retient une valeur médiane de 6000 euros et une valeur moyenne de 5500 euros et considère que le terme de référence TC20 et cette étude tendent à démontrer que la valeur
Source officielleLoyers commerciaux
6a0b6b05cdc6046d471dcbc7
18 mai 2026
18 mai 2026
La bailleresse ajoute que l'expert judiciaire retient une valeur locative médiane de renouvellement de 1 600 euros/m²B alors que la moyenne arithmétique ressort à 1 664 euros/m²B.
Source officielleExpropriations
66c39eb9f20c06e7d9007fdf
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Au regard des trois termes de comparaison qu’il soumet, il en ressort un prix unitaire moyen de 45 127 euros/chambre et un prix unitaire médian de 43 750 euros/m2.
Source officielleCH GENERALISTE B
68debe556af9fd1f809488a2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
, orthodontiste remettait le plan de traitement suivant aux parents d'[A] : - enlever les 18 et 28 - correction de la déviation des milieux - extraction de 14-24 - redresser l'axe de 47 et 48 et mésialisation
Source officielleDROIT COMMUN
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6 octobre 2025
6 octobre 2025
obtenir un master II d’hydrogéologie lorsqu’il a été victime de l’accident et qu’il n’occupait ainsi pas d’emploi, que sa perte de gains professionnels doit être calculée sur la base d’un salaire net médian
Source officielleChambre 04
66964192f5112d8edd0591b5
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Le scanner cérébral initial a montré un hématome sous-dural temporo-pariétal gauche avec déviation des structures médianes, effet de masse et début d'engagement.
Source officielle1ère Chambre Cab2
669021c4766d1156dbbece58
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Protrusion peu significative médiane L4L5, L5S1. Aucune hernie discale. Pas de conflit disco radiculaire. Intégrité des disques sus jacents.
Source officielleCH GENERALISTE B
686d5d51a2273490db106a7e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
jusqu'à 6 cm en dessous de l'ombilic ; cette cicatrice est en S pour contourner l'ombilic et est mesurée sur sa partie inférieure à 5 cm ; elle est légèrement élargie à 1 cm au niveau de la partie médiane
Source officielleChambre 6/Section 3
67f412ee4e0040aa3735bf35
7 avril 2025
7 avril 2025
Ils versent par ailleurs aux débats, un avis de valeur pour une location équivalente à la maison affectée des désordres à reprendre pour un montant médian de 1.700 € ainsi que d’un devis émis par la société
Source officiellePage 17 sur 18