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584 résultats pour « Solean »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2e chambre cab. 3 - DIV

668f99618dee2c23d20f8958

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DU 04 Juillet 2024 PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE : Madame [N] [B] épouse [V] née le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 8] (MAROC) [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Rep/assistant : Maître Solène

Source officielle

Page 17 sur 30

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TJ

5ème chambre 2ème section

687005c8b8daa57c7f66a706

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

5] représentée par Maître Maher NEMER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0295 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint assisté de Madame Solène

Source officielle
TJ

JAF2

6a0f4c2bcdc6046d477b3ab0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le présent jugement a été prononcé par Solène TORS, Vice-présidente placée faisant fonction de Juge aux affaires familiales assistée de Marion QUOTB, Greffier.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6866c8e1d33109fd079ab791

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[F] [O], en qualité de mandataire liquidateur de la société [5] la SELAS [2], vestiaire : Me Solène PARDON, vestiaire : 3104 Une copie revêtue de la formule exécutoire : [8] Une copie certifiée conforme

Source officielle
TJ

3ème Ch.section E

662bf358e266e89ef118cdf0

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Localité 11], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Marine LUCAS, avocat au barreau de RENNES Monsieur [C] [U] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 9], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Solenn

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 9

69655616cdc6046d4710a431

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Représentée par Maître Karine GARDIER de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, avocats au barreau de MONTPELLIER DÉFENDERESSE : Madame [F] [M] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Solène

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6967f028cdc6046d47502186

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Juge rapporteur, Monsieur Thierry CASTAGNET, Premier Vice-Président Adjoint, Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistés de Madame Solène

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

69cd6ca8cdc6046d47c78c52

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Me Jérémie DELATTRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0567 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Julie MASMONTEIL, Juge assistée de Madame Nadia SHAKI, Greffier lors des débats et de Madame Solène

Source officielle
TJ

Référés

69d80404cdc6046d47afcea5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[U], société civile immoblière au capital de 19.800€ immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 378013338 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Solenne MORIZE, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Référés civils

6824dddbb351f8463a00b75a

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Guillaume ROSSI de la SELAS AGIS, avocats au barreau de LYON EURL EQUATIONS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Solenne

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67fea4cb7a459da3dcdeabc1

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

DU TRIBUNAL Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Monsieur Thierry CASTAGNET, Premier Vice-Président Adjoint, Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistés de Madame Solène

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65aaca280c777d3ec8eb3617

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

le siège social est sis [Adresse 3] représentée par la SELARL AXIOME AVOCATS, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 130 DÉFENDEUR Monsieur [C] [W], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Marie-Solène

Source officielle
TJ

J.E.X

6a0dfd71cdc6046d47598334

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[D] [R] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Maître Solenne MORIZE de la SELARL AADSSI MORIZE AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substituée par Maître Lola BOUGUERMOUH, avocat au barreau de LYON

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

66fc4f1a134fd24f9cc875da

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

délivrées le : DEMANDERESSE S.A. [5] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Thomas HUMBERT de la SELAS ærige, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0305 Substituée par Me Solenne

Source officielle
TJ

3ème Ch.section E

65e7739e79d7e316eba7bab6

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

extrait à la [8] 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [W] [E] née le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 9] (URSS), demeurant [Adresse 5] représentée par Me Solenn

Source officielle
TJ

JAF CABINET 4

6a0ccfeecdc6046d473c6dc4

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

juridictionnelle de [Localité 1] EPOUX DÉFENDEUR Monsieur [Z] [K] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 2] - UKRAINE de nationalité Française Domicilié : [Adresse 1] Ayant constitué pour avocat Me Solène

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6967f7becdc6046d47509ed0

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL Monsieur Fabrice VERT, Premier Vice-Président, Juge rapporteur, Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistés de Madame Solène

Source officielle
TJ

JCP REFERES inf 10.000€

69694a1dcdc6046d47713407

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Portalis DBYA-W-B7J-E3X4S MINUTE N°2026/ 10 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 13 Janvier 2026 [I] [Y], [W] [K] [L] c/ [X] [J] Copie délivrée à prefecture Copie exécutoire délivrée à Maître Solène

Source officielle
TJ

JCP REFERES inf 10.000€

697cb9dfcdc6046d4743dcba

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

00474 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E3YYR MINUTE N°2026/ 18 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 13 Janvier 2026 [X] [H] c/ [M] [B] Copie délivrée à prefecture Copie exécutoire délivrée à Me Solène

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

69cd6cc7cdc6046d47c78eb7

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Me David BACHALARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1826 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Julie MASMONTEIL, Juge assistée de Madame Nadia SHAKI, Greffier lors des débats et de Madame Solène

Source officielle