notaire à SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT en date du 23 mai 2022;Monsieur [D] [W] et Madame [Y] [WX], parcelles cadastrées Section A n°101 et 212.Pour accéder à leurs parcelles, les propriétaires doivent traverser

défaut d’étanchéité du mur de clôture et de soutènement sur une hauteur de 1,20 m de haut rend ce mur impropre à sa destination, le propre de cet ouvrage étant de ne pas permettre que l’eau puisse le traverser

LE BOUCICAUT 3/5 rue Boucicaut 06400 CANNES C/o son syndic, AGEFIM CONSULTANTS OXIA 34 Traverse de la Paoute 06130 GRASSE représentée par Me Joëlle HELOU-MICHEL, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant

Comme si de rien n’était, alors qu’elle traverse une période bien difficile. » ; « […] depuis cet été, elle doit gérer sa séparation avec [X] [M], son mari depuis 2017 et le père de leur petit [B], 4

[X] [I] immatriculée au RCS de MARSEILLE sous le numéro 917 458 200 dont le siège social est sis 24 Traverse de la Sacomanne - 13016 MARSEILLE représentée par Maître Carole LAWSON, barreau de PARIS -

Elle affirme qu'elle traverse une situation difficile et se trouve en difficulté du fait des manquements constatés.

que le tuyau litigieux, qui canalise les eaux pluviales du parking en les renvoyant vers un fossé naturel situé au nord-ouest, chemine d’abord dans un espace réservé à la servitude de passage puis traverse

Comité des fêtes de la commune de [Localité 15], assurée par la compagnie GROUPAMA ; que la caisse à savon pilotée pat Monsieur [K], assuré auprès de la compagnie AXA, a fait une sortie de route et a traversé

dernier du 3 décembre 2021, cet expert a constaté un défaut d’étanchéité du bassin, notamment dans l’environnement du hublot encastré côté Est, ainsi qu’un défaut de scellement d’un refoulement en traversée

Ils objectent encore à leur contradicteur que l’occurrence que la surface litigieuse soit un “vide sur comble” indispensable à l’entretien de l’immeuble et traversé par une conduite d’aération, est indifférente

Par ailleurs, les fenêtres ne possédaient pas de système d’aération sur les montants ou les traverses puisque le commissaire de justice n’a rien précisé à ce sujet dans ses constats et la bailleresse ne

Il fait valoir qu’il a traversé une période difficile et qu’il a effectué un versement au bailleur de la somme de 500 euros en mars 2025.

L’aéronef qui devait opérer le vol en cause devait nécessairement traverser ces espaces aériens afin d’effectuer toutes les rotations prévues pour la journée du 15 juin 2023 entre [Localité 8], [Localité

Madame [G] [Y] est apparue en grande difficulté psychologique et a fait part au Tribunal d'épreuves personnelles qu'elle a dû traverser au cours des années écoulées et notamment le décès de deux enfants

TOOCOM, avec des demandes précises sur le lieu d'implantation des bureaux au sein de la maison, évidemment proches du stationnement des véhicules des clients pour éviter que ces derniers n'aient à traverser

dans le cadre de ses compétences en aménagement du territoire, la métropole [Localité 7]-[Localité 11] Provence a lancé le projet d’aménagement du Parc [Localité 10] et de ses abords, autour de la traverse

de trois défaillances mineures (disque/tambour légèrement usé à l’avant, mauvaise orientation horizontale des feux de brouillard avant gauche et droite et déformation mineure d’un longeron ou d’une traverse

[X] [Y] demandent au tribunal de : - d'ORDONNER, en application de I'articIe 138 du code de procédure civile, que soient versés aux débats par RTE la convention ouvrant droit à EDF de traverser les propriétés