CodexAI
AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX
68e407de681ed727f2a42a25
2 octobre 2025
[N] vit seul avec un enfant à charge, de sorte qu’il peut sans difficulté occuper un logement plus petit et sans jardin.
Référés
6a10cce8cdc6046d479e5547
21 mai 2026
N° RG 26/00459 - N° Portalis DBX4-W-B7K-U2OB MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 26/00459 - N° Portalis DBX4-W-B7K-U2OB NAC: 63A FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP CAMILLE ET ASSOCIES à l’ASSOCIATION
CH3 divorces-contentieux
6758c3d80169a5863c40abf6
10 octobre 2024
Un enfant est issu de cette union : [G] [R], née le [Date naissance 4] 1991.
JUGE CX PROTECTION (JCP)
685c69860a00405eb7426b7a
10 janvier 2025
C'est exactement ce que vos émissaires ont fait à mes enfants. Bien entendu, le rapport de police et le fichier audio de cet incident seront publiés avec d'autres documents ".
Ch 9 (référés)
670d7873d2a7414c2240b05e
9 octobre 2024
teneur suit : ENTRE : Madame [C] [J] née le [Date naissance 6] 1971 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 17] [Adresse 17] [Localité 14] représentée par Maître Xavier D’HELLENCOURT de l’ASSOCIATION
CTX PROTECTION SOCIALE
678ad5dc5289c7662ca33712
6 janvier 2025
Elle indique que son état de santé s’est dégradé depuis sa demande de reconnaissance du handicap, notamment en raison de difficultés de préhension des objets.
5ème chambre 2ème section
69d55261cdc6046d477035ec
2 avril 2026
, des adolescents et des jeunes en difficulté ainsi qu'à leurs familles, de toutes origines.
Deuxième Chambre Civile
6780340e9c3ba90f51dc5cf5
A titre subsidiaire, elle sollicite la garantie du notaire, qui a tardé à soulever la difficulté née de la présence d’une sœur de Monsieur [A] alors que cette difficulté ne pouvait être découverte que
JLD
68eea23a22996ce54482b88c
6 octobre 2025
’elle identifie comme sa propre enfant.
SURENDETTEMENT
69d56cadcdc6046d47721e6f
3 avril 2026
S’agissant d’un premier dossier de surendettement, et compte tenu de la faiblesse de la capacité de remboursement du débiteur associées aux grandes difficultés financières évoquées par celui-ci lors de
J.E.X
686eb1e072b5e5e648caf3b5
8 juillet 2025
Cette demande doit reposer sur des éléments sérieux relatifs à la bonne volonté de l'occupante et surtout à ses difficultés de relogement.
PEC sociétés civiles
662fe5cbb89538338ecde7f3
29 avril 2024
ordinaire. » Le second de ces articles dispose « que chaque associé pourra faire des avances en compte courant à la société avec le consentement de ses associé .
6870199fb8daa57c7f674bf8
de l'insertion basse de son placenta; qu'il a été pratiqué une césarienne; que l'enfant est né en état de "mort apparente ".
Ctx protection sociale
68128f8cd554c55098ec9415
8 avril 2025
Il est à noter que pour les courses et les tâches ménagères, Monsieur [P] rencontre des difficultés mais qu’il n’a besoin d’aucune aide humaine.
6ème CHAMBRE CIVILE
669806feb60c111a421b2668
17 juillet 2024
Le 28 septembre 2016, le docteur [H], en charge du contrôle des prothèses, a signalé l'insatisfaction de la patiente se plaignant d'inconfort général avec un maintien de l'hygiène difficile.
Référés civils
68e88b6d3ea43407b9fbb3c5
7 octobre 2025
la SELARL ARCADIO ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Monsieur [BW] [TK] agissant tant en son nom propre qu’en qualité d’administrateur légal des droits et actions de son enfant [FI] [TK] né le [Date
Juge Libertés Détention
678562a1aaacbea0fe67fb2d
13 janvier 2025
Il résulte des éléments figurant au dossier que l’intéressé, connu depuis l'enfance pour un trouble psychiatrique chronique sévère et – hélas – chimio-résistant – a été initialement admis au centre hospitalier
CIVIL (1ère Chambre)
69694842cdc6046d477115ee
12 janvier 2026
Il souligne que l’exploitation des terres agricoles par lui-même et ses enfants [C] et [H] depuis 2001, date du retrait de la société de [K] [N], n’est pas contestée.
Première Chambre
65a6dca847251e2b242563fe
15 janvier 2024
Un procès-verbal de difficultés a été établi par Maître [W] le 27 juin 2019. Une tentative de conciliation a eu lieu le 6 novembre 2019 devant le juge commis.
TECH SEC. SOC: HA
69dfe1c0cdc6046d475e2642
8 avril 2026
des difficultés attentionnelles qui ont une incidence sur son activité professionnelle, notamment en raison d’une perte d’efficacité, et, d’autre part, des difficultés dans la gestion des démarches administratives
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