: Compagnie d’assurance GROUPAMA, Agissant en qualité de son assureur - référence contrat 2018859704/50531 et prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit

: Xavier DOUXAMI, président, LE GREFFIER : Samuel VILAIN, greffier, à la date des débats, et Stéphanie BUSIER, adjoint administratif faisant fonction de greffier, à la date du délibéré, DÉBATS : en

La phase de de construction a débuté au mois de juillet 2023.

DÉBATS : A l'audience publique tenue le 03 Février 2026, Monsieur JOLY, Président de la Chambre, a mis l’affaireen délibéré au 09 Avril 2026.

DÉBATS TENUS À L'AUDIENCE DU : 16 MARS 2026 Nous, Lucile CELIER-DENNERY, Vice-Présidente, assistée de Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil, à

[Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Statuant après débats en chambre du conseil par jugement contradictoire prononcé publiquement en premier ressort :

Il ordonne alors la radiation des inscriptions d'hypothèque et de privilège prises du chef du débiteur.

et rendu la présente décision, assistée de SUPRIN Aurélie, greffier lors des débats et du prononcé , en présence de [N] [Z], auditrice de justice; ENTRE DÉBITRICE : [X] [S] [Adresse 1] [Localité 1]

LA SOCIÉTÉ LE [Localité 8] DE LA SPORTIVE immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le numéro 829 600 949, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° RG

[G] Non représentée *** Débats tenus à l'audience du : 29 Février 2024 Nous, Charlotte MASQUART, Vice-Présidente, assistée de Virginie DUMINY, greffière lors des débats et de Elodie NINEL, greffière

[Localité 6] comparante en personne Monsieur [J] [X] [W] né le 17 Avril 1998 à [Localité 7] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 6] non comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats

Ce prêt était affecté au financement de l’acquisition d’un véhicule AUDI A3 SPORTBACK d’occasion, immatriculé [Immatriculation 1], lequel a été livré le même jour.

VILLEPASSANS Défaillant Monsieur [N] [T] 20 avenue de la Gare 11120 BIZE-MINERVOIS Défaillant Monsieur [V] [Q] Avenue d’Agel 34360 VILLEPASSANS Défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats

COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE GREFFE M I N U T E (Décision Civile) JUGEMENT (Réouverture des débats) JUGEMENT : S.D.C. [Adresse 5] / S.C.I.

OASIS dont le siège social est [Adresse 1], immatriculée au RCS de FREJUS sous le n°482 525 680, représentée par son gérant en exercice domicilié es qualité audit siège DEBITEUR SAISI, non comparant

Les demandeurs indiquent subir des dégâts au sein de l’appartement en lien avec des infiltrations d’eau provenant de la toiture.

. : 20L JUGEMENT DE DIVORCE DECISION DU 01 Juillet 2025 DEBATS DU 03 Juin 2025 PRESIDENT : Madame GIORGIUTTI, Juge aux Affaires Familiales GREFFIER : Madame QUOTB, Greffier En présence de Madame

: A l'audience Publique du 25 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia, Vice-Président Greffier lors des débats : GIL Fabiola, F/F greffier

d’AIX-EN-PROVENCE MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS - MAF, Société dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit

PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION JUGEMENT ____________________________________________________________ Rendu par mise à disposition au greffe du tribunal judiciaire d'ANGERS, le 24 Novembre 2025, après débats