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452 résultats pour « Alambert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e7c13fcdc6046d470dd321

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

METROPOLE MOBILITES CPAM DE LA GIRONDE Copie exécutoire délivrée à : la SCP LL AVOCATS COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré, Madame Joanna MATOMENE, Juge, Monsieur Jean ALIBERT

Source officielle

Page 18 sur 23

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TJ

7ème chambre 1ère section

69de9265cdc6046d473d01a4

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

PAR CES MOTIFS Nous, Florence ALLIBERT, juge de la mise en état, statuant par ordonnance mise à disposition au greffe, de manière réputée contradictoire et en premier ressort ; DONNONS acte à la société

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67eedd2bb848dd6814c60d1d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et avant dire droit copie exécutoire à : Maître Alain DE ANGELIS Maître Olivier SINELLE de l’AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD Maître Albert

Source officielle
TJ

Cabinet 9

68ded5546af9fd1f8095e625

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Il justifie par ailleurs d’un abonnement électricité à son nom au 22 rue Paul Signac à Villeneuve la Garenne, son domicile actuel, depuis 2017 et non plus au 32 rue Albert Thomas, adresse déclarée dans

Source officielle
TJ

JEX

697c1a8ccdc6046d4730e154

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

REPRESENTEE EN FRANCE PAR I NTRUM CORPORATE, société anonyme au capital de 26 155 000,00 euros , immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 797 546 769, dont le siège social est sis 104, Avenue Albert

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

674f623cfc9e2cce3ec8859c

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

substituant Me Patrick RAKOTOARISON, demeurant 17 Rue Serpente - 28000 CHARTRES, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 50 postulant de Me Olivier LE GAILLARD, demeurant “Espace 50" - 50 rue Albert

Source officielle
TJ

Section des Référés

66e8806aa1d53480155358b1

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

442, dont le siège social est sis Tour ERDF - 34 place des Corolles - 92079 COURBEVOIE Société SFR FIBRE SAS, immatriculée au RCS de MEAUX sous le n° 400 461 950, dont le siège social est sis 10 rue Albert

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6866e6dfd33109fd079b5c5d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

- 57100 THIONVILLE, représenté par Me Lionel HOUPERT, demeurant 05 place Simone Veil - 57100 THIONVILLE, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat postulant, Me Thomas KREMSER, demeurant 07 bis rue Albert

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67f81ecfcf40727a00441586

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

identifiée sous le n°A.53261384 et immatriculée au registre du commerce de ALICANTE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Amélie DRZAZGA, Juge, statuant en tant que juge de l’exécution, assistée de Jessica ALBERT

Source officielle
TJ

JCP

67f83472cf40727a00447581

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

avocats au barreau de NIMES DEFENDERESSE Mme [B] [M] née le 05 Août 2001 à NIMES (GARD) 6 Rue Deparcieux 30000 NIMES non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Laurence ALBERT

Source officielle
TJ

JCP

67f83477cf40727a0044760b

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[D] [T] 4 bis et 4 er chemin de l'Escalette La Bastide d'Uzès n° 39 30700 UZÈS représentée par Me Marion TOUZELLIER, avocat au barreau de NIMES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Laurence ALBERT,

Source officielle
TJ

JEX

67f03b9302fc178212f83e10

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

infructueuses du 18 avril 2023 précise que : «Lors de l'enquête effectuée le 7 avril 2023 à l'adresse indiquée par le demandeur de l'acte, chez Monsieur [V] [U] domicilié Résidence Caron Jaurès, 29 Rue Albert

Source officielle
TJ

JCP FOND

6722a0d53f64f312698a5ed7

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

à : Me Latifa BOUTAHAR, avocat au barreau d’AVIGNON Le 15 octobre 2024 DEMANDEUR : Madame [D] [S] épouse [Z] née le 03 Mai 1936 à [Localité 7] Domiciliée chez SCP Mélanie ALBERT

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TJ

Section des Référés

6a17411dcdc6046d47261e63

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

SFR FIBRE SAS, immatriculée au RCS de MEAUX sous le numéro 400 461 950 dont le siège social est sis 10 rue Albert Einstein - 77420 CHAMPS-SUR-MARNE non représenté S.A.S.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6979d567cdc6046d47f5655f

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[D] [P] CPAM DE LA GIRONDE Copie exécutoire délivrée à : COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Dorothée BIRRAUX, Juge, Monsieur Jean ALIBERT, Assesseur représentant

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69654765cdc6046d470fab33

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[V] [G] CPAM DE LA GIRONDE Copie exécutoire délivrée à : COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Dorothée BIRRAUX, Juge, Monsieur Jean ALIBERT, Assesseur représentant les

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e7c152cdc6046d470dd48b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

BATIMENTS GENIE CIVIL [N] Copie exécutoire délivrée à : Me Valéry ABDOU COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Joanna MATOMENE, Juge, Monsieur Jean ALIBERT, Assesseur représentant

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66216056c8ec436236de97f6

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

SOCIAL 180 RUE LECOCQ CS 61931 33063 BORDEAUX CEDEX Jugement du 23 janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Christine MOUNIER, Vice Présidente, Monsieur Jean ALIBERT

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66216059c8ec436236de98f2

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

SOCIAL 180 RUE LECOCQ CS 61931 33063 BORDEAUX CEDEX Jugement du 23 janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Christine MOUNIER, Vice Présidente, Monsieur Jean ALIBERT

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TJ

Chambre 6/Section 4

670420e38d5cd4a8758f8028

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire: BOB 216 DEMANDEUR C/ La COMMUNE DE [Localité 11] [Adresse 12] [Adresse 10] [Localité 11] représentée par Maître Yvon GOUTAL, Cabinet GOUTAL, ALIBERT

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