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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
J.L.D.
68e0411974e929a9d8fd37c3
3 octobre 2025
3 octobre 2025
En toutes circonstances, la dignité de la personne doit être respectée et sa réinsertion recherchée.
Source officielleJ.L.D.
67634cd801b98fb2ebab7460
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Par ailleurs, aucune atteinte à la dignité de l'étranger n'est démontré, ce dernier pouvant être soigné par l'unité médicale du CRA.
Source officielleJEX DROIT COMMUN
670eadd41c3411ff3451e402
15 octobre 2024
15 octobre 2024
en considération de ces dispositions, d’octroyer ou non des délais dans le respect du droit de propriété dont le caractère est absolu et du principe de valeur constitutionnelle de sauvegarde de la dignité
Source officielleTECH SEC. SOC: HA
67096b5b06866c0645d2710c
11 octobre 2024
11 octobre 2024
rapport médical communiqué aux parties que Madame [M] [E] présente des déficiences du psychisme (syndrome anxiodépressif), des déficiences viscérales et générales (pyelonéphrite, hypertension artérielle, diabète
Source officielleJEX DROIT COMMUN
661ebd96a0f635033634be80
16 avril 2024
16 avril 2024
en considération de ces dispositions, d’octroyer ou non des délais dans le respect du droit de propriété dont le caractère est absolu et du principe de valeur constitutionnelle de sauvegarde de la dignité
Source officielleJEX
67042b338d5cd4a875924e2e
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Monsieur [R] explique ses difficultés financières en raison de problèmes de santé (diabète et insuffisance cardiaque) l’empêchant parfois de travailler.
Source officielleJEX DROIT COMMUN
670573551296b51ba2b117a6
8 octobre 2024
8 octobre 2024
en considération de ces dispositions, d’octroyer ou non des délais dans le respect du droit de propriété dont le caractère est absolu et du principe de valeur constitutionnelle de sauvegarde de la dignité
Source officielleJEX DROIT COMMUN
6786b424df5b5c7d10ca486a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
en considération de ces dispositions, d’octroyer ou non des délais dans le respect du droit de propriété dont le caractère est absolu et du principe de valeur constitutionnelle de sauvegarde de la dignité
Source officielleJEX DROIT COMMUN
67f5658abbf04ef7857ba188
8 avril 2025
8 avril 2025
en considération de ces dispositions, d’octroyer ou non des délais dans le respect du droit de propriété dont le caractère est absolu et du principe de valeur constitutionnelle de sauvegarde de la dignité
Source officielleTECH SEC. SOC: HA
67eed445b848dd6814c5ed0b
2 avril 2025
2 avril 2025
Patiente âgée de 44 ans qui présente déjà des complications délètères de son diabète avec amputation de l’avant pied gauche sur infection à partir d’un mal perforant plantaire.
Source officielleJLD
67ef880b02fc178212ead2c2
3 avril 2025
3 avril 2025
procédure serait irrégulière - en ce que la notification des droits en garde à vue serait tardive, - en ce que le gardé à vue n’aurait pas reçu de propositions d’alimentation respectueuses de sa dignité
Source officielleJEX DROIT COMMUN
66158327db5098996d5a44ba
9 avril 2024
9 avril 2024
en considération de ces dispositions, d’octroyer ou non des délais dans le respect du droit de propriété dont le caractère est absolu et du principe de valeur constitutionnelle de sauvegarde de la dignité
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f7df0577f30025a66a056d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Elle fait valoir que depuis son licenciement pour inaptitude, consécutif à la chute, elle souffre de dépression, ainsi que de diabète, hypertension et emphysème.
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
6a0cb163cdc6046d473a2033
19 mai 2026
19 mai 2026
En toutes circonstances, la dignité de la personne doit être respectée et sa réinsertion recherchée.
Source officielleJEX DROIT COMMUN
6a0dfae9cdc6046d475951e4
19 mai 2026
19 mai 2026
en considération de ces dispositions, d’octroyer ou non des délais dans le respect du droit de propriété dont le caractère est absolu et du principe de valeur constitutionnelle de sauvegarde de la dignité
Source officiellePPP Contentieux général
6977a214cdc6046d47c7c782
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[G] [D] "a fait un AVC sur microangiopathie diabétique puis acidocétose en mars ayant révélé 2 infarctus avec pose de 2 stent, depuis tb mnésiques légers et amimie, vient car symptômes dépressifs".
Source officielleChambre 0 REFERES
6704404d8d5cd4a8759778b7
7 octobre 2024
7 octobre 2024
administrateurs judiciaires désignés, [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 10] non comparante, non représentée Le :07/10/2024 exécutoire & expédition à :Me CASTELAIN expédition à :Me SACCHET-Me COURBET-Me DISDET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6786e684df5b5c7d10cacfdd
13 janvier 2025
13 janvier 2025
De même, la Société [5] relève que les facteurs de risque connus sont les suivants : affections héréditaires, antécédents familiaux de cancer, tabagisme, gastrite atrophique chronique, diabète.
Source officielle2ème Chambre civile
67880ca9c21c0e53e790818e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
tierce personne temporaire, qui relève des frais divers, correspond à l'aide périodique nécessaire pour que la victime puisse accomplir les actes de la vie quotidienne, préserver sa sécurité et sa dignité
Source officielleCH GENERALISTE B
6a0f4acecdc6046d477b1efe
21 mai 2026
21 mai 2026
lié à la nécessité de se faire assister par une tierce per-sonne l'assistant dans les démarches et plus généralement les actes de la vie quotidienne, préserver sa sécurité, contribuer à restaurer sa dignité
Source officiellePage 18 sur 50