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376 résultats pour « Dufranc Michel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 1ère section

68e88b743ea43407b9fbb620

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

SPECTACLES ET COMEDIES [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Michèle DOURDET-THIBAULT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0108 DÉFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e339dbc6e3232bfbaa1

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENTE : Nicole BRIAL, ASSESSEUR : Christophe LEVEQUE, représentant les employeurs, ASSESSEUR : Jean-Michel GROSBRAS, représentant les salariés, GREFFIER, lors des débats

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e349dbc6e3232bfbace

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENTE : Nicole BRIAL, ASSESSEUR : Christophe LEVEQUE, représentant les employeurs, ASSESSEUR : Jean-Michel GROSBRAS, représentant les salariés, GREFFIER, lors des débats

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

68f92dbfde0ebe408daa1bae

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

personne de son représentant légal en exercice [Adresse 16] [Localité 14] Représentée par Me Benjamin JEGOU de la SELARL SELARL AVOCARREDHORT, avocats au barreau de BEZIERS substitué par Me Fanny MICHEL

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

68a3948fad24789c3b816caa

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Adresse 12] - [Localité 11] Société [...] dont le siège social est sis [Adresse 5] - [Localité 10] Société [...] dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 13] représentées par Maître Jean-michel

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e411ee681ed727f2a4b338

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

CAZAOUS BUILDING RCS TARBES N° 387619240 GAVARNIE 65120 GAVARNIE représentée par Me Jean michel GALLARDO, avocat au barreau de PAU, avocat plaidant S.A.R.L.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67115580aa7e95fd3fcf7c2d

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

PATRIMOINE INVESTISSEMENTS [Adresse 11] [Localité 16] représentée par Maître Michèle UZAN FALLOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1095 S.A.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

669ab36030bd4f0c3f6bcb88

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

C] LEMOINE NOTAIRES ASSOCIES, dont le siège social est situé [Adresse 2], prise en la personne de son Notaire gérant, Maître [G] [C], domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Michel

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

67005e8d09384195a751170c

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant/postulant, vestiaire : 231 GROUPAMA D’OC, assureur de la société JT TRAVAUX SERVICES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Michel

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

669ab10930bd4f0c3f6b7ed8

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DE RHONE ALPES AUVERGNE, pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Maître Fabienne MICHELET

Source officielle
TJ

6ème Chambre

6a10b1adcdc6046d479c2842

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il convient à cet égard de retenir que Mme [K] [S] est privée de son véhicule depuis la fin du mois de décembre 2021 et qu'elle sollicite une indemnisation jusqu'au mois de juin 2022, soit durant une période

Source officielle
TJ

14CH SURENDETTEMENT

697a8978cdc6046d4707e5cb

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Adresse 32] non comparante, ni représentée Société [34] CHEZ [21], demeurant [Adresse 30] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Marie BAHUON GREFFIER : Virginie MICHEL

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

686c2cdcdd7001754d621f24

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

avocat postulant, Me Martine LAUTREDOU, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Monsieur [M] [H], demeurant 24, rue Maximilien Robespierre - 94120 FONTENAY SOUS BOIS, représenté par Me Jordan MICHEL

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689b911f40cd0f0b3d0086a4

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Madame [M] [T], déléguée aux audiences, munie d’un pouvoir régulier L’affaire appelée en audience publique le 27 Mai 2025, Le Tribunal, ainsi composé : PRESIDENT : Samuel VIEL, Juge ASSESSEURS : - Michèle

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

659eef006976f1c644e784c7

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Pierre & Vacances Conseil Immobilier [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] Toutes les trois représentées ensemble par Maître Jérémy GOLDBLUM de la SCP ATALLAH COLIN MICHEL VERDOT ET AUTRES, avocat au

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 6

67365366944f91b65d3a2d3f

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

22/02859 - N° Portalis DBZ2-W-B7G-HRIH JAF CABINET 6 JUGEMENT PARTIES : DEMANDEUR : Madame [H] [S] née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 35], demeurant [Adresse 11] représentée par Me Michèle

Source officielle
TJ

Contentieux général

6a0ca998cdc6046d473997b4

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

MALLET, Vice-Présidente GREFFIER : Mme VERGNES, Greffière PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [E] [H] né le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] / SUISSE représenté par Maître Michel

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

697ae4abcdc6046d470d5193

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

ALLIANZ IARD, demeurant 1 Cour Michelet - CS 30051 - 92076 PARIS LA DEFENSE CEDEX, représentée par Me Michel NASSOY, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat postulant, Me Emmanuelle CARDON, avocat au

Source officielle
TJ

Référés

68701926b8daa57c7f6744f4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

le n° 440 048 882, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentant : Maître Diane RENARD de la SELARL KOVALEX, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC, avocat plaidant, substituée par Maître Emilie DURAND

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6610419ac9ea95b316fe1cdb

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

GENERALI [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Michel BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0061 Monsieur [I] [M] [Adresse 8] [Localité 10] (SENEGAL) représenté par Maître Wassila

Source officielle

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