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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge libertés & détention
677834cae5fcd6312332d87b
3 janvier 2025
Il présente des éléments de méfiance et de persécution. Il est hermétique et le discours est peu contributif.
677834cae5fcd6312332d87f
Il ressort en effet de l’avis motivé précité que le contact est altéré avec une méfiance importante. Le discours est pauvre et reflète son impulsivité.
J.L.D. HSC
669e9d95e2a18bd08ce38cd7
19 juillet 2024
L’avis médical motivé du 18 juillet 2024 relève que Monsieur [T] [I] présente une irritabilité et une humeur exaltée, qu’il fait preuve de méfiance et adopte un discours délirant de persécutions orienté
6626a5251329eb3db7c20298
22 avril 2024
, déni des troubles, ambivalent aux soins ; L’avis motivé du 17 avril 2024 faisait notamment état d’une persistance de l’état d’exaltation thymique avec thème grandiose, contact froid empreint de méfiance
66294828204c0caeeb98f342
23 avril 2024
Il ressort en particulier de l’avis médical motivé du 19 avril 2024 que ce patient présente toujours un syndrome délirant persécutif, une méfiance et un déni de ses troubles qui nécessitent un maintien
66fedaeb172da17169e909a9
3 octobre 2024
[P] que le patient reste non accessible à l'échange et méfiant. La mimique est figée. Il présente un ralentissement psychomoteur. Il a une perte d'appétit, des troubles du sommeil.
66fedaec172da17169e909c7
[Z] que la patiente est de meilleur contact, avec une diminution de la méfiance, le discours est également mieux organisé.
669640d7f5112d8edd056e82
12 juillet 2024
Elle présente des idées délirantes de persécution, une irritabilité et une méfiance. Elle est dans le déni total de ses troubles et il y a un risque de mise en danger imminent.
J.L.D. - HO
6696c5e99a603a692913d6c3
16 juillet 2024
arrivée à l’hôpital, il a été placé en contention suite à une tentative de fugue pendant le transport ; qu’au jour de l’avis médical motivé, si le patient était calme et euthymique, il présentait une méfiance
66902e68766d1156dbbf7de3
11 juillet 2024
agression sexuelle et des menaces de mort sur la voie publique, additionnées à des propos délirants mégalomaniaques et persécutifs lors de son interpellation ; qu’à son arrivée, le patient était de contact méfiant
J.L.D. CIVIL
686c3b65dd7001754d624ccf
4 avril 2025
Elle se montre méfiante. L’état de santé de la patiente nécessite la poursuite des soins aux fins de surveillance et d’adaptation thérapeutique.
Juge libertés détention
679aa1a7e9a46d1f5a769210
10 janvier 2025
notamment que Monsieur [L] [H] reste dans le déni de ses troubles et des faits ayant justifié son hospitalisation, et qu’il est constaté une nouvelle altération du contact avec des réticences et une méfiance
66103bbdc9ea95b316fdea9b
5 avril 2024
Il ressort en particulier de l’avis médical motivé que cette patiente est de contact froid et superficiel, méfiante avec évitement du regard, le discours est provoqué, verbalisant un délire de persécution
65a16ad50ddb7789268f1499
10 janvier 2024
consentement devant le risque de rupture de soins et de décompensation psychotique avec risque hétéro agressif, de l’avis motivé établi par le docteur [G] le 8 janvier 2024 expliquant la persistance d’une méfiance
65b400e1753f879640d29501
26 janvier 2024
Sa méfiance initiale cède la place à une acceptation des soins et des entretiens à visée psychothérapeutique.
JLD
6a0b8a16cdc6046d47200d90
18 mai 2026
Si lors de l’entretien avec le médecin, le patient est apparu moins méfiant et plus calme, il a été noté dans le discours la présence d’éléments de persécution et un délire systématisé de parasitose, de
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psychomotrice, d'une désinhibition sexuelle, d'envahissements hallucinatoires probables, d'un discours incohérent et d'une désorganisation psychique ; le comportement est imprévisible, le contact est méfiant
Chambre Correct. - LDI
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10 octobre 2024
du massif nasal avec bombement à convexité gauche et d’une déviation interne de la cloison nasale, la perte par fracture de la couronne naturelle de la dent 11 et une perte par ébréchure de l’angle médial
CTX PROTECTION SOCIALE
68f7d1de77f30025a6694c79
9 octobre 2025
déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial établi le 8 décembre 2020 par le docteur [C] mentionnant : « D+G discopathie dégénérative avec hernie discale L4-L5 médiale
EXPROPRIATIONS
6621605bc8ec436236de990f
18 avril 2024
La SEM IN CITE soutient que si la moyenne des termes de comparaison en valeur libre est de 3248 euros par m² et que la médiane est de 3141 euros le m², il y a lieu de retenir une valeur moyenne de 2880
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