CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 437 résultats pour « Poigny »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre Correct. - LDI

670d74ed64f81b1bb3118bc1

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

de la cour,je n’identifie aucun motif à la réalisation d’aménagement de véhicule ou de domicile. » La date de consolidation proposée par l’expert sera retenue en l’absence de toute opposition sur ce point

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6615853adb5098996d5a8e4a

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Plaie de la face antérieure du poignet droit dominant au niveau de l'éminence thénar.

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a15f91ecdc6046d4706d185

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Préjudice esthétique temporaire Les Docteurs [I] et [V] ont relevé un préjudice esthétique temporaire, caractérisé par la période d’immobilisation du poignet gauche par attelle de type ABP jusqu’au

Source officielle
TJ

PÔLE SOCIAL

69f26a5dcdc6046d4702ab32

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

La CPAM du Calvados, de son côté, rappelle que la maladie déclarée par l'assurée " ténosynovite du poignet, de la main ou des doigts de la main gauche " dont le diagnostic a été confirmé par le médecin

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d0256fcdc6046d47072865

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

éplucher les légumes, faire son brushing… Elle ajoute que les rapports médicaux qu’elle verse aux débats confirment l’existence de ses difficultés au quotidien, tout en soulignant une ankylose des poignets

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d0258fcdc6046d47072afa

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

éplucher les légumes, faire son brushing… Elle ajoute que les rapports médicaux qu’elle verse aux débats confirment l’existence de ses difficultés au quotidien, tout en soulignant une ankylose des poignets

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0b738bcdc6046d471e620d

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Le certificat médical initial, établi le20 juin 2015 par un médecin du centre hospitalier de [Localité 4] mentionne « poignet droit : fracture fermée de l'extrémité du radius ».

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

687e866d41388e7853abee43

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Suivant certificat médical établi le 18 octobre 2022, Monsieur [R] [F] a présenté des douleurs du genou gauche, du poignet gauche, un hématome du poignet gauche et une plaie en regard de la patella gauche

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66a14502bfa4c7b1df1a83e7

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

du 22 février 2024, Madame [U] [B] a présenté une douleur du rachis cervical avec contracture musculaire paravertébrale cervicale bilatérale, une douleur du rachis lombaire ainsi qu'une douleur du poignet

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69733e9bcdc6046d476694b3

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

notifiées le 14 novembre 2022, la [17] a informé la société [13] d’un taux d’incapacité permanente partiel (IPP) de sa salariée de 3% au titre des séquelles indemnisables d’un syndrome du canal carpien du poignet

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

668838a8342d338c20d30da7

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

métatarsiens du pied gauche, des algies et gêne fonctionnelle du talon droit au niveau de l’intersection du tendon achilléen, des algies et traumatisme aux cervicales, un traumatisme de l’épaule gauche et du poignet

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335becc0d3e3fe99cae75c

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

n'a pas « eu très mal » mais que de vives douleurs se sont finalement déclarées le soir, de sorte qu'il a dû se rendre au service des urgences, lequel a objectivé une fracture du genou gauche et du poignet

Source officielle
TJ

Pôle social

669aab2b30bd4f0c3f6ad18c

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

. (…) Cependant l'état clinique se dégrade en janvier 2023 suite à une chute responsable d'un traumatisme de la face avec fracture du nez, du poignet gauche et majoration des douleurs du pied gauche.

Source officielle
TJ

Pôle social

678806d1c21c0e53e7906d88

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Tendinopathie d'insertion des muscles épitrochléens. 14 jours Travaux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68700fc9b8daa57c7f66fa3f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

le contenu du dossier médical dont les observations du docteur [B] et du docteur [Y], dont le rapport d'expertise rédigé par le docteur [J], que les séquelles consistant à l'absence de mobilité du poignet

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

68dd7244548223b2c7ab37b8

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

plusieurs fois ; Séquelle consistant en la persistance de douleurs et gêne fonctionnelle importantes du rachis cervical avec limitation des mouvements dans tous les plans, limitation de la mobilité du poignet

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f958de0ea89248182a36e2

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

service des urgences de l’hôpital privé de la Seine-Saint-Denis, constate d’une part une “contusion ; oedème de la main gauche face dorsale et latérale”, d’autre part, une “contusion d’autres parties du poignet

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

697fd3b6cdc6046d4791ccdf

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

et des décollements de peinture sur certains murs, des traces de moisissures sur plusieurs murs et sous des fenêtres, des fissures au plafond, des plinthes en état d'usage, une porte-fenêtre dont la poignée

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6801431b70f05fda0a9552b5

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

apparaître un logement sale dans son ensemble, des peintures et tapisseries défraîchies et dégradées, avec quelques morceaux de plâtre arrachés, des portes dégradées (morceaux manquants, vitre manquante, poignée

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b00dcbb98137c174784e09

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ils ajoutent qu’elle a également installé une poignée à l’extérieure de la porte alors que cela n’existait pas auparavant.

Source officielle

Page 18 sur 72

← PrécédentSuivant →