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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle Famille 2ème section
6a189ceacdc6046d474894d0
26 mai 2026
L’expert judiciaire a déposé son rapport de carence au greffe le 2 avril 2025. [R] a été entendu, assisté d’un avocat, par la présidente de la formation de jugement le 4 novembre 2025.
Référés
67f6e84aa9d5adc26062802c
4 avril 2025
[G], VU les observations et conclusions de la partie assignée qui s’y oppose et formule subsidiairement des protestations et réserves , VU les pièces transmises, le rapport de l’expert déposé le 17 juin
Chambre 1
69deb144cdc6046d473f5541
13 avril 2026
Ils ont alors sollicité un expert aux fins de réaliser une expertise amiable. M. [A] [B] a remis un rapport d’expertise amiable le 16 septembre 2019.
Baux Commerciaux
C S.A.S. RM FRUITSc/S.C
69d56508cdc6046d47718414
7 avril 2026
En l’espèce, le rapport de l’expert judiciaire a été déposé le 20 août 2025 et la société RM FRUITS a fait parvenir à la partie adverse un premier mémoire le 12 décembre 2025.
Chambre 3 - CONSTRUCTION
6a0f6599cdc6046d477d1be8
21 mai 2026
Les époux [R] obtenaient en référé la désignation d’un expert par ordonnance en date du 7 juillet 2021. Le rapport d’expertise était déposé le 23 août 2022.
CTX PROTECTION SOCIALE
69de96f4cdc6046d473d5306
9 avril 2026
L'expert a déposé son rapport le 19 mars 2025.
Référés expertises
6a15e3f1cdc6046d47054c28
[D] [U] ; Ordonne une expertise judiciaire et désigne pour la réaliser : Mme [A] [R] [Adresse 4] [Localité 5] expert inscrit sur la liste des experts de la cour d’appel de [Localité 6], qui a accepté
CH1 Contentieux Général
68dc4fa0b3454b98788f1565
30 septembre 2025
Le rapport d’expertise a été déposé le 31 décembre 2024.
Loyers Commerciaux
6a0cd28ecdc6046d473ca480
19 mai 2026
Par jugement en date du 18 avril 2023, une expertise a été ordonnée. L’expert judiciaire a déposé son rapport le 27 novembre 2025.
PCP JCP fond
69d7f713cdc6046d47aee49c
[W] , expert , a déposé son rapport le 24/03/2025, et Mme [F], copropriétaire du 6ème étage a été présente aux opérations, bien que n'étant pas partie au litige.
6ème CHAMBRE CIVILE
6a0f4baacdc6046d477b30c8
Le 16 août 2024, l'expert judiciaire a déposé son rapport d'expertise définitif.
Chambre 01 CTX IMMOBILIER
69f3c0e0cdc6046d47238ba8
Et Mme [O] ont saisi la protection juridique de leur contrat d’assurance et obtenu une expertise amiable et contradictoire confiée à la SAS ELEX FRANCE qui a remis le 23 mars 2023 son rapport d’expertise
69d7f36bcdc6046d47aea59b
du rapport de consultation ;réservé les dépens.L’expert, le Docteur [J] a rendu son rapport le 20 octobre 2025.
69d55fcacdc6046d47711f6d
d’expertise réalisé au contradictoire de la SCI [L].
1ère ch. - Sect. 1
69dea2cccdc6046d473e330a
Après la conclusion de ce protocole, M et Mme [S] se sont plaints d’importants problèmes d’infiltrations d’eau, d’humidité et de moisissure. De nouvelles expertises amiables ont été réalisées.
POLE CIVIL - Fil 5
69debabccdc6046d474022e2
10 avril 2026
[U] [G], lequel a déposé son rapport le 15 décembre 2023.
POLE CIVIL COLLEGIALE
6a0f83b8cdc6046d477fa959
Les opérations d’expertise ont été déclarées communes et opposables à ceux-ci. L’expert judiciaire a déposé son rapport le 27 octobre 2023.
2ème Chambre
69d81863cdc6046d47b17558
L’expert judiciaire, le Docteur [W] [Q] a déposé son rapport le 18 janvier 2023, concluant notamment à l’absence de consolidation de l’état de l’enfant.
18° chambre 1ère section
69d7fc34cdc6046d47af4451
un expert judiciaire pour fixer le montant de l’indemnité d’éviction.
Chambre 6 - Référés Pdt
W-B7J-KABW du rôle général S.A.R.L. AUVERGNE ASSURc/S.A
6871747fd395d6ba9f2aa94f
1 juillet 2025
par monsieur [J] le 19 mai 2023, - une note expertale établie par monsieur [J] le 05 août 2023, - un rapport d’expertise amiable établi par le cabinet ALLIANCE EXPERTS le 17 octobre 2023, - une note expertale
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